En vigueur le 1er janvier 1999 - Modifiée octobre 2003
1. Date d'entrée en vigueur
2. Objectifs de la politique
3. Énoncé de la politique
4. Application
5. Exigences de la politique
6. Responsabilités
7. Surveillance
8. Références
9. Demandes de renseignements
Appendice A - Glossaire
Appendice B - Modèle de plan d'apprentissage (étudiants des écoles secondaires)
Appendice C - Modèle de plan (étudiants de niveau postsecondaire)