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Quoi de neuf

2006-02-20	Propositions et modifications de fréquences dans certaines bandes inférieures à 1,7 GHz - Première série de commentaires reçus
2006-02-09	Service de télécommunication au Canada : Un aperçu de l'industrie: Section 2
2006-02-06	Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences Modifications, Janvier 2006
2006-01-16	Avis public : déclaration d'intention de Fistel Operations Inc.
2005-12-22	Commentaires reçus à la suite de l'avis de la Gazette SMSE-005-05 - Document de consultation sur les systèmes de communication large bande sur ligne électrique (BPL)
2005-12-12	Avis de la Gazette DGRB-002-05 — Spectre des services de communications personnelles (SCP) disponible dans la gamme de fréquences de 2 GHz (Mis à jour le 12 décembre 2005) -Licences disponibles pour la deuxième période d'évaluation
2005-12-09	ACEM-3 - Mise en vigueur et interprétation de la norme sur le matériel brouilleur visant les appareils numériques, NMB-003
2005-12-02	BCS-001-05 - Dispositions de politique visant les services de communications personnelles exempts de licence (SCP-EL) dans la bande 1 920-1 930 MHz et l’imposition d’un moratoire sur la bande 1 910-1 920 MHz
2005-12-02	Avis de la Gazette SMSE-014-05 - Modification du CNR-213
2005-11-24	Lettre à Bell Canada et Rogers Communications Inc. concernant la limite de regroupement des fréquence
2005-11-22	Conditions de licence de spectre applicables aux systèmes SCP et aux systèmes cellulaire et Lettre aux titulaires de licence de systèmes cellulaires et du service de communications personnelles (SCP) en place
2005-11-18	Avis de la Gazette DGTP-010-05 – Modification du Tableau canadien d’attribution des bandes de fréquences visant à reconnaître l’utilisation du spectre par les services de radio par satellite au Canada
2005-11-17	Loi modifiant la Loi sur les télécommunications (C-73)
2005-11-15	Le gouvernement du Canada annonce des modifications à la Loi sur les télécommunications
2005-11-10	Avis de la Gazette SMSE-013-05 – Modification au Cahier des charges sur les normes électriques 102 (CNR-102)
2005-11-10	Avis de la Gazette SMSE-012-05 – Modification au Cahier des charges sur les normes électriques 243 (CNR-243)
2005-11-01	Commentaires reçus à la suite de l'avis de la Gazette DGTP-005-05
2005-11-01	LD-01 - Lignes directrices relatives à la mesure des champs de radioélectriques de la gamme de fréquences de 3 kHz à 300 GHz
2005-10-07	CIR-9 -Politique relative aux indicatifs d'appel et aux préfixes pour les événements spéciaux, 2^e édition (provisoire)
2005-09-30	Avis de la Gazette SMSE-011-05 – Nouvelle édition du Cahier des charges sur les normes radioélectriques 132 (CNR-132)
2005-09-30	Avis de la Gazette DGRB-002-05 — Spectre des services de communications personnelles (SCP) disponible dans la gamme de fréquences de 2 GHz -Résultats de la première date d'évaluation (le 16 septembre 2005)
2005-09-27	Modifications de la Politique relative à l'utilisation des satellites pour offrir au public canadien des services de radiodiffusion
2005-09-12	Avis de la Gazette SMSE-010-05 - Modification du Cahier des charges sur les normes radioélectriques 210 (CNR-210) et publication du CNR-310 et du CNR-Gen
2005-09-09	Commentaires reçus à la suite de l'avis de la Gazette DGTP-001-05 : Consultation sur le renouvellement du Cadre de la politique canadienne du spectre et sur les progrès constants de la gestion du spectre
2005-09-02	Avis de la Gazette no. SMBR-003-05 – Adoption de modifications aux normes visant les sous-porteuses multiplex FMs

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		Création : 2005-06-21 Révision : 2006-02-21	Haut de la page	Avis importants