Documents des décisions
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DD# | Titre / Le nom des document de decision |
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DD2005-56 | Détermination de l'innocuité de la lignée de cotonnier (Gossypium hirsutum L.) Roundup Ready® MON 88913 de Monsanto Canada Inc. |
DD2005-55 | Détermination de linnocuité du maïs (Zea mays L.) lignée 59122 résistant aux insectes et tolérant à lherbicide glufosinate-ammonium de Dow AgroSciences Canada Inc. et Pioneer Hi-Bred Production Inc. |
DD2005-54 | Détermination de l'innocuité de la betterave à sucre (Beta vulgaris ssp. vulgaris L.) H7-1 Roundup ReadyMD de Monsanto Canada Inc. et de KWS SAAT AG |
DD2005-53 | Détermination de l'innocuité des lignées J101 et J163 de luzerne (Medicago sativa L.) Roundup Ready® de Monsanto Canada Inc. |
DD2005-52 | Détermination de l'innocuité du coton (Gossypium hirsutum L.) lignée 281-24-236 résistant aux insectes de Dow AgroSciences Canada Inc |
DD2005-51 | Détermination de l'innocuité du coton (Gossypium hirsutum L.) lignée 3006-210-23 résistant aux insectes de Dow AgroSciences Canada Inc |
DD2005-50 | Détermination du risque de l'hybride de tournesol (Helianthus annuus L.) X81359 CLEARFIELDMC tolérant l'imidazolinone de BASF Canada |
DD2004-49 | Détermination de l'innocuité du coton LibertyLink® Cotton Event LLcotton25 (Gossypium hirsutum L.) tolérant à un herbicide, mis au point par Bayer CropScience |
DD2004-48 | Détermination de l'innocuité de la lignée Teal 11A de blé ClearfieldMC de BASF Canada tolérant l'imidazolinone |
DD2004-47 | Détermination de l'innocuité du blé (CLEARFIELD) de la lignée AP205CL de la société BASF tolérant l'imazamox |
DD2004-46 | Détermination du risque de la lignée de lentille RH44 tolérante à l'imidazolinone de BASF Canada |
DD2003-45 | Détermination de linnocuité du cotonnier Bollgard IImd (Gossypium hirsutum L.) résistant aux insectes de Monsanto |
DD2003-44 | Détermination de l'innocuité du blé (CLEARFIELDMD) de la lignée AP602CL de la société BASF tolérant l'imazamox |
DD2003-43 | Détermination de linnocuité de la lignée MON 863 de maïs (Zea mays L.) résistant à un insecte de Monsanto Canada Inc. |
DD2002-42 | Détermination de linnocuité du riz PWC16 tolérant limazethapyr de la société BASF |
DD2002-41 | Détermination du risque associé à la lignée 1507 de maïs (Zea mays L.) résistante aux insectes et tolérant le glufosinate-ammonium, créée par la Dow AgroSciences Canada Inc. et la Pioneer Hi-Bred International |
DD2002-40 | Détermination de l'innocuité du riz tolérant l'imazethapyr (CLEARFIELDMC) de la société BASF |
DD2002-39 | Détermination du risque associé aux lignées de betterave à sucre (Beta vulgaris) issues de l'événement T120-7 par la société Aventis CropScience Canada Inc. |
DD2002-38 | Détermination du risque environnemental associé aux lignées de pomme de terre RBMT21-129 et RBMT21-350 résistantes au doryphore de la pomme de terre et au virus de l'enroulement de la pomme de terre par la société Monsanto Canada Inc. |
DD2002-37 | Détermination du risque environnemental associé aux lignées de pomme de terre SEMT15-02, SEMT15-15 et RBMT15-101 résistantes au doryphore de la pomme de terre et au virus Y de la pomme de terre par la société Monsanto Canada Inc. |
DD2002-36 | Détermination du risque environnemental associé à la lignée de pomme de terre RBMT22-082 résistante au doryphore de la pomme de terre et au virus de l'enroulement de la pomme de terre par la société Monsanto Canada Inc. |
DD2002-35 | Détermination du risque associé à la lignée 603 de maïs (Zea mays L.) Roundup ReadyMC, créée par la Monsanto Canada Inc. |
DD2001-34 | Détermination de la sécurité des lignées G94-1, G94-19 et G-168 de soja (Glycine max) à haute teneur en acide oléique créées par la Optimum Quality Grains L.L.C. issues de la transformation de la lignée 260-05 |
DD1999-33 | Détermination de la sécurité de la lignée GA21 de maïs (Zea mays L.) tolérant l'herbicide Roundup ReadyMC créée par Monsanto Canada Inc. |
DD1999-31 | Détermination du risque environnemental associé au blé de printemps tolérant les imidazolinones créé par la Cyanamid Crop Protection |
DD98-29 | Détermination du risque environnemental associé à l'hybride EXP1910IT de maïs tolérant l'imazéthapyr, créée par la Zeneca Seeds |
DD98-28 | Détermination du risque associé à la lignée HCR-1 de canola (Brassica rapa) tolérante à l'herbicide Glufosinate-Ammonium, créée par la société AgrEvo Canada Inc. |
DD98-27 | Détermination du risque associé au cotonnier (Gossypium hirsutum L.) BXN>md de Calgene |
DD98-26 | Détermination du risque associé à la lignée MON802 de maïs (Zea mays L.) YieldgardMC résistant aux insectes, créée par la Monsanto Canada Inc. |
DD98-25 | Détermination du risque environnemental associé à la lignée Westar Oxy-235 de canola (Brassica napus L.) tolérant l'herbicide oxynil, créée par la Rhône-Poulenc |
DD98-24 | Détermination du risque associé au lin (Linum usitatissimum) 'CDC Triffid' créé par le Crop Development Centre, tolérant les résidus de triasulfuron et de metsulfuron-méthyle du sol |
DD98-23 | Détermination du risque associé à la lignée DBT418 de maïs (Zea mays L.) résistant aux insectes, créée par la Dekalb Genetics Corporation |
DD98-22 | Détermination du risque environnemental associé aux lignées T14 et T25 de maïs (Zea mays) tolérant le glufosinate-ammonium, créées par AgrEvo Canada Inc. |
DD98-21 | Détermination de la sécurité des lignées ZSR500, ZSR502 et ZSR503 de canola (Brassica rapa) tolérant l'herbicide Roundup®, créées par la Monsanto Canada Inc. |
DD97-21 | Détermination du risque environnemental associé aux lignées de cotonnier (Gossypium hirsutum L.) renfermant des gènes Roundup Readymd |
DD97-20 | Détermination du risque environnemental associé aux pommes de terre (Solanum tuberosum L.) Atlantic résistantes au doryphore la pomme de terre créées par NatureMark Potatoes |
DD97-19 | Détermination de la sécurité associée à la lignée MON810 de maïs (Zea mays L.) YieldgardMC résistant aux insectes, créée par Monsanto Canada Inc. |
DD97-18 | Détermination de la sécurité associée à la lignée MON809 de maïs (Zea mays L.) résistant à la pyrale du maïs, créée par Pioneer Hi-Bred International Inc. |
DD96-17 | Détermination de la sécurité environnementale associée au système d'hybridation nouveau créé par Plant Genetic Systems Inc. pour le colza (Brassica napus L.) |
DD96-16 | Détermination de la sécurité environnementale de la lignée MS3 de maïs (Zea mays L.) androstérile, créée par Plant Genetic Systems Inc. |
DD96-15 SUPPL. | Détermination de l'innocuité des aliments du bétail provenant de la lignée DLL25 de maïs tolérant le glufosinate-ammonium, créée par Dekalb Canada Inc. |
DD96-15 | Détermination de la sécurité environnementale de la lignée DLL25 de maïs tolérant le glufosinate ammonium, créée par Dekalb Canada Inc. |
DD96-14 | Détermination de la sécurité environnementale associée au cotonnier (Gossypium hirsutum L.) BollgardMC résistant aux insectes |
DD96-13 SUPPL. | Détermination de l'innocuité des aliments du bétail provenant de l'hybride DK404SR de maïs tolérant le séthoxydime, créée par BASF Canada Inc. |
DD96-13 | Détermination de la sécurité environnementale de l'hybride de maïs (Zea mays L.) DK404SR de BASF Canada Inc., tolérant le séthoxydime |
DD96-12 | Détermination du risque environnemental associé aux maïs (Zea mays L.) résistants à la pyrale du maïs créés par Northrup King Seeds |
DD96-11 SUPPL. | Détermination de l'innocuité des aliments du bétail provenant de la lignée HCN28 de canola tolérant de glufosinate d'ammonium créée par AgrEvo Canada Inc. |
DD96-11 | Détermination du risque environnemental associé au HCN28, lignée de canola tolérant au glufosinate-ammonium, créée par AgrEvo Canada Inc. |
DD96-10 | Détermination du risque environnemental associé au 3751IR, hybride de maïs (Zea mays L.) tolérant les imidazolinones, créé par Pioneer Hi-Bred International Inc. |
DD96-09 | Détermination du risque environnemental associé au maïs (Zea mays L.) Event 176 Bt créé par Ciba Seeds et Mycogen Corporation |
DD96-08 REV. | Détermination de la sécurité environnementale du canola (Brassica napus L.) à forte teneur en acide laurique créé par Calgene Inc. |
DD96-07 SUPPL. | Évaluation du risque environnemental associé à la lignée GT200 de canola Brassica napus tolérant l'herbicide Roundup® de Monsanto Canada Inc. |
DD96-07 | Évaluation du risque environnemental associé à la lignée GT200 de canola Brassica napus tolérant l'herbicide Roundup® de Monsanto Canada Inc. |
DD96-06 | Détermination de la securité environnementales des pommes de terre (Solanum tuberosum L.) résistantes au doryphore de la pomme de terre créées par NatureMark Potatoes |
DD95-05 | Détermination du risque environnemental associé à la lignée GTS 40-3-2 de soja (Glycine max L.) tolérante au glyphosate de Monsanto Canada Inc. |
DD95-04 | Évaluation du risque environnemental associé à une nouvelle méthode d'hybridation du colza (B. napus L.) de Plant Genetic Systems Inc. (PGS) |
DD95-03 | Évaluation du risque environnemental du canola tolérant à l'imidazolinone de Pioneer Hi-Bred International Inc. |
DD95-02 | Évaluation du risque environnemental associé à la lignée GT73 de colza canola Brassica napus tolérant l'herbicide Roundup® de Monsanto Canada Inc. |
DD95-01 | Détermination du risque environnemental du canola tolérant au glufosinate-ammonium d'AgrEvo Canada Inc. |
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