LES RAPPELS D'ALIMENTS :
FAITES UN PLAN ET APPLIQUEZ-LE!
LE GUIDE DE L'IMPORTATEUR
TABLE DES MATIÈRES
1. Introduction
2. Faites un plan
3. Mise en oeuvre de votre plan de rappel : Marche à suivre pour
un rappel efficace
4. Information générale sur les rappels
INTRODUCTION
Qu'est-ce qu'un rappel d'aliments?
Les fabricants daliments recourent à de nombreux mécanismes de contrôle pour
sassurer de la salubrité de leurs produits. Toutefois, il arrive quun produit
soit mis sur le marché alors quil nest pas salubre ou conforme aux lois et
règlements. Lorsquun tel produit a été mis sur le marché i.e. lorsquil
n'est plus sous le contrôle du fabricant, il doit être enlevé du marché. Ce processus
est appelé «rappel».
Si votre établissement a importé un produit qui nest pas salubre ou conforme
aux lois et règlements et si vous lavez vendu à un autre, vous devez le rappeler.
Si vous devez rappeler le produit et refusez de procéder, le ministre de
lAgriculture et de lAgroalimentaire peut vous ordonner de faire le rappel en
vertu de larticle 19 de la Loi sur lAgence canadienne dinspection des
aliments. Cet article sapplique à toutes les entreprises qui vendent, mettent
en marché ou distribuent un produit alimentaire.
Quel est l'objet de ce guide?
Posez-vous les questions suivantes :
Si nous devions enlever un produit du marché, serions-nous capable de le
faire?
Pourrions-nous enlever un produit du marché rapidement?
Pourrions-nous enlever un produit du marché de façon efficace?
Ce guide vise à vous fournir une vue densemble sur la manière délaborer
un plan de rappel et sur la façon de lappliquer. Il vous donne aussi des outils
pour identifier les produits qui ne sont pas salubres aux lois et règlements que vous
avez reçus et vendus. |