Agence canadienne d'inspection des aliments Canada
English Contactez-nous Aide Recherche Site du Canada
Accueil Nouveau Lois et règlements Plan du site
Salubrité des aliments Santé des animaux Protection des vegétaux Affaires intégrées

bullet Page principale - Produits animaux
bullet Page principale - Santé des animaux
bullet Loi et règlements
bullet Exportation
bullet Importation
- Demande de permis pour importer
- Importations d’animaux familiers
- Personnes - ressources
- Procédures pour l'imporation
- Système automatisé de référence à l'importation (SARI)
bullet Maladies animales
bullet Bureaux

Animauxs > Importation > Politiques / Procédures  

Produits Apicoles
Directive de la Santé des animaux concernant les importations

AHPD-DSAE-IE-2001-3-4
(AH-96-BP-PA-02)

Version imprimable en format PDF

Caractéristiques des produits

Les produits d'abeille réglementés aux termes du Règlement sur la santé des animaux comprennent les suivants :

Les produits d'abeille pour consommation humaine suivants sont réglementés aux termes de la Loi sur les aliments et drogues, de la Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation et de leurs règlements d'application :

  • pollen d'abeille
  • propolis
  • gelée royale
  • rayon de miel
  • miel

De même, le miel destiné à la consommation humaine est réglementé aux termes du Règlement sur le miel de la Loi sur les produits agricoles au Canada.

Nota : Le rayon de miel importé comme tel pour la consommation humaine n'est pas réglementé par le Programme national de la santé des animaux. Les aliments du bétail* doivent être enregistrés auprès de la Section des aliments du bétail de la Division de la santé des animaux et de l'élevage (ACIA). Les produits d'abeille pour usage industriel ne sont actuellement pas réglementés par le Programme national de la santé des animaux. Les ruches usagées ou le matériel apicole usagé ne peuvent être importés au Canada conformément à l'article 57 du Règlement sur la santé des animaux.

Procédures :
Aux fins de la présente directive, les maladies qui nous préoccupent sont : la loque américaine, la loque européenne et l'infestation par le petit coléoptère des ruches.
1. Miel ou autres produits d'abeille destinés à la consommation humaine, comme le pollen, la propolis, la gelée royale et le rayon de miel :

Peuvent être importés de n'importe quel pays, sans restrictions zoosanitaires.

Justification :
Le risque d'introduction et de propagation de maladies exotiques de l'abeille par des produits d'abeille importés aux fins susmentionnées est jugé faible
2. Tous les produits d'abeille non destinés à la consommation humaine (miel, pollen, gelée royale, propolis et cire d'abeille)

Peuvent être importés de n'importe quel pays à condition qu'ils:

(i) doivent être accompagnés d'un certificat attestant qu'ils ont été irradiés (1,5 mégarad), ou
(ii) doivent être transportés directement, sous le sceau d'un inspecteur, du point d'importation à un établissement approuvé par le ministre pour y être irradiés.
comformes les exigences du Règlement sur la santé des animaux :

Produits provenant de pays infestés par le petit coléoptère des ruches (voir l'annexe 1) - Les produits seront importés sous réserve d'une inspection au premier point d'entrée. Si l'envoi se révèle infesté, on en refusera l'entrée au pays.

3. Cire d’abeille (pour tout usage)
(i) Peut être importée des pays exempts du petit coléoptère des ruches sans restrictions zoosanitaires.
(ii) Peut être importée des pays infestés par le petit coléoptère des ruches à condition que :
  • la cire d’abeille soit importée de ces régions seulement entre le 1er octobre et le 31 mars de chaque année;
  • pendant le mois de mars, toutes les expéditions de cire d’abeille soient congelées et envoyées au moyen de transports frigorifiques dont la température est réglée à -20 °C;
  • l’importation se fasse seulement dans les installations approuvées au préalable par un inspecteur de l’ACIA  en vue de la récupération et de la transformation de la cire d’abeille;
  • toutes les expéditions de cire d’abeille soient livrées dans un immeuble hermétique, non isolé et non chauffé où elles seront gardées jusqu’à ce qu’elles puissent être transformées;
  • toutes les installations de réception obtiennent des services professionnels d’extermination chaque année et que le certificat d’extermination soit présenté à un inspecteur de l’ACIA avant l’approbation de l’installation;
  • tous les débris de cire sur le sol des véhicules de transport ou des entrepôts soient balayés et éliminés adéquatement. Il ne faut jamais balayer les débris à l’extérieur.
L'inspection pour le dépistage du petit coléoptère des ruches sera effectuée par le personnel de l'ACIA.

Nota : Il y a trois établissements d'irradiation au Canada :

  • Isomedix (Steris), Whitby (Ontario), (905) 432–1106
  • Iotron Industries, Port Coquitlam (Colombie-Britannique), (604) 945-8838
  • Acsion Industries, Pinawa, (Manitoba), (204) 753-2255
Mise en oeuvre :

La présente directive en matière d'importation remplace toutes les directives particulières ou générales de la Santé des animaux et entre en vigueur à la date de signature.

Cette directive énonce les exigences de la Santé des animaux concernant les importations et n'exempte nullement l'importateur canadien de l'obligation de se conformer aux exigences en matière d'importation imposées par d'autres programmes de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), comme celles de la Section des aliments du bétail de la Division de la santé des animaux et de l'élevage ou celles de la Division des aliments d'origine animale ou d'autres administrations fédérales, provinciales ou municipales.

Annexe 1 : Pays considérés comme étant infestés par le petit coléoptère des ruches

  • ÉU
  • Australie
  • Tous les pays du continent africain

Annexe 2 : Description détaillée et usage courant des produits

Pollen :

Le pollen est le germe mâle des plantes. Il contient des protéines, lipides, minéraux et vitamines. Les abeilles le récoltent sur différentes plantes à certains moments de l'année. C'est la seule source de protéines que les abeilles récoltent pour nourrir leur couvain.

Le pollen est un aliment nutritif, riche en protéines, qui est habituellement récolté auprès des abeilles, congelé, nettoyé, placé dans des emballages de consommation et vendu comme supplément alimentaire protéique. Il convient de le sécher ou de le congeler et de l'entreposer avec soin pour éviter les dégâts causés par les acariens, les fausses teignes de la cire ou les rongeurs. Le pollen récolté est utilisé pour l'alimentation des abeilles, la consommation humaine ou la pollinisation des plantes.

Gelée Royale :

La gelée royale est sécrétée par des glandes situées sur la tête des ouvrières et est utilisée pour nourrir les reines durant leur stade larvaire et leur vie adulte, les jeunes ouvrières et les larves de faux-bourdons. Elle est riche en protéines et est synthétisée au moyen des protéines durant la digestion du pollen.

La gelée royale est recueillie par un apiculteur qualifié selon un procédé à forte utilisation de main-d'oeuvre, puis congelée pour utilisation ultérieure. Elle peut être vendue à l'état brut, c'est-à-dire sous forme de poudre (en vrac ou en capsule), ou mélangée à d'autres produits de longue conservation comme le miel. Elle est transformée en un certain nombre de produits comme des capsules, des comprimés, des cosmétiques et des toniques et reconstituants. Sa production exige certaines compétences spécialisées. La gelée royale doit être réfrigérée ou congelée.

Cire d'Abeille :

La cire d'abeille est une cire sécrétée par des glandes situées sur l'abdomen des ouvrières. La cire est produite par les abeilles aux dépens de la production de miel. Il faut 6 à 8 livres de miel pour fabriquer une livre de cire.

La cire d'abeille est utilisée dans les produits cosmétiques (crèmes, onguents, lotions, baumes pour les lèvres), dans la fabrication de chandelles et pour remplacer la base des cadres servant à la production de miel et les couvains dans les ruchers. Elle est également utilisée comme matériel scellant, polis et vernis à meubles, lubrifiants légers et dans l'industrie pharmaceutique. On transforme la cire d'abeille en la fondant, la filtrant, la centrifugeant et en la blanchissant, puis on la solidifie en blocs de différentes grandeurs aux fins d'expédition. La cire d'abeille est admise au pays parce que le processus de liquéfaction détruit les vecteurs de maladie qui nous préoccupent.

Rayon de Miel :

Les abeilles fabriquent de la cire naturelle avec le miel liquide scellé dans les cellules. Le rayon se compose d'une masse de cellules hexagonales que les abeilles construisent dans leur nid pour loger leur couvain et conserver leur miel.

Pour distinguer visuellement le rayon de miel et la cire d'abeille, il faut savoir que la cire a des cellules consécutives très uniformes qui forment une masse ou une matrice.

Miel :

Le miel est produit par les abeilles à partir du nectar de diverses plantes. Les abeilles accumulent le nectar dans leur estomac à miel et le rapportent à la colonie. Elles ajoutent des enzymes qui modifient les sucres au cours du processus de collecte et du transport vers la colonie. Le nectar est entreposé dans les cellules des rayons, et les abeilles travaillent à faire évaporer l'humidité jusqu'à ce qu'elle atteigne de 16 à 18 %. À ce stade, la substance devient du miel, et en raison de sa très forte teneur en sucre (> 80 %), elle se conserve très bien.

Propolis :

Il s'agit de la gomme que les abeilles récoltent sur les arbres et d'autres végétaux. Les abeilles l'utilisent pour réduire la grandeur de l'entrée de la ruche ou pour envelopper un corps étranger. Elle contient de la cire, de la résine, du baume, des huiles et du pollen. Elle est utilisée en médecine douce en raison de ses propriétés antimicrobiennes (teintures, onguents, crèmes, etc.).

Ruche :

Tout contenant propre à abriter une colonie d'abeilles.

En vigueur: le 18 Avril 2005



Haut de la page
Haut de la page
Avis importants