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Ministère de la Défense nationale
Rapport sur les plans et les priorités
2005-2006
Table des matières
MESSAGE DU MINISTRE
SECTION I : INFORMATION SOMMAIRE
Le contexte ministériel
Les avantages d’investir dans la Défense
La mission de la Défense
Le portefeuille de la Défense
Partenaires clés
Survol du Ministère
Le contexte de la planification
Le contexte internationale de la sécurité
L’évolution de la situation de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord, des Nations Unies et de l’Union européenne
La lutte internationale contre le terrorisme
Énoncé de la politique internationale et de la politique de défense
L’élargissement des Forces canadiennes
Les développements survenus aux États-Unis et l’évolution des relations canado américaines
L’évolution démographique et le nouveau visage du Canada
Le budget de la Défense
Principales législations
Les défis
L’Énoncé de la politique internationale et de la politique de défense
L’élargissement des Forces canadiennes
L’examen du renseignement de défense
La promotion de la Défense
La reddition de comptes
SECTION 2 : PLANS ET PRIORITÉS
Introduction
Priorités ministérielles de la Défense
S’adapter à un contexte de sécurité en évolution et renforcer les relations stratégiques
Transformer et moderniser les Forces canadiennes
Mettre en place et appuyer une Équipe de la Défense professionnelle, efficace et viable
Maximiser l’efficacité de la gestion des ressources
Relations entre les priorités ministérielles de la Défense et les programmes de capacités
Programmes de capacités
Exécution des opérations
Mise sur pied des forces
Soutien des forces
Commandement et contrôle
Politique et stratégie du Ministère
Organisation du portefeuille de la Défense : Secrétariat national de recherche et de sauvetage et Programme national de recherche et de sauvetage
Mandat, responsabilités et partenaires
Plans et priorités
Survol des ressources
SECTION 3 : SURVOL DES FINANCES ET DU MINISTÈRE
Déclaration de la direction
Organigramme
Tableau 1 : Dépenses ministérielles prévues et équivalents temps plein
Tableau 1a : Relations entre le Cadre de planification, de rapport et de responsabilisation (CPRR) et l’Architecture d’activités de programmes (AAP)
Tableau 2 : Programme par activité
Tableau 3 : Postes votés et législatifs indiqués dans le budget principal des dépenses
Tableau 4 : Coût net pour le ministère au cours de l’année budgétaire
Tableau 5 : Sommaire des dépenses d’immobilisations par activité de programme
Tableau 6 : Prêts, placements et avances (non budgétaires)
Tableau 7 : Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles par activité de programme
Tableau 8a : Renseignements sur les dépenses de projets— Programme de biens d’investissement
Tableau 8b : Programme de construction – Dépenses de plus de 60 millions de dollars
Tableau 9 : Rapport d’étape sur les grands projets de l’État
Tableau 10 : Sommaire des programmes des paiements de transfert
Tableau 11 : Diversification des modes de prestation des services
Tableau 12 : Besoins en personnel civil
Tableau 13 : Besoins en personnel militaire
Tableau 14 : Besoins en personnel civil et militaire
Tableau 15 : Équivalents temps plein par grade militaire
Tableau 16 : Équivalents temps plein civils par groupe professionnel
SECTION 4 : TABLEAUX FINANCIERS DE CERTAINES ORGANISATIONS DU PORTEFEUILLE DE LA DÉFENSE
Tableau 1 : Réserve
Tableau 2 : Centre de la sécurité des télécommunications
Tableau 3 : Cabinet du Juge-avocat général
Tableau 4 : Bureau de l’Ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes
Tableau 5 : Recherche et développement pour la défense Canada
SECTION 5 - DÉPLOIEMENTS INTERNATIONAUX
Déploiements outre mer prévus pour 2005 2006
Afrique
Golfe Arabo-Persique et Asie du Sud-Ouest
Amérique centrale et Caraïbes
Europe et région des Balkans
Moyent Orient
Coûts estimatifs des opérations internationales des FC
SECTION 6 : AUTRES RENSEIGNEMENTS
Appendice A – Lois et règlements administrés par le MDN
Appendice B – Liste des partenaires clés
Appendice C – Liste d’acronymes
Appendice D – Sources de renseignements
Mise à jour: 2005 5 10
Avis important