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CIR-3 - Renseignements sur le service de radioamateur

3e édition
Juillet 2005

Gestion du spectre et télécommunications

Circulaire d'information sur les radiocommunications

Document complet pour imprimer, format PDF, 151 Ko
Aide pour avoir accès aux documents

Les circulaires d'information sur les radiocommunications sont publiées dans le but de renseigner ceux qui s'occupent activement des radiocommunications au Canada. Des modifications peuvent être effectuées sans préavis. Il est donc conseillé aux intéressés qui veulent d'autres renseignements de communiquer avec le plus proche bureau de district d'Industrie Canada. Bien que toutes les mesures possibles aient été prises pour assurer l'exactitude des renseignements contenus dans la présente circulaire, il n'est pas possible de l'attester expressément ou tacitement. De plus, lesdites circulaires n'ont aucun statut légal.

Les intéressés peuvent faire parvenir leurs observations ou suggestions à : 

Industrie Canada
Direction générale de la Réglementation des
radiocommunications et de la radiodiffusion
300, rue Slater
Ottawa (Ontario)
K1A 0C8

À l'attention de la DOSP

Toutes les publications de la gestion du spectre sont disponibles sur le site Web Gestion du spectre et télécommunication à l'adresse http://strategis.gc.ca/spectre.

Table des matières

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Création : 2005-06-21
Révision : 2005-08-24
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