DGTP-004-05
le 10 décembre | Propositions et modifications de
fréquences dans certaines bandes inférieures à
1,7 GHz Commentaires reçus![nouveau](/web/20060226033227im_/http://strategis.ic.gc.ca/epic/internet/insmt-gst.nsf/vwimages/nouveau.gif/$FILE/nouveau.gif) |
SMSE-014-05
le 3 décembre | Modification du CNR-213 |
DGTP-010-05
le 19 novembre | Modification du Tableau
canadien d’attribution des bandes de fréquences visant à
reconnaître
l’utilisation du spectre par les services de radio par satellite au
Canada
Commentaires reçus
|
SMSE-013-05
le 12 novembre | Modification au Cahier des
charges sur les normes radioélectriques 102 (CNR-102) |
SMSE-012-05
le 12 novembre | Modification au Cahier des
charges sur les normes radioélectriques 243 (CNR-243) |
SMSE-011-05
le 1eroctobre | Nouvelle édition du
Cahier des charges sur les normes radioélectriques 132 (CNR-132) |
SMSE-010-05
le 10 septembre | Modification du Cahier des
charges sur les normes
radioélectriques 210 (CNR‑210) et publication du CNR‑310 et du
CNR‑Gen |
DGTP-007-05
le 3 septembre | Demandes présentées au gouverneur
en conseil concernant la décision télécom CRTC 2005-28 Demande
Commentaires reçus![nouveau](/web/20060226033227im_/http://strategis.ic.gc.ca/epic/internet/insmt-gst.nsf/vwimages/nouveau.gif/$FILE/nouveau.gif) |
SMBR-003-05
le 3 septembre | Adoption de modifications aux
normes visant les sous-porteuses multiplex FM |
DGTP-008-05
le 24 août | Prolongation de la période des
commentaires pour le document de consultation
Projet de politique d'utilisation du spectre et exigences
techniques relatives à la délivrance des licences pour
les services de sécurité publique large bande dans la
bande 4 940-4 990 MHz Lettre du conseil consultatif canadien de la radio
(CCCR)
Commentaires reçus![nouveau](/web/20060226033227im_/http://strategis.ic.gc.ca/epic/internet/insmt-gst.nsf/vwimages/nouveau.gif/$FILE/nouveau.gif) |
SMSE-005-05
le 30 juillet | Document de consultation sur les
systèmes de communication large bande sur ligne électrique (BPL)
Commentaires reçus
|
DGTP-006-05
le 30 juillet | Politique pour promouvoir la
prestation de services numériques d'itinérance aux abonnés dans les régions
rurales |
DGRB-003-05
le 30 juillet | Modifications aux normes
applicables
aux radioamateurs en ce qui concerne le code Morse |
SMSE-008-05
le 30 juillet | SC-03, version 9, modification
no 1 |
DGRB-002-05
le 16 juillet | Spectre des services de
communications personnelles (SCP) disponible dans la gamme de fréquences de
2 GHz |
SMSE-009-05
le 16 juillet | Prescriptions techniques relatives
aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans
les bandes 17,8-18,3 GHz et 19,3-19,7 GHz (PNRH-317,8, 1re édition) |
SMBR-001-05
le 2 juillet | Nouvelles Règles et Procédures sur
la Radiodiffusion (RPR-8) pour les entreprises de réception de radiodiffusion
(télévision par câble) en remplacement de la Procédure sur la radiodiffusion
23 |
DGTP-005-05
le 2 juillet | Projet de politique d’utilisation
du spectre et exigences techniques relatives à la délivrance des licences
pour
les services de sécurité publique large bande dans la
bande 4 940-4 990 MHz
Commentaires reçus![nouveau](/web/20060226033227im_/http://strategis.ic.gc.ca/epic/internet/insmt-gst.nsf/vwimages/nouveau.gif/$FILE/nouveau.gif) |
SMSE-006-05
le 18 juin | Modification du Cahier des charges
sur les normes radioélectriques-133
(CNR-133), 3e édition |
SMBR-002-05
le 21 mai | Plan
d'allotissement transitoire pour la télévision numérique (TVN),
3e édition |
DGTP-002-05
le 14 mai | Révisions du Tableau canadien
d'attribution des bandes de
fréquences |
DGTP-001-05
le 14 mai | Consultation sur le renouvellement du
Cadre de la politique canadienne du
spectre et sur les progrès constants de la gestion du spectre
Commentaires reçus |
DGTP-003-05
le 30 avril |
Politique d'utilisation du spectre et exigences techniques et d'exploitation
applicables aux réseaux locaux sans fil exempts de licence et aux autres
services radio fonctionnant dans la gamme de 5 GHz
|
SMSE-001-05
le 23 avril |
Publication de la révision de quatre plans normalisés de
réseaux hertziens (PNRH) : PNRH 303,7,
2e édition; PNRH 305,9,
4e édition; PNRH 306,4,
5e édition;
PNRH 307,7, 5e édition
|
SMSE-001-05
le 5 février |
Plan de réaménagement (100-500 MHz) - Moratoire temporaire à l'égard des
exigences de certification et de délivrance de licence de la phase 2 visant le
matériel radio
|
SMSE-002-05
le 5 février |
Document de consultation sur l’introduction des systèmes sans fil utilisant la
technologie à bande ultra-large Commentaires
reçus
|
SMSE-003-05
le 5 février | DC-01, version 1, modification
no 4 |