Autres documents connexes
1. Objectif de la politique
2. Énoncé de la politique
3. Application
4. Exigences de la politique
5. Modalités d'application
6. Surveillance
7. Références
8. Annulation
9. Demandes de renseignements
Appendice A - Lignes directrices
1. Délégation
2. Consignation des engagements
3. Revue et rajustement des registres des engagements
4. Prévisions de besoins financiers
5. Rapports sur les engagements
6. Comptabilité d'engagement
7. Limites relatives aux engagements
Appendice B - Comptabilité d'engagement
1. Limites des autorisations d'engagement
Appendice C - Rapports sur les écarts
1. Rapports sur les écarts
1.1 Variations du volume de production
1.2 Variations de la quantité des facteurs de production
1.3 Variations du coût des facteurs de production
1.4 Facteurs multiples
Appendice D - Exposé du système de rapports sur les écarts
1. Exposé du système
2. Caractéristiques
3. Mise en relief des circonstances exceptionnelles
4. Analyse des écarts
5. Rapports sur l'analyse des écarts
Tableau A Formule d'analyse des écarts
