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Leçon 2 : Notions de base pour effectuer des recherches
Le système de recherche de la Base de données sur les marques de
commerce est un outil à la fois très souple et très
puissant, que vous pouvez utiliser de plusieurs manières, selon vos
besoins. Vous pouvez effectuer des recherches simples ou au contraire, très
complexes. Dans cette section, vous apprendrez :
Les dossiers de marques de commerce
et leurs catégories de données
Effectuer une recherche simple
Utiliser les caractères génériques
pour vous aider à faire des recherche plus efficaces
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Un dossier de marque de commerce contient les données
essentielles sur le titulaire de la marque et les étapes de l’enregistrement,
ainsi que les dates, de l’information sur l’entreprise, etc. Cliquez sur
l'image pour voir un exemple.
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Vous trouverez ci-dessous une description de catégories de données
qui se trouvent dans un dossier de marque :
| Numéros |
Un numéro de demande est attribué au début
du processus d’enregistrement d’une marque de commerce.
Le numéro d’enregistrement est attribué lors de
l’enregistrement de la marque. |
| Statut |
Le statut actuel de la marque de commerce. |
| Dates |
Différentes étapes du
processus d’enregistrement : date du premier dépôt,
date de formalités accomplies, de publication, d’enregistrement,
de radiation. |
| Coordonnées |
Nom et adresse du propriétaire, de son représentant aux
fins de signification et de son avocat. |
| Information sur la marque de commerce |
Texte et/ou image de la marque de commerce et description, y compris une
description du dessin de marque. |
| Marchandises et/ou services |
Description des marchandises et/ou services offerts par l’entreprise. |
| Renseignements additionnels |
Autres renseignements tels que les revendications, les marques de commerce
liées et les notes en bas de page. |
| Action |
Les différentes actions prises au cours du processus d’enregistrement
de la marque de commerce, y compris les dates pertinentes. |
Pour obtenir une description plus détaillée de chaque catégorie de
renseignements, consultez la section « Champs
de recherche » dans le fichier d’aide de la Base de
données sur les marques de commerce.
| 1 |
Pour consulter la Base de données sur les marques de commerce,
cliquez sur l’onglet « Base de données
sur les marques de commerce » dans le menu de gauche.
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| 2 |
Tapez le texte que vous désirez rechercher dans le champ « Entrer
le texte de recherche » dans « Recherche 1 ».
Ignorez l’option « Sélectionner le champ de
recherche » et les recherches 2 à 5 pour l’instant.
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| 3 |
Cliquez sur « Recherche » pour voir les résultats.
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Accédez à la
Base de données sur les marques de commerce.
Les caractères génériques sont des caractères que reconnaît le logiciel
de recherche. Ils vous offrent une plus grande souplesse de recherche :
| * |
Utilisez l’astérisque pour remplacer une suite
de caractères (p. ex. si vous recherchez pharmacie et
pharmaceutique, tapez « pharm* »). |
| ? |
Utilisez le point d’interrogation pour remplacer un seul
caractère (p. ex. « organi?ation » permet
d’obtenir des résultats avec le mot orthographié de
plusieurs manières, comme « organization » et
« organisation »). |
Vous pouvez utiliser les caractères génériques dans plusieurs
mots-clés de recherche (p. ex. Canad*, gouv*).
Vous pouvez aussi utiliser les caractères génériques devant le
terme de recherche (p. ex. « *national »
permettra d’obtenir des résultats pour différents mots tels
que « national », « international », etc.).
Pour de plus amples renseignements sur les caractères génériques,
consultez la section « Caractères
génériques et de troncature »,
dans le fichier d’aide de la Base de données sur les marques de commerce.
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