Renseignements à propos des collections de recherche
Vous pouvez consulter les diverses collections de Strategis en cliquant sur les onglets mis à votre disposition. Vous trouverez ci-dessous de l'information au sujet de chacune de ces collections :
La collection « Industrie Canada »
Cette option limitera vos résultats de recherche aux pages appartenant aux sites Web d'Industrie Canada et Strategis. Elle n'effectura pas une recherche des bases de données spécialisées d'Industrie Canada ni de Strategis qui peuvent être consultées en choisissant l'onglet approprié.
La collection « Réseau des entreprises canadiennes »
Le Réseau des entreprises canadiennes est une base de données qui contient plus de 50 000 profils d'entreprises canadiennes. Ces profils présentent des renseignements détaillés relatifs aux personnes-ressources, aux produits, aux services, à l'expérience en matière de commerce et à la technologie.
Cette option limitera vos résultats de recherche aux enregistrements d'entreprises qui font partie de la base de données du Réseau des entreprises canadiennes. Les pages appartenant au site Web du Réseau des entreprises canadiennes ne seront pas recherchées (ces pages peuvent être recherchées en choisissant l'onglet Strategis).
Vous pouvez obtenir plus de renseignements à propos du Réseau des entreprises canadiennes en consultant son site Web.
La collection « Données sur les sociétés fédérales »
Les Données sur les sociétés fédérales contiennent des informations relatives aux sociétés constituées sous le régime fédéral. On y retrouve les éléments suivants : numéro de société, dénomination sociale, date de création, ville, province, statut de la société et loi constitutive.
Cette option limitera vos résultats de recherche aux enregistrements qui font partie de la base de données sur les sociétés fédérales. Les pages appartenant au site Web Corporations Canada ne seront pas recherchées (ces pages peuvent être recherchées en choisissant l'onglet Strategis).
Vous pouvez obtenir plus de renseignements à propos de la constitution en société en consultant le site Web de Corporations Canada.
La collection « Base de données sur les droits d'auteur canadiens »
La Base de données sur les droits d'auteur canadiens contient l'ensemble des droits d'auteur enregistrés depuis le 1er octobre 1991 (dans certains cas, des enregistrements antérieurs à cette date).
Les résultats de recherche ne contiennent pas de pages d'information liées aux droits d'auteurs. Ces pages peuvent être recherchées en choisissant l'onglet d'Industrie Canada. Pour accéder à des options de recherche plus avancées, consultez la Base de données sur les droits d'auteur canadiens.
La collection « Base de données sur les brevets canadiens »
Cette collection est un sous-ensemble de la Base de données sur les brevets canadiens et elle ne comprend que l'information publiée après 1978. Les résultats de recherche ne contiennent pas de pages d'information liées aux brevets. Ces pages peuvent être recherchées en choisissant l'onglet d'Industrie Canada. Pour exécuter une recherche dans l'ensemble de la base de données, consultez la Base de données sur les brevets canadiens.
La collection « Base de données sur les marques de commerce canadiennes »
La Base de données sur les marques de commerce comprend toutes les marques actives et bon nombre de marques inactives ayant fait l'objet d'une demande ou d'un renseignement en vertu de la Loi sur les marques de commerce actuelle ou des lois qui l'ont précédée. La base de données renferme aussi toutes les marques de commerce qui ont été annulées, radiées, abandonnées ou refusées après 1979 et certaines des marques qui l'ont été avant 1979. Dans cette base de données figurent aussi des mots et des dessins qui ne sont pas, par définition, des marques de commerce, mais qui sont protégées par la Loi sur les marques de commerce ou d'autres lois connexes.
Les résultats de recherche ne contiennent pas de pages d'information liées aux marques de commerce. Ces pages peuvent être recherchées en choisissant l'onglet d'industrie Canada. Pour accéder à des options de recherche plus avancées, consultez la Base de données sur les marques de commerce canadiennes.
La collection « Portefeuille de l'Industrie »
Cette option limitera vos résultats de recherche aux pages des sites Web principaux du Portefeuille de l'Industrie. Elle n'effectuera pas une recherche des bases de données spécialisées d'Industrie Canada ni de Strategis qui peuvent être recherchées en choisissant l'onglet approprié.
Le Portefeuille de l'Industrie est constitué des agences et ministères suivants :
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