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Tutoriel sur la Base de données sur les marques de commerce
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Leçon 1 : Les marques de commerce en affaires Leçon 2 : Notions de base pour effectuer des recherches Leçon 3 : Préciser les recherches Leçon 4 : Options de recherche Leçon 5 : Recherches par élément figuratif Leçon 6 : Exemples de recherches

Leçon 6 : Exemples de recherches

Nous allons maintenant jeter un coup d'œil sur les trois exemples de recherches suivants :

Exemple 1 : Vérifier la disponibilité de marques de commerce éventuelles
Exemple 2 : Rechercher des renseignements sur les concurrents
Exemple 3 : Faire une recherche par dessin de marque


Exemple 1 : Vérifier la disponibilité de marques de commerce éventuelles

Situation Vous exploitez une entreprise de télécommunications et souhaitez enregistrer une nouvelle marque de commerce qui commence par le préfixe « télé ».
1   Tapez le préfixe « télé » suivi d’un astérisque. Cliquez ensuite sur « Recherche ».
Tapez le préfixe « télé » suivi d?un astérisque (*).
2   Examinez les résultats et comparez-les avec la marque de commerce que vous avez à l’esprit.
Résultats


Exemple 2 : Rechercher des renseignements sur les concurrents

Situation Vous exploitez une entreprise qui offre des produits et services de données géographiques par Internet. Avant d’enregistrer une marque de commerce, vous devez savoir quels types de marques de commerce vos concurrents utilisent.

Vous pouvez effectuer une recherche dans votre secteur d’activité en choisissant l’option « Marchandises et services » dans le menu déroulant et en utilisant les mots suivants : « géograph* », « données », « Internet ».

1 Tapez le mot « géograph* ».

Choisissez l’option « Marchandises et services ».
Choisissez l?option « Marchandises et services ».
Tapez le mot « données » dans « Recherche 2 ».

Tapez le mot « Internet » dans « Recherche 3 ».

Choisissez l’option « Marchandises et services » pour ces deux mots.
Tapez le mot « données » dans « Recherche 2 ». Tapez le mot « Internet » dans « Recherche 3 ».
Cliquez sur « Recherche » au bas de la page et consultez vos résultats.


Exemple 3 : Faire une recherche par dessin de marque

Situation Vous exploitez un petit commerce de tartes aux pommes. Vous souhaitez avoir un logo avec une pomme et un triangle. Avant d’achever la conception de votre logo, vous voulez savoir si d’autres dessins de marques semblables ont déjà été déposés ou enregistrés.

Pour effectuer cette recherche, vous devez trouver le(s) code(s) de Vienne de chaque élément figuratif.

1 Cliquez sur le bouton « Codes de Vienne » au bas de la page.
Cliquez sur le bouton « Codes de Vienne » au bas de la page.
La page suivante sera affichée : 
« Codes de Vienne »

2 Cherchez le code Vienne correspondant à une pomme complète: 5.7.23 et cochez la case (catégorie 5, division 5.7, section 5.7.13 et ensuite cocher l'auxiliaire 5.7.23).
Cherchez le code de Vienne correspondant à une pomme complète

3 Cherchez ensuite le code de Vienne correspondant à un triangle : 26.3.1 et cochez la case (catégorie 26, division 3 et section 26.3.1).
Cherchez ensuite le code de Vienne correspondant à un triangle.

4 Cliquez sur le bouton « Retour à la recherche » si vous voulez ajouter d'autres critères. Ceci vous ramènera à la page principale de recherche et les codes de Vienne seront automatiquement ajoutés.
** Information figurative incluse **
Si vous ne voulez pas ajouter d'autres critères de recherche, cliquez sur le bouton « Recherche ».

5 Si vous connaissez déjà le code de Vienne que vous recherchez, vous pouvez également l'inscrire dans la case « Texte de recherche » et choisir l'option « code de Vienne » dans le menu déroulant.
Inscrivez les codes de Vienne


Félicitations!

Vous avez terminé le tutoriel et vous êtes maintenant prêt à effectuer toutes sortes de recherches sur les marques de commerce. Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires sur un sujet donné, vous trouverez d'autres fichiers d'aide dans la Base de données.

Accédez à la Base de données sur les marques de commerce.


Dernière modification : 2005-09-26

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