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Bulletins - Électricité
Liste des bulletins généraux reliés à l'électricité
E-01, 1990-02-23
Préconditionnement des compteurs d'électricité et de gaz ayant fait l'objet d'un échantillonnage de conformité
E-02, 1991-06-14, Ce bulletin a été révoqué
Défaillances liées au mode d'essai des compteurs d'électricité à fonctions multiples Sangamo KVI et SVI fabriqués par Schlumberger
E-03, 1991-10-02, Ce bulletin a été révoqué
Irrégularité de la période de pointe des compteurs Sangamo KVI et SVI fabriqués par Schlumberger
E-04, 1992-01-17
Dispense temporaire des exigences de scellage des enregistreurs électroniques de la puissance appelée et des totalisateurs utilisés pour la mesure de l'électricité
E-05, 1992-01-31, Ce bulletin a été révoqué et remplacé avec bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AE-0393
E-06, 1992-06-17, Ce bulletin a été révoqué et remplacé avec bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AE-0448
E-07, 1993-01-17, Ce bulletin a été révoqué et remplacé avec bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AE-0473
E-08, 1993-12-20, Ce bulletin a été révoqué et remplacé avec bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AE-0521
E-09, 1993-12-20, Ce bulletin a été révoqué et remplacé avec bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AE-0524
E-10, 1994-12-19, Ce bulletin a été révoqué et remplacé avec bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AE-0300
E-11, 1995-04-20, Ce bulletin a été révoqué et remplacé avec bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AE-0300, révisions 2 et 3
E-12, 1995-05-02, Ce bulletin a été révoqué et remplacé avec bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AE-0599
E-13, 1995-05-03, Ce bulletin a été révoqué et remplacé avec bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AE-0596
E-14, 1995-05-15
Permission conditionnelle permettant de laisser un appareil en service sans revérification
E-15, 1995-05-17, Ce bulletin a été révoqué et remplacé avec bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AE-0624
E-16, 1995-06-22, Ce bulletin a été révoqué et remplacé avec bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AE-0393
E-17, rév. 2, 2004-02-16
Renouvellement automatique des certificats visant les consoles d'étalonnage de compteurs d'électricité
E-18, 1996-06-20, Ce bulletin a été révoqué et remplacé avec bulletin Gén-33
Permission temporaire de mise en service d'un appareil sans vérification ni scellage - Avis d'approbation AE-0598
E-20, 1998-09-28
Accessoires d'essai des compteurs électroniques
E-21, rév. 1, 2003-10-21
Politique relative à l'application de la Norme d'étalonnage, de certification et d'utilisation des consoles d'étalonnage de compteurs d'électricité (S-E-01 : rév. 1)
E-22, 2001-01-11
Étalonnage des étalons locaux Radian
E-23, rév. 1, 2002-07-11
Vérification des compteurs d'électricité électronique dotés d'un mode d'essai
E-24, rév. 1, 2002-11-29
Politique relative à l'approbation et à l'utilisation des compteurs à 2½ éléments
E-25, rév. 1, 2004-09-16, communiqué
Permission temporaire de mise en service d'un compteur sans vérification ni scellage
E-26, rév. 2, 2004-10-04, communiqué
Période de revérification des compteurs d'électricité et des installations de mesurage
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