LES RAPPELS D'ALIMENTS :
FAITES UN PLAN ET APPLIQUEZ-LE!
LE GUIDE DE L'IMPORTATEUR
TABLE DES MATIÈRES
1. Introduction
2. Faites un plan
3. Mise en oeuvre de votre plan de rappel : Marche à suivre pour
un rappel efficace
4. Information générale sur les rappels
INTRODUCTION
Qu'est-ce qu'un rappel d'aliments?
Les fabricants d’aliments recourent à de nombreux mécanismes de contrôle pour
s’assurer de la salubrité de leurs produits. Toutefois, il arrive qu’un produit
soit mis sur le marché alors qu’il n’est pas salubre ou conforme aux lois et
règlements. Lorsqu’un tel produit a été mis sur le marché i.e. lorsqu’il
n'est plus sous le contrôle du fabricant, il doit être enlevé du marché. Ce processus
est appelé «rappel».
Si votre établissement a importé un produit qui n’est pas salubre ou conforme
aux lois et règlements et si vous l’avez vendu à un autre, vous devez le rappeler.
Si vous devez rappeler le produit et refusez de procéder, le ministre de
l’Agriculture et de l’Agroalimentaire peut vous ordonner de faire le rappel en
vertu de l’article 19 de la Loi sur l’Agence canadienne d’inspection des
aliments. Cet article s’applique à toutes les entreprises qui vendent, mettent
en marché ou distribuent un produit alimentaire.
Quel est l'objet de ce guide?
Posez-vous les questions suivantes :
“Si nous devions enlever un produit du marché, serions-nous capable de le
faire?”
“Pourrions-nous enlever un produit du marché rapidement?”
“Pourrions-nous enlever un produit du marché de façon efficace?”
Ce guide vise à vous fournir une vue d’ensemble sur la manière d’élaborer
un plan de rappel et sur la façon de l’appliquer. Il vous donne aussi des outils
pour identifier les produits qui ne sont pas salubres aux lois et règlements que vous
avez reçus et vendus. |
