Les opérations sur le terrain supposent habituellement une
gamme étendue d'activités, de conditions de l'environnement et de dangers qui
exigent une attention et des soins particuliers de la part de ceux qui y sont
directement engagés et du personnel de surveillance chargé du contrôle de ces
opérations.
Le présent guide a été préparé en conséquence pour mettre
en évidence certains secteurs de préoccupations majeurs et pour poser les
jalons de l'élaboration par les ministères de règles et de procédures de
sécurité plus détaillées. Il faudrait remarquer en particulier les
dispositions à prendre avant de laisser partir le personnel pour une opération
sur le terrain: une planification complète et une préparation soigneuse sont
essentielles pour assurer en tout temps la sécurité et la bonne santé de tous
les participants.
Les opérations sur le terrain, particulièrement celles qui
sont entreprises dans les régions isolées, exposent les employés à toute une
série de risques et dangers professionnels particuliers. Le présent guide a
donc pour but d'exposer les pratiques et procédures fondamentales en matière
d'hygiène et de sécurité professionnelles qui peuvent être appliquées et
mises au point selon les besoins des ministères.
Le présent guide s'applique à tous les ministères et
organismes de la fonction publique énumérés à la partie I de
l'annexe I de la Loi sur les relations de travail dans la fonction
publique.
Dans le présent guide, l'expression:
agent des opérations sur le terrain signifie un
chef d'équipe ou autre agent qui, au cours des opérations sur le terrain, est
chargé de diriger la totalité ou une partie d'un projet (field officer);
opérations sur le terrain signifie les
opérations et les activités entreprises par des personnes ou groupes de
personnes à l'extérieur des locaux du ministère, tels les relevés
techniques, la lutte contre les incendies de forêts, les opérations de secours
et les équipes de travail (field operations).
Compte tenu des prescriptions générales du présent guide, les
ministères et organismes s'adonnant à des opérations sur le terrain devront
émettre, pour régir la conduite de ces travaux, des directives de sécurité
détaillées qui soient appropriées aux risques et dangers prévisibles
inhérents à ceux-ci. À cet effet, les pratiques générales suivantes sont
recommandées:
- un membre de chaque équipe s'adonnant à des opérations sur le terrain
(normalement l'agent responsable des opérations sur le terrain) devrait
être nommé agent de sécurité;
- lorsque l'agent de sécurité n'est pas l'agent chargé des opérations
sur le terrain, il faudrait définir clairement les attributions et
responsabilités de l'agent de sécurité;
- il y aurait lieu d'aviser un fonctionnaire ou une administration
appropriée dans la région, de la situation géographique des opérations
sur le terrain exécutées dans un endroit isolé, de leur durée
approximative, des modes de communications ordinaires et d'urgence et des
noms ou du nombre de personnes faisant partie de l'équipe. Il serait de
mise d'informer les services forestiers provinciaux;
- toutes les directives et les normes pertinentes de sécurité et
d'hygiène applicables à la Fonction publique devraient être revues
avant le départ - elles sont énumérées à la section «Autres
références»;
- les employés non expérimentés devant travailler dans des régions
isolées devraient recevoir, au besoin, une formation ou des
renseignements de base leur permettant d'assurer leur survie.
L'agent de sécurité désigné devrait mettre les membres de
l'équipe des opérations sur le terrain au courant des règles fondamentales de
sécurité et d'hygiène qu'ils devront observer, compte tenu du genre de
travaux et des conditions de l'environnement auxquels ils seront exposés, et
leur transmettre également les renseignements suivants:
- l'endroit où se trouvent le plus proche poste de secours médical
d'urgence, poste de police ou établissement militaire ou forestier auquel
on peut recourir;
- les procédures à suivre au cas où une personne viendrait à s'égarer
ou si l'on devait évacuer un employé dangereusement malade ou
grièvement blessé;
- l'endroit où se trouve tout équipement d'urgence fourni ou disponible
dans la région, ainsi que son mode d'emploi;
- les procédures à suivre en vue d'effectuer des inspections
régulières des opérations sur le terrain afin de repérer et
d'éliminer les conditions et pratiques hasardeuses et insalubres; enfin,
- les procédures à suivre dans les cas de rencontre d'animaux sauvages,
particulièrement d'ours.
Équipement
Avant de remettre tout l'équipement devant être utilisé sur
le terrain, de même que tout l'équipement de sécurité, les ministères
devraient s'assurer qu'ils soient adéquats et en état de servir. Une autre
vérification serait faite dès réception par l'agent des opérations sur le
terrain et(ou) par l'agent de sécurité. On apprendra aux employés à utiliser
correctement, à entretenir et à réparer l'équipement utilisé sur le terrain
et l'équipement de sécurité.
Sécurité nautique
Il faudrait observer les consignes de sécurité exhaustives,
énoncées dans la publication du ministère des Transports intitulée Guide
de sécurité nautique, relativement à l'utilisation des embarcations avec
ou sans moteur. Le port d'un gilet de sauvetage de type approuvé devrait être
exigé conformément aux dispositions énoncées dans la Directive sur
l'équipement de protection individuelle, chapitre 2-14.
Motoneiges
Les règles de sécurité relatives à la conduite des
motoneiges telles que décrites dans le fascicule «Prudence en auto-neige»,
(diffusé par le Conseil canadien de la sécurité) devraient être observées.
De plus, la conduite des motoneiges devrait être régie par les règlements
locaux concernant leur utilisation. Le Guide de sécurité pour les opérations
sur glace, chapitre 5-3 renferme des procédures supplémentaires relatives
à la conduite sécuritaire.
Véhicules à moteur et remorques
Il faudrait élaborer et mettre à exécution les règlements et
procédures de sécurité du ministère relatifs à la conduite et à
l'utilisation de véhicules à moteur et de remorques, appartenant au
gouvernement ou loués par lui, qui englobent les exigences pertinentes de la
Directive sur l'utilisation des véhicules à moteur, chapitre 2-11.
Opérations en plongée
Les employés dont les fonctions comporteront des opérations en
plongée devraient avoir la santé physique et mentale suffisante pour pouvoir
s'acquitter de chaque tâche, en plus de posséder un certificat de compétence
valable et acceptable par le ministère.
Salubrité publique et hygiène
L'agent responsable des opérations sur le terrain devrait
veiller à ce que le personnel chargé de préparer et de servir des aliments
soit exempt de toute maladie contagieuse, et à ce que les installations
sanitaires et les abris soient maintenus dans un état de propreté qui ne
constitue pas un danger à la santé ou à l'écologie.
Dangers de la circulation automobile
Tous les membres des équipes des opérations sur le terrain qui
sont exposés aux dangers de la circulation automobile devraient porter un gilet
luminescent ou quelque autre vêtement analogue, et utiliser les signaux
d'avertissement appropriés ou être protégés par une barrière également
visible de loin, conformément à la Directive sur l'équipement de protection
individuelle, chapitre 2-14.
Chaufferettes pour tentes, poêles à essence et lanternes
Les chaufferettes, poêles à essence et lanternes devraient
tous être alimentés et allumés avec précaution. On veillera à ce que tous
les modèles à flamme nue soient gardés loin des matières combustibles.
Lorsque ces appareils sont utilisés dans des tentes, abris, ou tout autre
espace clos, une ventilation adéquate devrait être maintenue afin d'éliminer
toute possibilité d'intoxication à l'oxyde de carbone ou toute carence
d'oxygène.
Armes à feu
Aucune personne ne devrait être autorisée à manier une arme
à feu à moins que le ministère ne soit convaincu que cette personne possède
le sens des responsabilités, la compétence et la connaissance manifeste des
pratiques reçues de sécurité concernant le maniement des armes à feu.
Utilisation des explosifs
Dans la manipulation, la préparation ou la mise à feu des
explosifs, il faudra y observer les bonnes pratiques de sécurité industrielles
et les règlements ministériels, s'il y a lieu. Travail Canada publie des
renseignements à ce sujet dans un Bulletin de données techniques intitulé
«The Safe Use of Explosives in Federal Enterprises». La Loi canadienne sur
les explosifs devait également être observée.
Prévention et répression des incendies
Il faudrait établir et mettre à exécution des règles et
procédures fondamentales pour la lutte contre les incendies qui soient
adaptées à des opérations particulières sur le terrain, tout en étant
compatibles avec les exigences générales et les normes prescrites par le
Commissaire fédéral des incendies. Il faudrait tenir compte, le cas échéant,
des exigences des services forestiers provinciaux. Le contrôle de la lutte
contre l'incendie devrait être laissé à des chefs d'équipe compétents et le
port de vêtements et de chaussures appropriés devrait être obligatoire.
Transport par aéronef
Lorsque des arrangements sont faits pour le transport des
employés par aéronef nolisé, c'est de la sécurité des employés qu'il
faudrait d'abord se soucier. Par conséquent, les ministères ne devraient
conclure de marchés qu'avec les sociétés de transport aérien qui ont
démontré leur observation des directives de Transports Canada relatives aux
sociétés de transport aérien. Ces directives se trouvent dans les Ordonnances
sur la navigation aérienne (ONA) qui contiennent des règlements portant sur la
sécurité et que l'on peut obtenir d'Approvisionnements et Services Canada;
aussi, les agents de sécurité désignés devraient au besoin examiner
attentivement les ONA suivantes avant le début des opérations:
- ONA VII, 3 - Normes et procédures régissant l'utilisation par les
transporteurs aériens d'avions petits porteurs.
- ONA VII, 2 - Normes et procédures régissant l'utilisation par des
transporteurs aériens d'avions gros porteurs.
- ONA VII, 6 - Normes et procédures à respecter pour les transporteurs
aériens qui utilisent des giravions dans l'exploitation d'un service
aérien.
Les écarts aux procédures relatives à la sécurité ou autres
pratiques ou conditions dangereuses devraient être signalés à Transports
Canada, DSA, Immeuble Transports Canada, (Ottawa) K1A 0N8.
Matériel et sorties de secours
Il faut une ceinture de sécurité pour chaque passager. La
ceinture de sécurité doit être utilisée pendant le décollage et
l'atterrissage et chaque fois que les membres de l'équipage le jugent
nécessaire. Il faut retrouver à chaque siège de passager des feuillets de
renseignements faisant état du matériel de secours transporté et, de
l'emplacement et du fonctionnement des sorties de secours. Le matériel de
secours et les rations décrits à l'ONA V, 12 doivent être transportés lors
de chaque vol effectué au-dessus des endroits à peine habités dont il est
question dans l'ordonnance. Il devrait y avoir un gilet de sauvetage ou un
dispositif de flottaison pour chaque personne à bord d'un hydravion, et
l'emplacement du gilet doit être indiqué aux passagers par le pilote ou un
membre de l'équipage.
Vêtements personnels
La température prévue de l'endroit où doit s'effectuer le vol
devrait être annoncée et il faudrait porter sur soi ou avec soi des chaussures
(non pas des souliers de ville) et des vêtements convenables, y compris ceux
qui sont nécessaires pour se protéger contre les insectes au cours des mois
d'été.
Radiobalise secours (RS)
Tout aéronef doit être muni d'un émetteur compact qui
transmet un signal particulier sur la fréquence de secours de 121.5 mHz en
vue de permettre de découvrir l'emplacement d'un aéronef écrasé. L'appareil
se déclenchera automatiquement au cours d'un atterrissage forcé. Dans le cas
où le déclenchement automatique de la RS n'a pas lieu, on peut le faire
manuellement. La durée des piles d'une RS est d'au moins 100 heures, et
les signaux émis peuvent être captés jusqu'à une distance de 100 milles
(160 km) par des avions volant à haute altitude. La RS émet un signal de
radioralliement qui permet de déterminer l'endroit précis et de réduire
considérablement le temps de sauvetage.
Des renseignements relatifs à l'emplacement et au
fonctionnement de la RS sont affichés dans la cabine, et l'emplacement de
l'appareil est indiqué à l'extérieur de l'aéronef. La RS est habituellement
installée derrière la cabine ou à l'arrière de l'aéronef. Avant
l'embarquement, les membres de l'équipage devraient décrire l'emplacement et
le fonctionnement de la RS.
Pour plus de renseignements sur la RS et sur le système de
recherches et de sauvetage, on peut obtenir de tout bureau régional de
Transports Canada un programme de diapositives couleur avec trame sonore.
Plans de vol
Le plan de vol a pour objet d'assurer que l'on dispose d'un
document de référence si une urgence survient. Pour chaque vol, le pilote
devrait remplir une formule de plan de vol qui doit être transmise par
l'entremise de la société ou d'un agent au service de contrôle de la
circulation aérienne. Si cela s'avère impossible, le pilote doit informer une
personne responsable au sujet de son vol prévu au moyen d'un préavis de vol ou
d'un itinéraire de vol. Il faudrait y indiquer la durée prévue du vol ou de
la série de vols, le temps prévu du retour, le trajet suivi ou les limites
régionales de l'opération aérienne ainsi que le nom de l'endroit de toute
escale pour la nuit.
Le pilote est chargé de la conduite sécuritaire du vol, et on
ne devrait pas le distraire indûment de sa tâche. Les passagers ne devraient
pas demander de modifier le plan du vol pour des raisons personnelles, notamment
de tourisme, de photographie, de vol à faible hauteur, etc.
Conditions atmosphériques
Il incombe au pilote de juger si les conditions atmosphériques
se prêtent à un vol sécuritaire, et les passagers ne devraient pas essayer
d'influencer la décision du pilote à cet égard. Habituellement, un vol à vue
sécuritaire, c'est-à-dire, un vol où il a contact visuel avec le sol, exige
que le plafond de nuages soit à 1000 pi. (300 m) et que la
visibilité vers l'avant soit de 3 milles (4.8 km). Cependant, les
exigences minimales permettent d'effectuer un vol à 700 pi. (210 m)
d'un plafond de nuages et moyennant une visibilité vers l'avant de 1 mille
(1.6 km). Lorsque les conditions atmosphériques tombent au-dessous de ces
limites, il faut mettre fin au vol à vue. Le vol à vue au-dessus d'une couche
de nuages est interdit.
Marchandises
Les bagages et le matériel personnels devraient être bien
fixés. Lorsque les marchandises sont transportées à l'intérieur de la cabine
avec les passagers, elles devraient être fixées à l'aide de filets, de
courroies ou d'autres attaches pour empêcher qu'elles se déplacent en cours de
vol. Elles ne devraient pas être placées de manière à empêcher
l'utilisation des sorties ordinaires ou de secours. Il incombe au pilote de
veiller à ce que le poids des marchandises ne dépasse pas la capacité de
«charge maximale» de l'aéronef et de s'assurer que la charge est répartie de
manière à respecter les limites du centre de gravité de l'aéronef. Les
passagers devraient demander au pilote où placer leurs bagages et matériel
personnels, et on ne devrait pas insister auprès de ce dernier pour embarquer
des articles supplémentaires qui pourraient surcharger l'aéronef.
Hélices et rotors
Chaque année, les hélices et les rotors causent des blessures
graves et mortelles parce qu'ils sont difficile à voir lorsqu'ils sont en
mouvement. Les passagers ne devraient pas monter et descendre de l'aéronef ou
travailler autour de ce dernier lorsque les hélices ou les rotors sont en
mouvement. Les hélicoptères font souvent exception à cette consigne puisque
leurs rotors doivent être gardés en mouvement en des endroits d'atterrissage
isolés. Le pilote ou un membre de l'équipage devrait renseigner complètement
les passagers avant l'embarquement ou le débarquement d'un hélicoptère en
marche. La plupart des accidents surviennent lorsqu'une personne se déplace
vers le rotor arrière. La procédure sécuritaire consiste à se pencher très
bas et à s'approcher ou à s'éloigner de l'hélicoptère par le côté ou le
devant, mais jamais par l'arrière près du secteur du rotor arrière. Ne jamais
s'approcher en aval et ne jamais s'éloigner en amont de l'hélicoptère.
Un passager ne devrait pas habituellement remplir des fonctions
assumées par des membres de l'équipage, à moins que la sécurité du vol ne
soit menacée. De toute façon, le pilote ou un membre de l'équipage doit
informer complètement le passager, sans oublier les procédures de sécurité.
Un passager d'hydravion inexpérimenté qui tente d'aider le pilote à amarrer
est exposé au grave danger des hélices en mouvement. Des passagers ont été
atteints par des hélices pendant qu'ils marchaient vers le bout avant du
flotteur pour amarrer l'hydravion à un quai ou à un autre point d'attache.
Après l'amarrage à un quai, les hydravions bimoteurs présentent un danger
pour les personnes alentour alors que les hélices en mouvement surplombent le
quai. Les passagers ne devraient pas débarquer de ces aéronefs avant que les
hélices s'arrêtent de tourner.
Pour plus de renseignements sur la sécurité, on peut obtenir
de tout Bureau régional de Travail Canada un programme de diapositives couleur
avec trame sonore intitulé «La sécurité autour des petits aéronefs».
En plus des autres normes, procédures et guides de sécurité
approuvés par le Conseil du Trésor à l'intention de la fonction publique, les
documents suivants devraient être examinés en relation avec le présent guide
et appliqués au besoin:
- Directive sur la sécurité et la santé - Premiers soins,
chapitre 2-5.
- Directive sur les outils et équipement, chapitre 2-9.
- Directive sur l'équipement de protection individuelle,
chapitre 2-14.
- Directive sur l'utilisation des véhicules à moteur,
chapitre 2-11.
- Normes sur les examens de santé, chapitre 2-13.
- Guide de sécurité pour les opérations sur glace, chapitre 5-3.
Le présent chapitre remplace le chapitre 5-4 du
volume 12 du MGP.
Toutes demandes de renseignements doivent être adressées aux
agents compétents de l'administration centrale des ministères qui, à leur
tour, pourront obtenir des interprétations auprès des bureaux suivants :
Groupe de la sécurité, de la santé et des services aux
employés
Division des relations de travail
Direction de la politique des ressources humaines
Secrétariat du Conseil du Trésor
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