LES RAPPELS D'ALIMENTS :
FAITES UN PLAN ET APPLIQUEZ-LE!
LE GUIDE DU FABRICANT
TABLE DES MATIÈRES
1. Introduction
2. Faites un plan de rappel
3. Mise en oeuvre de votre plan de rappel : Marche à suivre pour
un rappel efficace
4. Information générale sur les rappels
INTRODUCTION
Qu'est-ce qu'un rappel d'aliments?
Les fabricants d’aliments recourent à de nombreux mécanismes de contrôle pour
s’assurer de la salubrité de leurs produits. Toutefois, pour maintes raisons, il
arrive qu’un produit soit mis sur le marché alors qu’il n’est pas salubre
ou conforme aux lois et règlements. Dans ces circonstances, ce produit doit être enlevé
du marché. Ce processus est appelé « rappel ».
Si votre établissement a fabriqué un produit qui n’est pas salubre ou conforme
aux lois et règlements, et si vous l’avez vendu à un autre, vous devez le rappeler.
Si vous devez rappeler le produit et refusez de procéder, le ministre de
l’Agriculture et de l’Agroalimentaire peut vous ordonner de faire le rappel en
vertu de l’article 19 de la Loi sur l’Agence canadienne d’inspection des
aliments. Cet article s’applique à toutes les entreprises qui vendent, mettent
en marché ou distribuent un produit alimentaire.
Quel est l'objet de ce guide?
Posez-vous les questions suivantes :
“Si nous devions enlever un produit du marché, serions-nous capable de le
faire?”
“Pourrions-nous enlever un produit du marché rapidement?”
“Pourrions-nous enlever un produit du marché de façon efficace?”
« Si un fournisseur nous informe qu’un ingrédient ou un emballage qu’il nous a
vendu n’est pas conforme et que nous avons utilisé cet ingrédient ou cet emballage
pour ou dans un de nos produits, pourrions-nous identifier ce produit et l’enlever du
marché? »
Ce guide vise à vous fournir une vue d’ensemble sur la manière d’élaborer
un plan de rappel et sur la façon de l’appliquer. Il vous donne aussi des outils
pour identifier les produits qui ne sont pas salubres et vous permettre de les enlever du
marché.
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