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Ressources
humaines

1. Date d'entrée en vigueur

2. Objectif de la politique

3. Énoncé de principe

5. Exigences de la politique

6. Rôles et responsabilités

7. Principes directeurs

8. Conditions d'emploi

9. Surveillance, vérifications, rapports et évaluations

10. Ouvrages de référence

11. Demandes de renseignements

Annexe A - Principes directeurs du programme

Annexe B - Marche à suivre pour la création de postes au sein du groupe CA

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Politique du Programme cours et affectations de perfectionnement

Table des matières

Veuilez noter qu'à compter du 2 avril 2006, la nouvelle Politique en matière d'apprentissage, de formation et de perfectionnement remplacera le document ci-bas.

Table des matières

1. Date d'entrée en vigueur

2. Objectif de la politique

3. Énoncé de principe

5. Exigences de la politique

6. Rôles et responsabilités

7. Principes directeurs

8. Conditions d'emploi

9. Surveillance, vérifications, rapports et évaluations

10. Ouvrages de référence

11. Demandes de renseignements

Annexe A - Principes directeurs du programme

Annexe B - Marche à suivre pour la création de postes au sein du groupe CA

Table des matières