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1. Introduction
2. Références
3. Lignes directrices
4. Référence
5. Demandes de renseignements

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Congé pour accident du travail

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Table des matières

1. Introduction

2. Références

3. Lignes directrices

3.1 Généralités
3.2 Vérification de la durée de l'incapacité
3.3 Examen médical
3.4 Cessation du congé pour accident du travail

4. Référence

5. Demandes de renseignements
 
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Date de modification:  1992-10-01 Haut de la page Avis importants