Système harmonisé

Classification des marchandises: Les statistiques sur les exportations et les importations sont classées et publiées d'après le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (Système harmonisé ou SH).

Le Système harmonisé utilisé dans cette base de données s'inspire de la classification internationale de marchandises (code numérique à six chiffres) mise au point sous les auspices du Conseil de coopération douanière. Le nombre des chiffres a été porté à dix pour les importations afin que cette classification puisse servir de base aux tarifs douaniers et aux statistiques internationales. Pour ce qui est des exportations, la "racine" internationale de six chiffres a été portée à huit chiffres. Le Canada a adopté ce système pour remplacer les listes du Tarif des douanes, de même que la Nomenclature canadienne pour le commerce international des marchandises (NCCI) et la Classification des marchandises d'exportation (CME).

Le Système harmonisé repose sur le principe fondamental selon lequel les produits sont classés d'après leur nature et non d'après l'étape de leur fabrication, leur utilisation, leur qualité de produits faits au Canada, ou tout autre critère analogue.

La nomenclature du Système harmonisé est logiquement structurée selon l'activité économique ou la matière composante. Ainsi, les animaux et les produits d'origine animale se trouvent dans une section; les machines et les appareils mécaniques, qui sont groupés par fonction, se trouvent dans une autre.

La nomenclature est divisée en 21 sections qui regroupent, en général, les marchandises produites dans le même secteur de l'économie. Par exemple: la section IV, "Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigre; tabac et succédanés du tabac fabriqués" (c.-à-d. les produits agricoles) et la section VI, "Produits des industries chimiques ou des industries connexes", etc. (c.-à-d. les produits chimiques, etc.).

Chaque section comprend un ou plusieurs chapitres, et l'ensemble de la nomenclature compte 97 chapitres (le chapitre 77 étant réservé pour une utilisation future). Les chapitres des sections I à XV (sauf ceux de la section XII) sont regroupés selon le règne biologique (section I, chapitres 1 à 5, Animaux vivants, viandes et abats comestibles, poissons, produits de laiterie, etc.) ou selon la matière composante à partir de laquelle l'ensemble ou une grande partie des articles sont fabriqués (p. ex.: la section VIII renferme le chapitre 41 Peaux et cuirs, et le chapitre 42 Ouvrages en cuir, etc.).

Aux sections I à XV (sauf à la section XII), les groupes de produits formés selon la matière principale sont structurés ou subdivisés de deux façons:

Horizontalement - Pour les groupes de produits formés selon la matière principale, il ne semble y avoir aucun ordre hiérarchique (p. ex.: chapitre 39 - "Matières plastiques et ouvrages en ces matières; chapitre 44 -"Bois, charbon de bois et ouvrages en bois"). Et il n'y a aucune raison évidente justifiant le fait que les matières plastiques précèdent le bois.

Verticalement - Pour les chapitres où les produits sont groupés selon la matière brute, il y a, toutefois, une structure verticale suivant laquelle les articles sont souvent classifiés en fonction de leur niveau de transformation. Par exemple, le chapitre 44 comprend des produits comme le bois brut, le bois écorcé, et certains ouvrages en bois tels que les articles en bois pour la table.

Les articles peuvent aussi être classifiés selon leur usage ou fonction, comme c'est le cas surtout à la section XII et aux sections XVI à XXI. Par exemple, la section XVII contient:

Chapitre 86 - Véhicules pour voies ferrées, etc.

Chapitre 87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, etc.

Chapitre 88 - Navigation aérienne, etc

Chapitre 89 - Navigation maritime, etc.

Afin d'illustrer la structure hiérarchique du SH, voici un exemple:

06 - Chapitre

Plante vivantes et produits de la floriculture;

06.01 - Position

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,griffes et rhizomes, en repos, végétatif, en végétation ou en fleurs; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12.12;

0601.10 - Sous-position

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif;

0601.10.11 - Numéro tarifaire

Bulbes du genre narcisse;

0601.10.11.10 - Annotation statistique

Jonquilles.