Guide du Programme d'enregistrement
Introduction (révisé le 23-08-2004)
Table des matières
23 août 2004
Le présent document a été élaboré afin de fournir des conseils et informations supplémentaires sur les modalités d'application du programme aux organismes intéressés par le programme d’enregistrement ainsi qu’au personnel de Mesures Canada. Des instructions additionnelles à des fin internes seulement, sont aussi disponibles sur l’intranet de Mesures Canada.
Le présent document doit être lu en parallèle avec le document intitulé Modalités du programme d’enregistrement de Mesures Canada.
Pour faciliter la consultation, le présent document a été structuré de la même façon que celui des modalités du programme.
page précédente l page suivante
|
