Le guide des marques de commerce : Introduction

• Notre identité sur le marché du travail
• Objet du guide
• Le Bureau des marques de commerce
• Visitez le site Web de l'OPIC

Notre identité sur le marché du travail

Dans le monde des affaires, le succès dépend largement du message qu'on véhicule et de l'image qu'on projette. Il en était ainsi il y a 50 ans et cela est encore plus vrai dans le marché mondial concurrentiel d'aujourd'hui. On offre peut-être un produit ou un service d'excellente qualité mais, si les gens n'arrivent pas à nous distinguer facilement dans la foule, on passera probablement inaperçu au bénéfice d'une entreprise dont la présence se fait sentir davantage.

Ce n'est pas par hasard que certains noms de marque, qui dominaient le marché nord-américain dans les années 1920, sont encore les chefs de file aujourd'hui. Le public gravite autour de noms et de symboles familiers qui sont devenus synonymes de qualité et de fiabilité. Voilà pourquoi les entreprises consacrent des millions de dollars à soigner leur image. En effet, en fait de recherche, de conception, de commercialisation et de protection, elles peuvent parfois déployer, pour défendre un nom, un logo ou un dessin, un arsenal tout aussi impressionnant que pour le produit lui-même.

L'une des meilleures façons de protéger l'identité de son entreprise consiste à enregistrer une marque de commerce. L'enregistrement d'une marque de commerce est un titre légal de propriété intellectuelle tout comme un acte notarié est le titre d'un bien immobilier. Il vérifie le droit exclusif qu'on a établi par l'utilisation d'un mot, d'un symbole, d'un style ou d'une combinaison de ceux-ci (une définition plus détaillée est donnée sous la rubrique Qu'est-ce qu'une marque de commerce? dans la section Points essentiels). Qu'on fasse ses débuts dans le monde des affaires ou qu'on y soit depuis longtemps, il est utile de savoir ce qu'est une marque de commerce. Il s'agit de l'un des éléments de la stratégie qu'on doit déployer pour pouvoir suivre le rythme effréné du monde des affaires d'aujourd'hui.

Objet du guide

Nous examinerons dans le présent guide la nature des marques de commerce, les avantages qu'elles peuvent procurer et les étapes à suivre pour enregistrer une marque de commerce. Grâce à une connaissance de base du concept et du processus d'enregistrement des marques de commerce, le requérant peut prendre les mesures nécessaires pour protéger sa propriété intellectuelle et éviter de violer les droits de tiers. Ces connaissances peuvent l'aider à rester à l'écart de conflits juridiques longs et coûteux.

Il ne faut pas oublier que ce guide n'offre que des renseignements généraux et ne couvre pas tous les aspects complexes que peut soulever le processus d'enregistrement. Le guide ne peut pas remplacer les conseils d'un agent de marques de commerce d'expérience. Il ne fournit pas non plus de définitions ni d'explications faisant autorité, pour lesquelles le lecteur est prié de consulter la Loi sur les marques de commerce et son règlement et les décisions des tribunaux et de la Commission d'opposition des marques de commerce. Toutefois, même si l'on fait appel aux services d'un agent de marques de commerce, ce guide peut fournir de précieux renseignements.

Il faut consulter la Loi, le Bureau des marques de commerce ou un agent de marques de commerce, pour obtenir de plus amples informations.

Le Bureau des marques de commerce

L'organisme fédéral chargé d'enregistrer les marques de commerce au Canada est le Bureau des marques de commerce, dirigé par le Registraire des marques de commerce.

Le Bureau des marques de commerce fait partie de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, qui lui-même relève d'Industrie Canada. L'Office de la propriété intellectuelle du Canada s'occupe aussi d'autres formes de propriété intellectuelle notamment, les brevets, le droit d'auteur, les dessins industriels et les topographies de circuits intégrés.

Voici les principales fonctions du Bureau des marques de commerce :

• recevoir et examiner les demandes d'enregistrement de marques de commerce et accorder des enregistrements aux requérants admissibles;
• inscrire et indexer les marques de commerce;
• approuver et consigner les cessions de marques de commerce;
• tenir un inventaire électronique des enregistrements de marques de commerce et de marques en instance et maintenir une salle de consultation de ces dossiers à l'usage du public;
• fournir des renseignements généraux au public sur le processus d'enregistrement des marques de commerce;
• publier le Journal des marques de commerce;
• tenir une liste d'agents de marques de commerce.

Visitez le site Web de l'OPIC

Le site contient des données utiles sur les secteurs d'activité et les services de l'OPIC ainsi que sur les modifications aux lois. On y trouve les cinq guides sur la propriété intellectuelle ainsi que certains éléments interactifs qui expliquent sur un ton divertissant ce qu'est la propriété intellectuelle. Venez visiter notre site Web.

De plus, apprenez comment remplir et soumettre votre demande de marques de commerce en ligne. (Voir la section Demande d'enregistrement dans Processus d'enregistrement d'une marque de commerce pour plus de détails.)

Le guide des marques de commerce
| Table des matières | Introduction | S'assurer que sa marque de commerce peut être enregistrée | Processus d'enregistrement d'une marque de commerce | Autres procédures | Renseignements supplémentaires | Tarif des droits | Annexe A - Vingt questions courantes sur les marques de commerce | Annexe B - Présentation de la demande | Annexe C - Votre demande d'enregistrement de marque de commerce | Glossaire |