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Transports Canada > Aviation civile > Certification des aéronefs > Index numérique des documents de référence et des documents consultatifs > Documentation courante publiées avant janvier 2003 (DPCA, DPNA, LPCA, LPNA)

Les documents suivants a été publiés avant janvier 2003 - c.-à-d. avant le développement de la DP GEN-002 - et reflètent les exigences à jour au moment de leur publication.

Type

N° de document

Édition N°

Date d’entrée en vigueur

Sujet

SGDDI N°

DPCA

2

1

2000-04-25

 Programme de formation en cours d’emploi (FCE) 299918 V2

DPCA

3

1

1998-04-03

 Dépouillement de la documentation des FDR et CVR – Processus de certification des aéronefs. 300103 V2

DPCA

5

1

1998-11-10

 Approbation des transpondeurs de
 mode S.		 300143 V2

LPCA

5

1

1994-03-04

 Consignes de navigabilité canadiennes – Tolérances relatives aux intervalles entre les inspections 323016 V2

DPCA

6

1

1998-11-10

 Connaissance et application des << Joint Aviation Requirements >>  (JARs) relativement aux produits aéronautiques canadiens.  302433 V2

LPCA

8

1

2000-01-24

 Modifications à la conception de l’hélicoptère Kamov 32A 323331 V2

DPCA

9

1

1999-03-01

 Appui de Transports Canada au registraire de l’aviation russe 302441 V2

DPCA

11

1

1999-11-02

 Approbation de limitations de navigabilité – Projets régionaux de certification d’aéronefs. 302449 V2

LPCA

11

1

1998-03-17

 Sélection et annonce de sources de navigation multiples 330849 V2

LPCA

12

2

2002-11-04

 Système d’approbation de conception de pièce (ACP) 228327 V2

LPCA

14

1

1996-03-06

 Homologation de type d’appareillage et des blocs-batteries des ELT 323734 V2

LPCA

15

1

1999-12-15

 Approbation de l’équipement et des installations de télécommunications par satellite (SATCOM) 323738 V2

DPCA

16

1

1999-03-01

 Procédures de sélection et d’évaluation des cours commerciaux 302540 V2

LPCA

16

1

2000-12-05

 Installation de matériel d’avionique complexe ou intégré dans un aéronef de l’aviation générale 323747 V2

DPCA

17

1

1998-12-10

 Systèmes anticollision embarqués (ACAS) et systèmes de surveillance du trafic et d'évitement des collisions (TCAS) 302552 V2

LPCA

18

1

1999-10-18

 Système de représentation et d’avertissement du relief 323775 V2

LPCA

19

1

1998-01-01

 Mise en œuvre de la sous-partie 4 de la partie I du Règlement de l’aviation canadien (RAC 104) 323793 V2

DPCA

20

1

1988-12-08

 Approbations d’opérations avec distance de vol prolongée (EROPS) – Application du TP 6327 302796 V2

DPCA

22

2

2000-08-09

 Procédures d’approbation – Modifications de conception d’origine canadienne apportées à la définition de type. 302882 V2

DPCA

23

1

2000-10-02

 Acceptation et approbation de modifications de conception d’origine étrangère 305429 V2

DPCA

24

3

1998-11-10

 Enregistreur de la parole dans les postes de pilotage – Installation prototype – Reconnaissance des centres de dépouillement 305780 V2

LPCA

24

1

1993-05-12

 Installation d’appareils électro-ménagers à bord d’aéronefs de la catégorie transport 323822 V2

DPCA

25

2

1999-04-12

 Système de soumission et de traitement des requêtes régionales 305782 V2

DPCA

26

1

1998-07-20

 Exploitation des avions agricoles – Exemptés du paragraphe 605.03(1) et de l’alinéa 602.07(b) de Règlement du l’aviation canadien 305799 V2

LPCA

28

1

1995-02-13

 Giravion – Couleur des feux anti-collision 323901 V2

DPCA

29

1

1997-02-27

 Examen et approbation des révisions – Manuels de vol des aéronefs canadiens 305807 V2

LPCA

29

1

2000-09-19

 Utilisation d’un système d’imagerie de vision nocturne (SIVN) pendant l’exploitation d’hélicoptères 323916 V2

LPCA

30

1

2000-02-24

 Approbations de modifications de conception visant uniquement des applications militaires ou des aéronefs exploités en dehors de la compétence d’une autorité de l’aviation civile 324066 V2

DPCA

31

1

2001-10-30

 Certificat de type d’appareillage et << Technical Standard Orders >> Procédures d’évaluation et d’approbation 305846 V2

LPCA

31

1

1999-11-05

 Approbation de modifications – Aéronefs du ministère de la Défense nationale 324086 V2

DPCA

32

1

1983-04-15

 Installation de civières à bord d’aéronefs 305863 V2

LPCA

33

1

1997-05-09

 Responsabilité Générique d’essais en vol et limites relatives à la délégation – Manuel de procédures d’ingénierie (MPI) 324096 V2

DPCA

39

1

2001-03-27

 Admissibilité d’aéronefs immatriculés aux États-Unis et au Mexique en prévision de leur exploitation dans le cadre de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) 306810 V2

DPCA

44

3

2002-05-21

 Programme de rapport de difficultés en service (RDS) 331645 V2

DPCA

45

1

1999-03-31

 Fonctions et attributions du comité de contrôle de la navigabilité 306905 V2

DPCA

46

1

1998-11-10

 Éléments d’un système de contrôle de la navigabilité 306954 V2

DPCA

47

1

2001-11-01

 Processus d’approbation et d’autorisation des délégués 306977 V2

DPCA

48

1

2000-01-31

 Étendue des pouvoirs des ingénieurs désignés 307018 V2

DPCA

49

1

1999-01-11

 Critères de qualification applicables au personnel des organismes agréés d’ingénierie de navigabilité (OAIN) / organismes d’approbation de conception (OAC) 307028 V2

DPCA

50

1

1999-01-11

 Procédures relatives aux qualifications et à l’autorisation du personnel des organismes agréés d’ingénierie de navigabilité (OAIN) / organismes d’approbation de conception (OAC) 307040 V2

DPCA

51

1

1999-09-20

 Délégation pour approbation de logiciels – Critères de nomination des délégués à l’approbation technique et des ingénieurs désignés 307049 V2

LPCA

54

1

1997-03-03

 Avertisseurs et alarmes sonores 324112 V2

DPCA

55

2

1989-11-14

 Réchauffeurs cabine de type à enveloppe 307213 V2

DPCA

56

1

2000-05-10

 Délégation de pouvoirs fonctionnels et administratifs – Chef d’équipe désigné 307253 V2

LPCA

56

2

2002-03-21

 Minimums d’espacement vertical réduits (RVSM) – Approbation de navigabilité 324122 V1

LPCA

57

1

2001-12-07

 Compensation de température de la fonction de navigation verticale (VNAV) barométrique du système de gestion de vol (FMS) 324138 V2

DPCA

60

1

1988-11-14

 Conduite des opérations avec distance de vol prolongée (EROPS), activités du comité d’évaluation de fiabilité des systèmes de propulsion (PSRAB). Mise en application du TP6327 307409 V2

LPCA

60

3

1992-05-06

 Classification de modification visant l’installation d’alticodeurs 324152 V2

DPCA

61

2

1989-07-10

 Homologation de type des ballons à air chaud 307543 V2

DPCA

63

1

1989-06-19

 Enquête du maintien de la navigabilité sur les faits aéronautiques – Liaison entre le Groupe Aviation Transports Canada (GATC) et le Bureau canadien de la sécurité aérienne (BCSA) 307560 V2

DPCA

72

1

2002-11-04

 Procédures d’approbation de conception de pièce 240805 V2

LPCA

72

1

2002-05-07

 Établissement des équivalences en vue d’accorder un délégation de pouvoirs ministériels 324215 V2
Dernière mise à jour : 2006-01-26 Haut de la page Avis importants