Les documents suivants sont fournis par la Direction générale de la Sécurité maritime. Pour obtenir un format alterné ou pour de plus amples renseignements, veuillez remplir le formulaire de commentaires ou communiquer avec nous par téléphone au (613) 990-5931, ou nous faire parvenir un message par télécopieur en composant le (613) 990-1879.

• TP 127 - Normes d'électricité régissant les navires (2002)  
• TP 215 - Instructions aux capitaines chargeant du grain au Canada (1976)
• TP 511 - Guide de sécurité nautique (2006)
• TP 743 - Processus d'examen TERMPOL (2001)
• TP 782 - Brochure explicative du Règlement sur l'inspection des petits bateaux de pêche (1969, 1974, 1977)
• TP 1018 - Recommandé - Code des méthodes et pratiques nautiques (1985)
• TP 1269 - Code des mesures de sécurité au travail pour les navires auto-déchargeurs (1978)
• TP 1324 - Spécification relative aux textiles revêtus utilisés dans la fabrication des embarcation de survie pneumatiques (1992)
• TP 1332 - Normes de construction des petits bateaux (2004)
• TP 1802 - Normes relatives à l'organisation du trafic maritime (1991)
• TP 1861 - Normes concernant les feux de navigation, marques, appareils de signalisation sonore et réflecteurs radar (1991)
• TP 2072 - Code de sécurité des pontées (1974)
• TP 2293 - Examens des gens de mer et délivrance des brevets et
  certificats (2004)
• TP 2534 - Recueil canadien de règles pratiques pour la sécurité des navires transportant des cargaisons de bois en pontée (1992)
• TP 2872 - Normes concernant les installations radio et le matériel connexe (1988)
• TP 3177 - Normes pour la protection contre les dangers que présentent les gaz sur les navires devant être réparés ou modifiés (1984) 
• TP 3231 - Bulletin de la sécurité des navires (*)
• TP 3668 - Normes concernant les appareils et le matériel de navigation (1983)
• TP 3685 - Normes sur la réduction du bruit et la protection de l'ouie à bord des remorqueurs canadiens de jauge brute supérieure à 15 tonnes (1982)
• TP 4295 - Norme sur les installations à gaz inerte (1984)
• TP 4330 - Vocabulaire normalisé de la navigation maritime (1987)
• TP 4414 - Lignes directrices applicables aux installations destinées aux hélicoptères à bord des navires (1986)
• TP 4957 - Programme de formation aux fonctions d'urgence en mer (1998)
• TP 4958 - Cours de navigation électronique simulée (2000) 
• TP 5021 - La sécurité à bord du navire (1984)
• TP 5562 - Programme coopératif de formation des cadets navigation (1998)
• TP 5579 - Normes applicables à la conception, la construction et la sécurité d'exploitation des engins à portance dynamique au Canada Vol 1 (Véhicules à coussin d'air) (1985)
• TP 5761 - Recueil canadien des règles pratiques pour la sécurité du transport des cargaisons solides en vrac (1994)
• TP 6472 - Normes relatives aux unités mobiles de forage en mer (1995)
• TP 7301 - Normes de stabilité, de compartimentage et de lignes de charges (1975)
• TP 7319 - Normes concernant les signaux pyrotechniques de détresse et les dispositifs semblable (1987)
• TP 7320 - Normes relatives aux embarcations de sauvetage (1992)
• TP 7321 - Normes relatives aux radeaux de sauvetage et aux plates-formes de sauvetage pneumatiques (1992)
• TP 7322 - Normes relatives aux canots de secours (1992)
• TP 7323 - Dispositifs de mise à l'eau et d'embarquement (1992)  
• TP 7325 - Normes relatives aux bouées de sauvetage et leurs accessoires (1992)
• TP 7326 - Norme sur les moyens de protection thermique (1992)
• TP 7920 - Normes relatives aux navires de secours (1988)
• TP 7923 - Nomenclature des navires (2003) (*)
  • Nomenclature des navires, statistiques, 1 juin 2003
  • Nomenclature des navires, statistiques, 12 janvier, 2004
  • Nomenclature des navires, statistiques, 17 janvier, 2005
  • Nomenclature des navires, statistiques, 3 janvier, 2006
• TP 8121 - Tableau des signaux de sauvetage (2003)
• TP 8129 - Normes de formation du personnel pour la sécurité des navires-citernes, sur l'inertage et sur le lavage au pétrole brut et cours de surveillant du tranfert de produits pétroliers (1997)
• TP 8643 - Normes concernant les radeaux fluviaux (1987)
• TP 8911- Programme de formation de l'apprenti mécanicien de marine (2005)
• TP 8941 - Normes provisoires relatives à la construction, l’équipement et l’exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l’est du Canada (1987)
• TP 9247 - Normes pour les canots d'urgence (1992)
• TP 9248 - Normes pour les lampes individuelles de repérage (1992)
• TP 9396 - Normes d’usure relatives à l’équipement de chargement (1994)
• TP 9834 - Lignes directrices concernant la notification des incidents mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins (1995)
• TP 9878 -Procédures de sécurité et de détresse radiotéléphoniques (1989)
• TP 9912 - Normes pour l'inspection de l'outillage de chargement à bord des grands bateaux de pêche
• TP 10038 - Petits bateaux de pêche - manuel de sécurité (2003)
• TP 10405 - Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention) (1993)
• TP 10531 - Normes concernant les bateaux-pilotes (1989)
• TP 10655 - Cours de formation approuvés (2005) 
• TP 10783 - Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'arctique (1997)
• TP 10936 - Homme de quart à la passerelle - Cours de formation (2003) 
• TP 10943 - Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires ne ressortissant pas à la Convention) (1993)
• TP 10944 - Avis aux capitaines qui prennent un chargement de charbon (2003)  
• TP 11232 - Unités de charge (2005)
• TP 11249 - Norme d'inspection sous­marine de la sécurité des navires (1992)
• TP 11342 - Radeau de sauvetage côtier (2003)  
• TP 11343 - Examen médical des gens de mer - guide du médecin (2001)
• TP 11469 - Guide sur la protection contre l'incendie à la construction (1993)
• TP 11663 - Lignes directrices relatives à l'exploitation des navires-citernes et des chalands dans les eaux arctiques canadiennes (Intérimaires) (1997)
• TP 11710 - Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers (2005)
• TP 11717 - Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers (1994) 
• TP 11960 - Normes et principes directeurs provisoires sur la construction, l'inspection et l'exploitation des chalands de transport d'hydrocarbures en vrac (1995)
• TP 12245 - Norme sur les élingues plates (1995)
• TP 12259 - Normes pour le système des régimes de glaces pour la navigation dans l'arctique (SRGNA) (1998)  
• TP 12260 - Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique (1995)  
• TP 12301 -Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale(eaux intérieures canadiennes) (1995)
• TP 12401 - Normes sur les organismes d'intervention (1995)
• TP 12402 - Normes sur les installations de manutention d'hydrocarbures (1995)
• TP 12819 - Trousse d’aide à l’utilisateur pour la mise en oeuvre du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique (SRGNA) (1998)  
• TP 12988 - Sécurité maritime en rubrique (*)
• TP 13008 - Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer (1997)  
• TP 13024 - Normes de formation du personnel de navires rouliers à passagers (2000)
• TP 13111 - Plan Stratégique de la Sécurité maritime (*)
  • La prochaine vague - Plan stratégique de la Sécurité maritime 2003-2010  
  • Cap sur l'avenir - Plan stratégique de la Sécurité maritime 1997-2002  
  • Mise à jour 1999  
• TP 13117 - Programme de formation en gestion des ressources à la paserelle (1999) 
• TP 13313 - Normes de conception, de construction et de sécurité des voiliers-écoles (1999) 
• TP 13414 - Guide d'immatriculation - Comment immatriculer un navire ou bateau au Canada (2000)  
  TP 13430 - Norme de jaugeage des navires (2000)
• TP 13571 - Normes visant les gilets de sauvetage solas (2003)  
• TP 13585 - Système de gestion de la sécurité maritime  
  • Manuel de la Qualité
  • Délégation du pouvoir d'inspection et de certification réglementaires
• TP 13595 - Sécurité maritime (Contrôle des navires par l'État du port) (*) 
• Rapport annuel 2004 
• Rapport annuel 2003
• Rapport annuel 2002
• Rapport annuel 2001
• Rapport annuel 2000
• Rapport annuel 1999
• Rapport annuel 1998
• TP 13617 - Lignes directrices visant le contrôle des rejets des eaux de lest des navires dans les eaux de compétence canadienne (2001) 
• TP 13681 - Lignes directrices relatives à la navigation sous le pont de la confédération (2003)         
• TP 13699 - Lignes directrices sur les contrats d’affrètement coque nue d’un navire autre qu’un navire à passagers (2000)  
• TP 13720 - Cours sur les techniques d’entretien pour les mécaniciens de navire (2003)   
• TP 13721 - Exigences concernant le registre de formation des candidats au poste de mécanicien de quart (2001)  
• TP 13741 - Méthode de gestion des risques de pilotage (2001)   
• TP 13813 - Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada - brochure   
• TP 13822 - La survie en eaux froides (2003)  
• TP 13926 - Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d’avoir un dispositif radio SMDSM) (2002)    
• TP 14070 - Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux
• TP 14202 - Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada (2005)
• TP 14230 - En tant qu'employeur, est-ce que vous assurez de la santé et de la securité de vos employés travaillant à bord des navires?
• TP 14231 - Le programme de santé et de sécurité au travail (SST) navires
• TP 14315 - Sommaire - Incidence de la réglementation sur le remorquage : Évaluation comparative des activités des remorqueurs et chalands sur la côte ouest du Canada et des États-Unis
• TP 14477 - Boom ! il a sauté vidéo
• TP 14508 - Officier mécanicien de première classe - Questionnaire spécimen d’examen (2005)  
• TP 14509 - Officier mécanicien de deuxième classe - Questionnaire spécimen d’examen (2005)  
• TP 14510 - Officier mécanicien de troisième classe et officier mécanicien en chef, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spécimen d’examen (2005)  
• TP 14511 - Officier mécanicien de quatrième classe - Questionnaire spécimen d’examen (2005)  
• TP 14512 - Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spécimen d’examen (2005) 

Références additionnelles

• Étude comparative des règlements canadiens et américains sur les petits bâtiments à passagers et les remorqueurs - sommaires et réponse de la Sécurité maritime - Octobre 1997
• Protocole d'entente entre:Transports Canada et Pêches et océans Canada concernant la sécurité du transport maritime et la protection du Milieu Marin