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Gestion du spectre et télécommunications Info aux consommateurs Dispositifs sans fil de faible puissance | ||
Dispositifs sans fil de faible puissanceFiche de renseignementsIntroductionLes dispositifs sans fil de faible puissance, tels que les microphones et caméras sans fil, les affiches parlantes, les moniteurs de surveillance pour bébés, les téléphones sans fil, etc. peuvent faire lobjet dune licence radio ou être exemptés dune licence. La bande de fréquence pour laquelle le matériel est conçu et la puissance dexploitation déterminent si une licence radio est nécessaire. Afin dobtenir plus dinformation sur la politique et les procédures dobtention dune licence pour les dispositifs sans fil de faible puissance, prière de consulter la Circulaire de procédures internes 2-1-11 (CPI-2-1-11), Dispositifs sans fil de faible puissance. Conditions dexploitation des dispositifs sans fil de faible puissanceLes dispositifs sans fil de faible puissance sont exploités sur une base de non-protection et de non-brouillage : ils ne peuvent pas causer de brouillage radio et ils ne peuvent faire lobjet daucune protection contre le brouillage auquel ils peuvent être soumis. Tout brouillage dont ces dispositifs sans fil de faible puissance peuvent faire lobjet peut causer le mauvais fonctionnement ou la défaillance de lappareil. Dans ces conditions, Industrie Canada recommande de cesser lexploitation du dispositif jusquà que le brouillage soit éliminé, spécialement si le dispositif est utilisé à des fins de protection de la vie humaine. Prière de communiquer avec le fournisseur ou le fabricant du dispositif pour obtenir de laide. Santé Canada a diffusé une Alerte Matériels médicaux pour les utilisateurs de certains appareils médicaux de télémesure, p. ex., moniteurs cardiaques pour patient, qui fonctionnent sur des canaux de télévision inoccupés. Normes pour les dispositifs sans fil de faible puissance exempts de licenceLe Cahier des charges sur les normes radioélectriques (CNR-210), Dispositifs de radiocommunications de faible puissance, exempts de licence, expose les normes techniques relatives à l'homologation de dispositifs sans fil de faible puissance ainsi que les critères et les normes de conformité applicables à certains dispositifs exempts d'homologation. Tous les dispositifs sont exempts de licence sils sont exploités selon les normes prescrites. Normes pour les dispositifs sans fil de faible puissanceLe Cahier des charges sur les normes radioélectriques 123 (CNR-123), Dispositifs de radiocommunications de faible puissance, sujets à licence, expose les normes techniques relatives à l'homologation de dispositifs sans fil de faible puissance dont le fonctionnement est autorisé dans les bandes de fréquences indiquées au tableau 1. Pour ces dispositifs, un Certificat dapprobation technique (CAT) et une licence radio sont requis. |
Création : 2005-06-21 Révision : 2005-09-09 |
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