Chapitre 2-5 Directive sur la sécurité et la santé - Premiers soins
(Also published in English as Chapter 2-5 First-Aid Safety and Health Directive)
Cette Directive a été élaborée de concert avec les représentants de l'employeur et des agents négociateurs membres du Conseil national mixte. Ses dispositions font partie des conventions collectives des parties concernées en vertu du Règlement du Conseil national mixte. Les dispositions s'appliquent aussi aux personnes qui ne sont pas assujetties aux conventions collectives tel qu'il est indiqué dans la directive ou selon la politique de l'employeur.
Pour de plus amples renseignements sur le Conseil national mixte, veuillez consulter le site Web : http://www.njc-cnm.gc.ca.
Table des Matières
Procédure de règlement des griefs
Application
Définitions
Responsabilités des ministères
Secouristes
Formation de secouriste
Postes et salles de premiers soins
Communications en cas d'urgence
Opérations sur le terrain
Référence
Appendice A - Trousses de premiers soins d'usage courant
Appendice B - Trousses de premiers soins — Équipes de travail sur le terrain
Appendice C - Articles de premiers soins — Salles

Procédure de règlement des griefs
Dans les cas d'allégations selon lesquelles le contenu de la présente norme a été mal interprété ou mal appliqué, la procédure de règlement des griefs applicable à tous les employés syndiqués, en vertu de la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique, sera celle décrite à l'article 7.0 du Règlement du Conseil national mixte (CNM).  Pour les employés non syndiqués, c'est la procédure de règlement des griefs du ministère ou organisme concerné qui s'appliquera.
La présente norme est considérée comme faisant partie intégrante des conventions collectives conclues entre les parties représentées au sein du CNM, et les employés doivent pouvoir la consulter facilement.
Application
1.	La présente norme englobe les exigences minimales de la partie II du Code canadien du travail, ainsi que le règlement d'application y afférent.  Elle s'applique à tous les ministères et aux autres éléments de la fonction publique énumérés à la partie I de l'annexe I de la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique.
Définitions
2.	Dans la présente norme:
équipe de travail sur le terrain s'entend de toute équipe chargée d'opérations sur le terrain, par exemple des levés, ou affectée dans une région située à plus de deux heures de l'installation de traitement médical la plus près en utilisant les moyens de transport disponibles.  Dans des circonstances inhabituelles, cette expression peut également désigner une équipe affectée dans une région située à moins de deux heures d'une telle installation (field party);
haute tension désigne une tension de sept cent cinquante et un volts ou plus entre deux conducteurs ou entre un conducteur et la terre (high voltage);
infirmerie s'entend d'un local loué par Santé et Bien‑être social Canada en vue d'assurer des services de santé au travail (health unit);
installation de traitement médical s'entend d'un hôpital, d'un clinique médicale ou d'un cabinet de médecin (medical treatment facility);
poste de premiers soins s'entend de tout endroit, autre qu'une salle de premiers soins, où se trouvent une trousse et des équipements de premiers soins (first-aid station);
premiers soins s'entend de tout premier traitement ou soin médical d'urgence conforme aux pratiques recommandées par l'Ambulance Saint‑Jean et administré par un ministère ou un organisme à un employé ayant subi une blessure ou un malaise pendant les heures de travail ou en raison du travail (first-aid);
salle de premiers soins s'entend de toute pièce fournie par un ministère ou un organisme et réservée exclusivement à l'administration des premiers soins (first-aid room);
secouriste s'entend de tout employé répondant aux critères décrits au paragraphe 9 et qui accepte de se charger de l'administration des premiers soins en plus de ses fonctions régulières (first-aid attendant);
substance dangereuse s'entend d'un produit à utilisation contrôlée ou d'une substance chimique, biologique ou physique qui, de par les propriétés qu'elle possède, présente un danger pour la santé ou la sécurité des personnes qui y sont exposées (hazardous substance);
trousse de premiers soins s'entend d'un contenant réglementaire dans lequel se trouvent les fournitures de premiers soins recommandées (first‑aid kit);
véhicule à moteur s'entend de tout véhicule motorisé servant au transport de matériel ou de passagers (motor vehicle).
3.	À moins d'indication contraire dans la présente norme, Santé et Bien‑être social Canada désigne les services de santé des fonctionnaires fédéraux, Direction générale des services médicaux, Santé et Bien‑être social Canada.
Responsabilités des ministères
4.	Les ministères et organismes sont chargés d'assurer des services de premiers soins aux employés en conformité avec les exigences de la présente norme.  Les infirmières en santé au travail de Santé et Bien‑être social Canada répondront aux urgences dans la mesure où elles sont disponibles.
Lorsque le poste de travail habituel de l'employé est situé ailleurs que dans les locaux d'un ministère, celui‑ci doit veiller à ce que l'employé ait accès à des services de premiers soins.
Lorsque le poste de travail habituel de l'employé est situé ailleurs que dans les locaux d'un ministère, celui‑ci doit, de concert avec le comité d'hygiène et de sécurité ou le représentant à l'hygiène et à la sécurité, établir des procédures régissant l'accès aux services de premiers soins.
Administration des premiers soins et déclaration
5.	L'employé qui se blesse ou éprouve un malaise au travail doit, dans la mesure du possible, consulter un secouriste pour recevoir un traitement approprié et, aussitôt que possible, fournir à la personne responsable du travail tous les renseignements pertinents relatifs à la blessure ou au malaise.  S'il y a lieu de croire que la blessure ou le malaise nécessite la consultation d'un médecin, l'employé doit être dirigé sans délai vers une installation de traitement médical et le ministère doit veiller à ce que toutes les dispositions nécessaires soient prises pour assurer le transport et l'escorte de l'employé.  Pour plus de renseignements concernant les frais de transport, prière de se reporter au volume 13 du Manuel de gestion du personnel.
6.	Les ministères et organismes doivent tenir, à chaque lieu de travail, un registre de toutes les blessures et de tous les malaises nécessitant des premiers soins.  Ces registres doivent être conservés pendant dix ans.  Ils doivent faire état:
1)	du nom de l'employé qui a reçu un traitement;
2)	de la date, de l'heure et de l'endroit où la blessure ou le malaise est survenu;
3)	de la date et de l'heure à laquelle la blessure ou le malaise a été signalé;
4)	d'une brève description de la nature de la blessure ou du malaise; et
5)	d'une brève description du traitement administré ainsi que de toutes les dispositions prises concernant la personne traitée.
7.	Toute inscription dans le registre doit être signée par le secouriste ou la personne ayant administré les premiers soins.  Ce registre sera conservé dans le cahier des traitements tenu par le secouriste.  Tous les trois mois, le fonctionnaire responsable du ministère et le comité ou le représentant à l'hygiène et à la sécurité du lieu de travail inspecteront les registres de traitement pour s'assurer qu'ils sont tenus à jour.
Secouristes
8.	Les ministères doivent s'assurer que des secouristes en nombre suffisant sont disponibles pour administrer les premiers soins aux employés pendant les heures de travail:
1)	au moins un secouriste doit être en permanence sur place pendant les heures ou postes de travail;
2)	au moins deux secouristes doivent faire partie de chaque équipe principale de travail sur le terrain, et au moins un secouriste doit faire partie de chaque équipe détachée de l'équipe principale;
3)	dans le lieu de travail où l'employé travaille sur un outillage électrique à haute tension, il doit y avoir:
a)	soit un secouriste à proximité;
b)	soit au moins un employé ayant reçu la formation nécessaire pour pratiquer la respiration artificielle bouche à bouche, la réanimation cardio‑pulmonaire ou une autre méthode de réanimation;
4)	la sélection, l'affectation et la formation des secouristes doivent être déterminées en consultation avec le comité d'hygiène et de sécurité et le représentant du lieu de travail.
9.	Tout secouriste doit détenir un certificat valide délivré par l'Ambulance Saint‑Jean, ou un certificat équivalent reconnu par Santé et Bien‑être social Canada.  Il devra au besoin avoir suivi un cours sur les méthodes de réanimation approuvées.  Les ministères doivent tenir un registre des qualifications de chaque secouriste et s'assurer que les certificats sont renouvelés, au besoin.  Les ministères doivent également tenir à jour une liste des noms, des qualifications et de l'emplacement des secouristes.
10.	Les ministères doivent faire en sorte que tous les secouristes prennent connaissance de la politique intitulé «Immunité accordée aux fonctionnaires de l'État» (Partie III, chapitre 2 du volume Matériel, Services et Gestion des risques, Manuel du Conseil du Trésor).
11.	Outre les responsabilités supplémentaires susceptibles de leur être confiées par un ministère ou un organisme, les secouristes doivent:
1)	assurer le rangement et l'entretien quotidien des trousses de premiers soins, des fournitures de même que de l'équipement et des registres connexes;
2)	administrer les premiers soins selon leur compétence;
3)	diriger au besoin les employés vers une installation de traitement médical.
Formation de secouriste
12.	Habituellement, les ministères sont chargés de prendre les dispositions nécessaires en ce qui concerne la formation et l'accréditation des secouristes, en s'adressant à un bureau de l'Ambulance Saint‑Jean ou de tout autre organisme approuvé par Santé et Bien‑être social Canada.  Si, à la suite d'une consultation avec le comité d'hygiène et de sécurité ou le représentant à l'hygiène ou à la sécurité, il est jugé qu'une formation en réanimation cardio‑pulmonaire s'impose, les employés devront suivre un cours de niveau approprié.
13.	Une formation de secouriste doit être offerte aux employés qui ont été désignés par les ministères et qui acceptent les fonctions de secouriste.  Le nombre de postes sera déterminé en fonction de divers facteurs, notamment le nombre de postes de premiers soins, de salles de premiers soins et d'infirmeries, de même que leur emplacement et les risques inhérents au travail.
14.	En présence de risques inhabituels et imprévisibles, dans le cas par exemple de travaux en laboratoire ou d'opérations sur le terrain menées dans des régions isolées, les ministères doivent entrer en contact avec Santé et Bien‑être social Canada pour déterminer le besoin de formation spécialisée et d'équipement spécial.
15.	Dans le cas des opérations sur le terrain menées dans des régions isolées, la formation spécialisée en premiers soins consistera notamment dans le cours «Secourisme avancé, niveau 1», offert par l'Ambulance Saint‑Jean ou par tout autre organisme approuvé par Santé et Bien‑être social Canada.
Matériel et fournitures de premiers soins
16.	Sauf lorsqu'une salle de premiers soins ou une infirmerie est située à une distance raisonnable du lieu de travail, les ministères doivent veiller à l'installation d'au moins un poste de premiers soins à chaque lieu de travail.  Les trousses de premiers soins rangées dans ces endroits doivent contenir les articles énumérés à l'appendice A, lesquels doivent être commandés auprès d'Approvisionnements et Services Canada.
17.	Les trousses de premiers soins doivent être fournies en fonction de l'échelle suivante:
1)	de 1 à 5 employés:  une trousse de type «A»; ou
2)	de 6 à 19 employés:  une trousse de type «B»; ou
3)	de 20 employés ou plus:  une trousse de type «C».
18.	Les trousses de premiers soins renfermeront au besoin un matériel de protection contre les maladies infectieuses.
19.	Si l'on utilise à un lieu de travail une substance qui pourrait présenter des dangers pour la peau ou pour les yeux, celui‑ci devra être pourvu de douches ou d'installations afin que les employés puissent immédiatement se laver ou se rincer les yeux.
Si les installations prévues par le paragraphe 1) ne peuvent être fournies, un matériel portatif devra être mis à la disposition des employés.
Les douches et installations permettant de se rincer les yeux en cas d'urgence devront être conçus et installés de façon à répondre à tout le moins aux normes de l'American National Standards Institute (ANSI) Z358.1‑1981.
20.	Les véhicules à moteur utilisés par un ministère ou un organisme doivent être munis d'une trousse de premiers soins de type «A».  Dans le cas des petits véhicules tels que les motoneiges, une trousse plus compacte du type trousse de poche dont il est question au paragraphe 21 3) peut suffire.
En outre, dans le cas des opérations sur le terrain, les véhicules utilisés devront être munis d'une trousse de premiers soins pour automobile.
21.	Dans le cas d'opérations sur le terrain, les équipes doivent être munies de trousses de premiers soins comme celles décrites à l'appendice B, selon l'échelle suivante:
1)	équipe principale:  une trousse réglementaire; et
2)	chaque équipe détachée de l'équipe principale:  une trousse intermédiaire; et
3)	chaque membre de l'équipe isolée pendant les opérations:  une trousse de poche.
Postes et salles de premiers soins
22.	Une salle de premiers soins doit être aménagée dans chaque immeuble où travaillent au moins 200 employés à un moment donné.  Une salle de premiers soins peut aussi être aménagée dans un immeuble où travaillent moins de 200 personnes si, à cet endroit, le genre d'opérations ainsi que les risques d'accidents et leur fréquence par le passé le justifient.  Une salle de premiers soins n'est pas nécessaire dans un immeuble où il y a une infirmerie ou toute autre installation de traitement médical semblable habilitée à fournir les premiers soins.
Remarque:  En cas d'urgence, les secouristes peuvent utiliser les infirmeries en l'absence de l'infirmière ou de l'infirmier.  Toutefois, leur accès aux installations de Santé et Bien‑être social doit être contrôlé par l'agent responsable, qui devra veiller à ce que ceux‑ci ne se servent pas du matériel et de l'équipement qui doit être utilisé exclusivement par un professionnel de la santé, ni ne consultent les dossiers médicaux et autres documents protégés sur la santé.
23.	Lorsque, dans un immeuble, le nombre total d'employés de plus d'un ministère justifie l'aménagement d'une salle de premiers soins, une telle salle peut être aménagée sous une direction coordonnée dont les modalités sont fixées par les parties intéressées.  Si l'aménagement d'une salle de premiers soins se révèle irréalisable, un poste de premiers soins doit être établi par chaque ministère, conformément au paragraphe 14.
24.	Les salles de premiers soins doivent être propres, situées à proximité des toilettes pour hommes et pour femmes et facilement accessibles aux employés des principales zones de travail.
25.	Les salles de premiers soins doivent occuper un espace minimal de 15 mètres carrés et êtres munies:
1)	d'un système approprié d'éclairage, de chauffage et d'aération;
2)	d'un évier et d'eau courante chaude et froide;
3)	d'un distributeur de savon liquide;
4)	d'une alcôve séparée ou d'un espace fermé par des rideaux avec un lit ou un lit d'appoint;
5)	d'une armoire ou d'un placard avec serrure pour ranger les fournitures de premiers soins;
6)	d'une table convenable et de plusieurs chaises;
7)	d'un distributeur de serviettes de papier;
8)	d'un distributeur de gobelets en papier;
9)	d'un téléphone (un téléphone situé à proximité et continuellement accessible est acceptable);
10)	d'une trousse de type «A» et d'une lampe portative transportable sur les lieux d'un accident; et
11)	de fournitures de premiers soins, selon l'appendice C.
Communications en cas d'urgence
26.	Tous les noms, lieux de travail (adresses) et numéros de téléphone nécessaires seront bien en vue dans chaque poste ou salle de premiers soins.  On trouvera au moins parmi ces numéros celui:
1)	du secouriste;
2)	des moyens de transport d'urgence (y compris les taxis);
3)	d'une installation de traitement médical;
4)	du service de pompiers;
5)	du service de police; et
6)	du centre antipoison.
27.	Des installations de communications par câble aérien ou par radio doivent être établies entre les équipes de travail sur le terrain et les installations qui peuvent fournir des conseils médicaux d'urgence, des services de secours ou de l'aide, y compris la Direction des services médicaux de Santé et Bien‑être social Canada.  Dans toute la mesure du possible, des réseaux de communication doivent être établis entre les équipes principales et les équipes qui en sont détachées.
Emplacement des installations de premiers soins
28.	L'emplacement de chaque poste et salle de premiers soins, ainsi que la direction à prendre pour y arriver, doivent être indiqués au moyen de symboles, conformément au Manuel du Programme de coordination de l'image de marque.
Opérations sur le terrain
29.	Avant d'entreprendre des opérations sur le terrain, le responsable d'une équipe doit:
1)	s'assurer que des secouristes en nombre suffisant sont présents;
2)	se munir des trousses de premiers soins et autres fournitures exigées en vertu de la présente norme; et
3)	communiquer avec l'installation de traitement médical la plus près de la zone où les travaux doivent se dérouler pour prendre des dispositions au sujet des services d'urgence.  En règle générale, on doit communiquer avec le bureau régional approprié de la Direction des services médicaux de Santé et Bien‑être social Canada à ce sujet.
30.	Lorsque les conditions de travail nécessitent des fournitures autres que les fournitures normales, les ministères doivent obtenir l'autorisation de Santé et Bien‑être social Canada avant de faire l'acquisition de ces fournitures.
31.	Lorsqu'un camp central doit être dressé pour des opérations sur le terrain, le responsable doit prendre toutes les dispositions nécessaires pour l'évacuation d'urgence des blessés et l'établissement de communications en vue d'obtenir des conseils ou de l'aide.  Il doit en outre s'assurer que tous les membres de l'équipe sont au courant de ces dispositions.
Autres situations d'urgence non prévues
32.	Au besoin, les ministères doivent communiquer avec Santé et Bien‑être social Canada pour obtenir l'autorisation nécessaire ou des directives au sujet:
1)	de situations d'urgence non prévues dans la présente norme;
2)	de l'interprétation et de l'application des exigences actuelles en matière de premiers soins; et
3)	de l'acquisition de fournitures et d'équipement particuliers non détaillés dans la présente norme.
Référence
Le présent chapitre remplace le chapitre 3‑5 du volume 12 du MGP.

Appendice A - Trousses de premiers soins d'usage courant
Description	Quantité	Numéro de Nomenclature (ASC)	
*Trousse complète de premiers soins, usage courant, Type A	1	6545-21-852-9432	
Trousse complète de premiers soins, usage courant, Type B	1	6545-21-852-9433	
Trousse complète de premiers soins, usage courant, Type C	1	6545-21-852-9434	
	A	B	C		
Abaisse-langue, paquet de 25	1	—	1	6515-31-852-9427	
Attelles de bois	—	1	1	6545-21-116-2912	
Bandage adhésif en rouleaux de 7,5 cm x 4,6 m	4	6	8	6510-21-845-2200	
Bandage adhésif en rouleaux de 10 cm x 4,6 m	—	6	8	6510-21-845-2201	
Bandage de gaze, 5 cm x 4,6 m	—	6	8	6510-21-116-0174	
Bandage triangulaire, paquet de 2	1	3	6	6510-21-880-9702	
Bande de feutre, orthopédique	—	2	2	6510-21-116-0170	
Ciseaux à bandage	1	1	1	6515-21-846-0206	
**Civière pliante	—	—	1	6530-21-848-4908	
Coton purifié, 28,0 g	2	4	16	6510-21-116-0197	
Coton-tiges imprégnés de povidone-iode paquet de 10	1	3	3	6510-21-877-0825	
**Couverture de lit grise	—	—	2	7210-21-849-9452	
Couvre-oeil chirurgical	1	2	4	6515-21-116-3164	
**Cuvette, toilette	—	—	1	6530-21-846-9260	
Épingles de sûreté, carte de 9	1	1	2	8315-21-843-6856	
Éponges chirurgicales, 2 par enveloppe, 5 cm x 5 cm	3	6	12	6510-21-845-2171	
Éponges chirurgicales, 2 par enveloppe, 10 cm x 10 cm	3	6	12	6510-21-845-2440	
Gants jetables (paire)	2	4	6	6515-21-845-9482	
Mallette vide, secourisme	1	—	—	6545-21-852-9431	
Mallette vide, secourisme 	—	1	—	6545-21-852-9429	
Mallette vide, secourisme	—	—	1	6545-21-852-9430	
Manuel de secourisme, format de poche	1	1	1	7610-21-843-6190	
****Masque de réanimation avec valve unidirectionnelle jetable	1	1	1	6515-21-904-7049	
Pansements adhésifs, paquet de 100	1	1	1	6510-21-845-2239	
Pansement chirurgical, combiné	—	2	3	6510-21-849-9539	
Pansement, secourisme	2	2	3	6510-21-102-7867	
Pince à échardes	1	1	1	6515-00-337-2400	
Porte-coton, jetable, paquet de 25	1	1	1	6515-21-852-9428	
Registre	1	1	1	7530-21-852-9254	
Ruban adhésif chirurgical, 7,5 cm x 4,6 m	1	1	2	6510-00-203-5000	
Tampon de coton (oeil)	1	2	4	6510-21-845-2189	
*Supplément pour véhicules à moteur:	2	—	—	6510-21-102-7867	
Pansement, secourisme
**Les articles indiqués par deux astérisques
ne sont pas inclus dans les trousses et doivent
être commandés séparément.
***Ne doit pas être conservé plus de dix-huit mois
passé la date de réception.
****Les substituts pour les masques de réanimation (numéro de nomenclature 6515-21-904-7049) sont acceptables s'ils répondent aux besoins, pourvu qu'il ne soit pas possible de les assembler incorrectement.

Appendice B - Trousses de premiers soins — Équipes de travail sur le terrain
Description	Abréviation	
*Trousse réglementaire	R	
*Trousse intermédiaire	I	
*Trousse de poche	P	

Contenu des Trousses	Quantité	Numéro de Nomenclature (ASC)	
Abaisse-langue, paquet de 25	4	—	—	6515-31-852-9427	
Acétaminophène, comprimés, bouteille de 100	1	1	—	6505-21-870-6175	
Attelles de bois	1	1	—	6545-21-116-2912	
Bandage en coton élastique, 7,5 cm	4	2	—	6510-21-845-2449	
Bandage adhésif en rouleaux de 7,5 cm x 4,6 m	6	4	2	6510-21-845-2200	
Bandage triangulaire, paquet de 2	8	4	1	6510-21-880-9702	
Bourre, fils mêlés	1	1	—	8305-21-116-0248	
Brosse à ongles dure	1	—	—	7920-21-116-2811	
Calamine, lotion	—	1	—	6505-21-870-6173	
Ciseaux à bandage	1	1	—	6515-21-846-0206	
Civière, pliante	1	—	—	6530-21-851-3111	
Ciseaux (super shears)	1	—	—		
Comprimés pour purifier l'eau, bouteille de 100	2	1	—	6850-21-894-4444	
Coton, purifié, 28,0 g	6	6	—	6510-21-116-0197	
**Coton-tiges imprégnés de Povidone-Iode,  paquet de 10	2	21	1	6510-21-877-0825	
Couverture d'urgence de poche	2	2	1	7210-21-870-6172	
Couvre-oeil chirurgical	1	—	—	6515-21-116-3164	
Épingles de sûreté, carte de 9	4	—	—	8315-21-843-6856	
Éponges chirurgicales, 10 cm x 10 cm,  paquet de 2	12	4	—	6510-21-845-2440	
Étui pour thermomètre	1	—	—	6515-21-857-9045	
Formulaire, Carte de renseignements médicaux	20	—	—	7530-21-870-5029	
Gants jetables (paire)	4	2	—	6515-21-845-9482	
Hydrozyde d'aluminium et gel de carbonate de de magnésium, comprimés, bouteille de 50	2	2	—	6505-21-857-6473	
Mallette vide, secourisme	1	—	—	6545-21-852-9429	
Manuel de secourisme, en anglais	1	—	—	7610-21-848-3664	
Manuel de secourisme, en français	1	—	—	7610-21-848-3665	
Manuel de secourisme, format de poche	—	1	1	7610-21-843-6190	
Masque, chirurgical jetable	2	2	—		
***Masque de réanimation avec valve  unidirectionnelle jetable	1	1	—	6515-21-904-7049	
Oeillère, bain d'oeil	1	—	—	6515-21-844-5214	
Pansements adhésifs, boîte de 25	—	1	1	6510-21-845-2238	
Pansements adhésifs, boîte de 100	1	—	—	6510-21-845-2239	
Pansement, secourisme	12	6	1	6510-21-102-7867	
Pansements sparadrap adhésifs, boîte de 100	1	1	—	6510-21-845-2182	
Pince à échardes	1	1	—	6515-00-337-2400	
Pince hémostatique	1	—	—	6515-21-116-4057	
Porte-coton, jetable, paquet de 100	1	—	—	6515-21-844-5204	
Ruban adhésif chirurgical, 7,5 cm x 4,6 cm	1	1	—	6510-00-203-5000	
Savon chirurgical	1	—	—	6505-21-855-2230	
Tampon, coton (oeil)	12	6	—	6510-21-845-2189	
Tampon non-adhésif, sac de 200	1	—	—	6510-21-845-2194	
Thermomètre clinique	1	—	—	6515-21-857-6956	
*Non disponible sous forme de trousse complète.
Chaque article doit être commandé séparément.
**Ne doit pas être conservé plus de dix-huit mois
passé la date de réception.
***Les substituts pour les masques de réanimation (numéro de nomenclature 6515-21-904-7049) sont acceptables s'ils répondent aux besoins, pourvu qu'il ne soit pas possible de les assembler incorrectement.

Appendice C - Articles de premiers soins — Salles
Contenu des Trousses	Quantité	Numéro de  Nomenclature (ASC)	
Abaisse-langue, paquet de 25	4	6515-31-852-9427	
Alcool isopropylique	1	6505-21-852-9420	
Attelles de bois	1	6545-21-116-2912	
Bandages adhésifs, boîte de 100	1	6510-21-845-2239	
Bandage de gaze, 5.0 cm x 4.6 m	12	6510-21-116-0174	
Bandage de gaze, 7.5 cm x 4.6 m	12	6510-21-116-0175	
Bandage de gaze, 10.0 cm x 5.46 m	12	6510-21-849-9537	
Bandage triangulaire, 2 par paquet	6	6510-21-880-9702	
Bande de feutre, orthopédique	2	6510-21-116-0170	
Bouillotte	1	6530-21-116-0396	
Brosse à ongles dure	1	7920-21-116-2811	
Ciseaux à bandage	1	6515-21-846-0206	
Civière pliante	1	6530-21-848-4908	
Coton non stérile, 0.454 kg	1	6510-21-116-0194	
*Coton-tiges imprégnés de Povidone-Iode	10	6510-21-877-0825	
Couverture de lit, grise	2	7210-21-849-9452	
Couvre-oeil, chirurgical	4	6515-21-116-3164	
Cuvette, toilette	2	6530-21-846-9260	
Épingles de sécurité, carte de 9	2	8315-21-843-6856	
Éponges chirurgicales, 5 cm x 5 cm paquet de 2	100	6510-21-845-2171	
Éponges chirurgicales, 10 cm x 10 cm paquet de 2	100	6510-21-845-2440	
Gants chirurgicaux	1	6515-21-877-0841	
Gants de ménage en caoutchouc	1	8415-21-845-9584	
Gobelets de carton	20	7350-21-845-1041	
Jeu d'éclisses à fixation rapide, tout usage	1		
Literie jetable après usage (draps et  taies d'oreiller)	12		
Manuel de secourisme, en anglais	1	7610-21-848-3664	
Manuel de secourisme, en français	1	7610-21-848-3665	
Masque, chirurgical jetable	2		
**Masque de réanimation avec valve  unidirectionnelle jetable	1	6515-21-904-7049	
Pansement chirurgical combiné	6	6510-21-849-9539	
Pansement, secourisme	6	6510-21-102-7867	
Pince à échardes	1	6515-00-337-2400	
Pince hémostatique	1	6515-21-116-4058	
Plateau à instruments	1	6530-21-846-9818	
Porte-coton, jetable, paquet de 25	4	6515-21-852-9428	
Ruban adhésif, chirurgical, 7,5 cm x 4,6 m	3	6510-00-203-5000	
Sac à glace pour la gorge	1	6530-00-770-7500	
Savon chirurgical	1	6505-21-855-2230	
Solution d'irrigation ophtalmique, 200 ml	4		
Tampon en coton (oeil)	4	6510-21-845-2189	
Teinture de chlorure de benzalkonium	6	6505-21-852-9421	
Tissu enduit, caoutchouc	2	8305-21-846-0459	
Verre à médicaments gradué	1	6530-21-846-9540	
*Ne doit pas être conservé plus de dix-huit mois passé la date de réception.
**Les substituts pour les masques de réanimation (numéro de nomenclature 6515-21-904-7049) sont acceptables s'ils répondent aux besoins, pourvu qu'il ne soit pas possible de les assembler incorrectement.