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Bulletins - Gaz naturel

Liste des bulletins généraux reliés au gaz naturel


G-01, 1991-06-05
Plage de pressions des appareils électroniques de conversion ELSA

G-02, 1992-04-28
Dispense temporaire des exigences de scellage des compteurs de gaz à correcteur électronique de pression, de température et/ou de surcompressibilité

G-03, 1995-12-06, Ce bulletin a été revoqué et remplacé avec le bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AG-0323

G-04, 1993-01-27, Ce bulletin a été revoqué et remplacé avec le bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AG-0327

G-05, 1993-03-04, Ce bulletin a été revoqué et remplacé avec le bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AG-0329

G-06, 1993-03-04, Ce bulletin a été revoqué et remplacé avec le bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AG-0341

G-07, 1993-12-20, Ce bulletin a été revoqué et remplacé avec le bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AG-0332

G-08, 1993-12-20, Ce bulletin a été revoqué et remplacé avec le bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AG-0326

G-09, 1993-12-20, Ce bulletin a été revoqué et remplacé avec le bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AG-0325

G-10, 1994-05-30, Ce bulletin a été revoqué et remplacé avec le bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AG-0371

G-11, 1994-06-15, Ce bulletin a été revoqué et remplacé avec le bulletin Gén-33
Permission de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation G-246

G-12, 1994-10-24
Vérification initiale et vérification subséquente des compteurs Auto-adjust Turbo (AAT) de Equimeter (Rockwell) reliés à un dispositif d'affichage électronique standard (AÉS) de Equimeter (Rockwell) comprenant une PROM dont les paramètres s'appliquent à un compteur AAT particulier

G-13, 1997-07-04
Utilisation des gazomètres de contrôle qui appartiennent au gouvernement

*Nouveau G-14, rév. 2, 2005-10-27
Politique sur l'octroi d'une autorisation conditionnelle de mise en service des compteurs de gaz sans vérification ni scelllage

G-15, rév. 1, 1999-11-25
Mise en application de la norme provisoire relative à la vérification et à la revérification des dispositifs de correction mécaniques (PS-G-03)

G-16, rév.2, 2001-12-07
Reconnaissance des données d'essai fournies par les installations dessai des compteurs de gaz

G-17, 2001-04-09
Établissement de facteurs de surcompressibilité conformément à l'article 40 du Règlement sur l'inspection de l'électricité et du gaz

G-18, 2004-06-08
Périodes de revérification pour les appareils de conversion de volume de gaz