Contexte

Bienvenue au portail du Spectre, technologies de l'information et télécommunications.

Notre but consiste à fournir à nos clients un meilleur accès à nos services et à de l'information, n'importe quand, à partir de n'importe où, dans la langue officielle de leur choix.

Ce portail est votre porte d'entrée vers un vaste éventail de services et de programmes offerts par le Secteur du STIT d'Industrie Canada. Le secteur offre une large gamme de politiques, de programmes et de services visant à faciliter le développement et l'utilisation des technologies, des systèmes et des services d'information et de communication, à l'intention des Canadiens.

Nos directions générales :
• Politique et planification stratégiques
• Direction générale du commerce électronique
• Direction générale des technologies de l'information et des
communications
• Direction générale des applications de l'autoroute de l'information
• Direction générale de la réglementation des radiocommunications
• Direction générale du génie du spectre
• Direction générale de la politique des télécommunications
• Bureaux régionaux

Ce qui suit vous donne un aperçu des programmes et services offerts par les directions générales. Vous pouvez obtenir plus de renseignements en consultant les sites web de STIT

Politique et planification stratégiques
• élabore de la politique et de la planification stratégiques pour le secteur et offre des services de coordination
• coordonne des initiatives fédérales-provinciales-territoriales reliées à l'autoroute de l'information
• coordonne des projets statistiques et des projets de recherche
• promouvoie des applications et des services liés aux technologies de l'information et des communications
• travail à la planification, le développement et la coordination de stratégies, de politiques et de recherches sectorielles
• élabore des plans stratégiques sectoriels
• s'occupe de la gestion des ressources financières et des services administratifs sectoriels


Direction générale du commerce électronique
• maintien un leadership politique favorable aux affaires électroniques (Vie privée | Cryptographie et sécurité | Authentification | Activités internationales)
• cherche à accélérer l'adoption et l'utilisation du commerce électronique par l'industrie canadienne (Initiative canadienne pour le commerce électronique (ICCe) | Développement des marchés)
• incite à l'innovation dans les approches choisies pour développer la technologie et les applications du commerce électronique (Fournisseurs | Recherche/Mesures)
• travaille en étroite collaboration avec le secteur privé, les organisations de protection des consommateurs et de l'intérêt public, ainsi qu'avec les provinces et les territoires, d'autres ministères et organismes du gouvernement fédéral, à l'élaboration d'une politique-cadre


Direction générale des technologies de l'information et des communications
Grâce à ses connaissances exceptionnelles du secteur des technologies de l'information et des communications (TIC), la Direction générale des TIC d'Industrie Canada influe sur les décideurs et les artisans de la politique pour permettre aux entreprises canadiennes de croître et d'innover sur le marché mondial.

• La Direction des renseignements et des analyses sectoriels effectue des analyses économiques et statistiques et surveille les tendances industrielles et les secteurs émergents, qui sont essentiels à l'établissement des priorités et à la prise de décisions pour le secteur des TIC.
• La Direction de l'élaboration des politiques influe sur l'élaboration des politiques et sur les décisions gouvernementales, et élabore, met en oeuvre et administre des programmes pour le secteur des TIC.
• Le Bureau du développement des affaires fournit des services de développement commercial afin d'exploiter les débouchés qui s'offrent au secteur des TIC.
• Le Bureau de l'industrie des appareils et accessoires fonctionnels représente l'industrie de la technologie des appareils et accessoires fonctionnels au Canada.
  

Direction générale des applications de l'autoroute de l'information
Les technologies de l'information et des communications, notamment Internet, changent fondamentalement la façon dont les Canadiens vivent, travaillent et apprennent. En mettant en oeuvre des programmes innovateurs, la Direction générale de l'autoroute de l'information d'Industrie Canada aide les Canadiens à s'aider eux-mêmes et à ouvrir les portes aux débouchés économiques en faisant en sorte que les personnes et les collectivités aient les capacités, les réseaux et les outils pour pouvoir participer à l'économie de l'information globale. En maximisant les occasions pour les Canadiens d'accéder et d'adopter les technologies, nous pouvons préserver et renforcer le tissu social et économique du Canada. Ceci s'inscrit dans l'engagement d'Industrie Canada d'offrir des services innovateurs pour favoriser le mieux-être de la société canadienne.

La Direction générale des applications de l'autoroute de l'information livre des programmes tel que Rescol des Premières Nations, le Programme d'accès communautaire, le programme des Ordinateurs pour les écoles, Francommunautés virtuelles, et le Programme pilote de services à large bande pour le développement rural et du Nord.


Direction générale de la réglementation des radiocommunications et de la radiodiffusion (DGRR)

La DGRR assure le leadership national et l'orientation quant à la prestation du programme de gestion du spectre canadien. En vertu de la Loi sur la radiocommunication et de la Loi sur la radiodiffusion, la direction générale :

• élabore des politiques et des procédures opérationnelles et de réglementation relatives à la gestion du spectre;
• planifie, autorise et gère l'utilisation du spectre des radiofréquences par les exploitants et les titulaires de licence canadiens et certifie également les installations de radiodiffusion;
• assure l'accès approprié au spectre des radiofréquences par des utilisateurs et à des fins d'utilisation aussi nombreux que possible; et
• fournit un rendement équitable au gouvernement pour l'utilisation du spectre des radiofréquences

Direction générale du génie du spectre
• négocie et met en oeuvre des traités, des accords et des dispositions applicables aux services de télécommunications terrestres et satellitaires
• élabore et harmonise des normes nationales et internationales relatives au spectre et aux services de télécommunication et elle produit des plans d'attribution des canaux
• élabore des normes techniques, des procédures, la réglementation et les exigences relatives au partage des services de télécommunication et en vue de la compatibilité électromagnétique
• met à l'essai et certifie le matériel radio et le matériel terminal de télécommunication
• représente et défend les intérêts du Canada dans le cadre de forums internationaux
• assure le service de secrétariat au Conseil consultatif canadien sur les normes de télécommunications (CCCNT)
• met au point des systèmes automatisés de gestion du spectre, assure un mécanisme de transfert technologique et soutient aux entreprises canadiennes


Direction générale de la politique des télécommunications
• formule des politiques, des recommandations, la réglementation et la législation visant à promouvoir le développement, l'efficacité et la compétitivité des installations et des services de télécommunication, y compris le spectre et les orbites satellitaires, ainsi que d'Internet;
• avise le Ministre de l'impact des décisions d'ordre réglementaire sur l'industrie et les consommateurs, ainsi que sur le traitement des appels des décisions du CRTC;
• produit des rapports et des études pour appuyer l'élaboration de politiques d'après son examen continu de l'évolution de l'industrie et du cadre politique et réglementaire;
• représente les intérêts du Canada dans le cadre des négociations bilatérales et internationales relatives aux télécommunications et à Internet et dans le cadre des forums politiques.


Regional & District Offices
Les bureaux régionaux et les bureaux de district offrent au public une gamme complète de services et de programmes dans les domaines de la gestion du spectre, des télécommunications, de l'inforoute, des technologies de l'information et des communications, ainsi que du commerce électronique, notamment en ce qui a trait aux aspects suivants :
• l'octroi de licences et de certificats de radiocommunication
• les procédures, les règles et les normes en matière de radiodiffusion
• l'interférence dans les radiocommunications
• l'application des règles touchant la radiocommunication
• l'accréditation des stations FM à faible puissance
• la gestion des fréquences radioélectriques
• le développement industriel et le commerce international
• la promotion du commerce électronique
• premier point de contact pour les demandes de renseignements soumises à l'échelle locale au sujet