Voyages

Avertissement :  Les employés de la fonction publique devraient communiquer avec leur coordonnateur/trice ministériel de voyage avec leur question.

« Si vous êtes une personne ou une compagnie travaillant avec le gouvernement fédéral et avez besoin de plus d'information, s'il vous plaît communiquer avec l'agent de projet ministériel ou l'autorité contractante responsable de votre marché de service. »

Directive sur les voyages

• Nouveau Communiqué CNM - Taux par kilomètre, Questions et réponses, décembre 2005
• Communiqué CNM - Directive sur l'aide au transport quotidien et la directive sur les voyages, le 5 décembre 2005
• Communiqué CNM - Directive sur l'aide au transport quotidien et la directive sur les voyages, le 1^er octobre 2005
• Directive sur les voyages en vigueur le 1^er octobre 2002
• Communiqué - Comité des voyages en service commandé - Nouvelle directive du CNM sur les voyages
• Communiqué - Réinstallation à court terme
• Actualisation de la politique gouvernementale sur les voyages
• Conseils aux voyageurs

Appendices

Note : Les appendices contenant les taux de kilométrage, repas et indemnités, ainsi que les taux quotidiens des repas à l'étranger sont conservés sur ce site pour une période d'une année seulement. Nous vous encourageons donc à télécharger ces fichiers ou les imprimer pour vos dossiers.

Politiques, taux et indemnités de voyage historiques : Pour accéder aux taux des périodes précédentes, veuillez visiter la page des Taux de voyages archivés.

Appendice A - Guide sur les protections d'assurance - (Mise à jour périodique)

• Appendice A - Guide sur les protections d'assurance offertes aux fonctionnaires en cours de déplacement en vigueur le 1^er avril 2005

Appendice B - Taux par kilomètre - (Mise à jour annuelle 1^er avril)

• Appendice B - Taux par kilomètre en vigueur le 5 décembre 2005
  • Affaires étrangères et Commerce international - Taux de kilométrage aux destinations étrangères
  • Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international - Taux au millage/kilométrage vers les États-Unis d'Amérique
  • Ne fait pas partie de la directive sur les voyages Taux par kilomètre réduits en vigueur le 5 décembre 2005

Appendice C - Repas et faux frais (Canada / É-U-A) - (Mise à jour annuelle : 1^er avril et 1^er octobre)

• Appendice C - Indemnités - Modules 1, 2 et 3 - En vigueur le 1^er octobre 2005

Appendice D - Repas et faux frais (International)  - (Mise à jour annuelle : 1^er janvier, 1^er avril, 1^er juillet, 1^er octobre)

• Appendice D - Indemnités - Module 4 - En vigueur le 1^er janvier 2006 

Autres

• Autorisations spéciales de voyager
• Répertoire 2005 des établissements d'hébergement et des entreprises de location de véhicules

Documents connexes

• Taxis
• Garantie-voyage et Garantie assistance voyage d'urgence de la fonction publique (2000-01-20)
• Autres informations et liens concernant les voyages - Publiservice.gc.ca
• Politiques du contrôleur sur l'utilisation des chèques de voyage, des cartes de voyage et comptes de voyage
  • Adoption des cartes de voyage à l'échelle du gouvernement - Circulaire du CT 1987- 17 (2001-02-22) Cette circulaire a été remplacée par la politique ci-dessus.