Publication de l'INRP

 Guidesde déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants
 Rapports annuels et données de l'Inventaire national des rejets de polluants
 Consultation
 Avis de la Gazette du Canada respectant les substances de l'INRP

Tous ces documents et les différents documents des années antérieures sont disponible dans les bureaux régionaux de l'INRP. Contactez nous pour obtenir les documents des années antérieures.

Guides de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants

Année de déclaration 2002

• Errata - Les Guides 2002 de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP)
  (PDF) (HTML)
• Guide de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants 2002 (PDF) (HTML)
• Guide supplémentaire de déclaration des principaux contaminants atmosphériques (PCA) à l'Inventaire national des rejets de polluants - 2002 (PDF) (HTML)
• Sources d'émission des principaux contaminants atmosphériques(PCA) : guide de déclaration à l'ìnventaire national des rejets de polluants 2002 (PDF) (HTML)
• Guide de l'Inventaire national des rejets de polluants pour le secteur des eaux usées (PDF) (HTML)
• Guide de déclaration des installations de préservation du bois à l'Inventaire national des rejets de polluants (.ZIP avec PDF, Word et Excel) (HTML)
• Feuillet d'information sur les principaux contaminants atmoshpériques (PCA). (PDF, 664ko) (HTML, 35ko)
• Facteurs d'émission pour les dioxines et les furannes produits par combustion dans les usines de pâtes et papiers", (PDF) (HTML)
• Facteurs d'émission pour les dioxines et les furannes produits par les incinérateurs de déchets de bois", (PDF) (HTML)

 Année de déclaration 2001

• Le Guide de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants - 2001 (PDF, 792ko) (HTML, 9 ko)

Rapports annuels et données de l'Inventaire national des rejets de polluants

Bases de données complètes de l'an 2001

• Readme (Word Document, 18 ko) (HTML, 10 ko)
• Structure de données (PDF, 46 ko) (HTML, 380 ko)

Bases de données complètes de l'an 2000

• Readme (Word Document, 18 ko) (HTML, 10 ko)
• Structure de données (PDF, 46 ko) (HTML, 380 ko)

Table Location

• Table Location (DBF)
• Structure de la table Location (PDF, 40 KB) (HTML, 5 KB)

Rapports annuels

• Compte rendu de l'INRP pour 2000
• Renseigner les Canadiens - 2002 : Faits saillants de l'INRP pour l'année 2000
• Feuillets d'information nationaux de 1999 (PDF, 132 ko) (HTML, 33 ko)

Consulation

Groupe de travail multilatéral sur les substances

Le processus permanent de proposition de changements à l’INRP
(PDF, 82 ko) (HTML, 40 ko)

Consultation 2003

Mandat du Groupe de travail multi-intervenants sur les substances de l'INRP (2003)

Ébauche du premier rapport du groupe de travail (PDF, 238 ko) (HTML, 99 ko)

Proposition de modification à l'INRP

Sur la liste des substances :

• Ajout du thallium à un autre seuil de déclaration. (PDF, 172 ko) (HTML, 33 ko)
• Ajout des BPC à un autre seuil de déclaration (PDF, 187 ko) (HTML, 35 ko)
• Ajout du N-Nitrosodiméthylamine (NDMA) à un autre seuil de déclaration
  (PDF, 163 ko) (HTML, 23 ko)
• Modifications de la liste pour les dioxines, les furannes et l'hexachlorobenzène. (PDF, 282 ko) (HTML, 30 ko)

Harmonisation - INRP et MEO

• Sommaire du rapport «Une étude générale des différences entre l'INRP et le Règlement de l'Ontario 127/01»
• Réponse au rapport intitulé «Une étude générale des différences entre l'INRP et le Règlement de l'Ontario 127/01» par le groupe de travail conjoint EC-MEO

Autre proposition :

• Révision de l'exemption pour le secteur minier. (PDF, 118 ko) (HTML, 41 ko)

Consultation 2001 - 2002

Mandat du Groupe de travail multi-intervenants sur les substances de l’INRP (2001-2002)

• Deuxième rapport du Groupe de travail et réponse d’Environnement Canada
• Premier rapport du groupe de travail (PDF, 188 ko) (HTML, 378 ko)
• Réponse d'Environnement Canada (PDF, 220 ko) (HTML, 534 ko)

Avis de la Gazette du Canada respectant les substances de l'INRP

• Gazette du Canada, 2003, Partie I, le dimanche 4 janvier, 2003
  (PDF, 169 ko) (HTML, 164 ko)
• Gazette du Canada, 2002, Partie I, le samedi 29 décembre 2001
  (PDF, 270 ko) (HTML, 467 ko)
• Modification 2002, Gazette du Canada, Partie I, le samedi 28 décembre 2002
  (PDF, 89 ko) (HTML, 12 ko)