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Programme d'enregistrement - Guide
Tableau de révisions (révisé le 01-04-2005)

Table des matières

Modalités Guide - Tableau des révisions

Le présent document sera revu de façon périodique par Mesures Canada afin de s'assurer de son efficacité à respecter les objectifs. Les révisions suivantes sont autorisées par :

Alan E. Johnston
Président
Mesures Canada

Signée le 1^er avril 2005


Date de révision ou ajout / Langue / Article / Nature de la révision ou ajout

2005-04-01 / Anglais & Français / Article 2.2 / Ajout d'informations concernant les déclarations d'offenses criminelles

Révisions antérieures

2004-08-23 / Anglais & Français / Article 4.0 / Contact principal à MC

2004-08-23 / Anglais & Français / Article 2.7 et 3.6 / Modification éditoriale

2004-08-23 / Anglais & Français / Arcticle 3.2 / Reformuler le premier paragraphe

2004-08-23 / Anglais & Français / Article 1.10 / Changer “évaluer” par “déterminer”

2004-08-23 / Anglais & Français / Article 1.7 / Modification éditoriale et modifier la référence pour les codes de produits

2004-08-23 / Anglais & Français / Article 1.6 / Ajout d’informations sur l’identification des besoins en formation.

2004-08-23 / Anglais & Français / Article 1.5 / Transférer la note concernant l’ALENA du guide à l’article 1.4 des modalités (définition d’organisme). Éclaircissement sur l’admissibilité des coopératives.

2004-04-02 / Anglais & Français / Article 2.2 / Information additionnelle sur la reconnaissance de technicien par Mesures Canada sujette à la Norme sur la sécurité du personnel

2004-04-02 / Anglais & Français / Article 3.6 / Ajout de changements possibles au certificat d’inspection et à la soumission des données d’inspection

2004-03-09 / Anglais & Français / Table de matières / Ajout à l'article 4.0

2004/03/09 / Anglais & Français / Tableau de révisions / Corrections

2004-03-09 / Anglais & Français / Nouveau / Ajout de l'article 4.0

2004/03/09 / Anglais & Français / Article 1.11.1 / Ajout du point "o"

2004-03-09 / Anglais & Français / Article 1.11.2.1 / Préciser la période de temps concernant la répétition d'infractions mineures

2004/03/09 / Anglais & Français / Article 1.11.3 / Ajout du point "i"

2004/03/09 / Anglais & Français / Article 3.1 / Ajout des modalités de reprise d'examen théorique et d'évaluation pratique en cas d'échec

2004/03/09 / Anglais & Français / Article 3.2 / Précision sur la procédure d'essai qui doit être utilisée lors des inspections de suivi

2004/03/09 / Anglais & Français / Article 3.5 / Précision sur le nombre d'établissements pouvant être inscrit sur un certificat d'inspection

2004/03/09 / Anglais / Table des matières; Articles 1.11.3 and 2.6 / Remplacer « Commercial devices » par « Devices used in trade »


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