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Végétaux > Directives sur la protection des végétaux > Horticulture  

Révision

La présente directive sera examinée tous les cinq ans. La prochaine révision est prévue pour le 26 mars 2007. La personne-ressource pour la présente directive est Joanne Rousson. Pour obtenir des précisions ou des renseignements supplémentaires, veuillez communiquer avec la Section de l’horticulture.

Approbation

Approuvé par :

Registre des modifications

Les modifications apportées à la présente directive seront datées, puis distribuées selon la liste suivante.

Liste de distribution

1.  Liste d'envoi des directives (Régions, ERP, USDA)
2.  Gouvernement provinciaux, industries (par l'entremise des Régions)
3.  Organisations sectorielles nationales (déterminées par l'auteur)
4.  Internet

Introduction

Les plantes d’intérieur sont des plantes généralement tropicales ou semi-tropicales qui sont cultivées, ou destinées à être cultivées, à l’intérieur au Canada et habituellement utilisées à des fins ornementales. À l’heure actuelle, les groupes de plantes considérées comme des plantes d’intérieur sont les plantes vertes, les orchidées, les broméliacées et les plantes à fleurs, les fougères, les cactus et les plantes grasses. Les plantes d’intérieur importées à partir de la zone continentale des États-Unis et d’Hawaï sont exemptées des exigences habituelles en matière de documents en raison du faible risque d’introduction d’organismes justiciables de quarantaine au Canada qu’elles présentent. Puisque les plantes d’intérieur ne sont pas destinées à une multiplication à des fins commerciales et qu’elles sont plantées et restent plantées à l’intérieur, elles n’ont pas en général de lien avec le matériel de pépinière, les zones de production agricole et l’environnement. Parce que les plantes d’intérieur restent à l’intérieur, le risque de propagation d’organismes nuisibles ou de maladies est faible.

Portée	La présente directive s'adresse au personnel d'inspection de l'ACIA et de l'Agence des douanes et du revenu du Canada ainsi qu'aux voyageurs qui reviennent de la zone continentale des États-Unis ou d'Hawaï.
Références	Norme NAPPO 978.008
	Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Bureau de la traduction. Le Guide du rédacteur. Ottawa, 1996.
	Directive D-96-09, Conditions d'importation phytosanitaire pour les orchidées.
	Le présent document remplace D-01-03 (Original) datée 16 mai 2001.

Définitions, abréviations et acronymes

ACIA	Agence canadienne d'inspection des aliments
Plantes d'intérieur	Plantes tropicales ou semi-tropicales ne pouvant pas survivre à toutes les saisons à l'extérieur au Canada et qui sont cultivées à l'intérieur, ou destinées à l'être, et utilisées en général à des fins ornementales.
Zone continentale des États-Unis	Tous les États et régions contigus des États-Unis, ainsi que l'Alaska, ce qui exclut cependant Hawaï et Puerto Rico.

1.    Exigences générales

1.1    Fondement législatif

Loi sur la protection des végétaux, L.C. 1990, ch. 22.
Règlement sur la protection des végétaux, DORS/95-212.
Avis sur les prix de l'Agence canadienne d'inspection des aliments, Partie I de la Gazette du Canada (05/13/2000).

1.2    Droits exigibles

L’ACIA impose des droits conformément à l’Avis sur les prix de l’Agence canadienne d’inspection des aliments. Pour tout renseignement concernant les droits à payer pour le produit importé, prière de s’adresser à un Centre de service à l’importation (CSI), à l’un ou l’autre des numéros de téléphone suivants : CSI de l’Est, 1-877-493-0468; CSI du Centre, 1-800-835-4486; CSI de l’Ouest, 1-888-732-6222. Pour tout autre renseignement sur les droits, prière de communiquer avec n’importe quel bureau local de l’ACIA ou visiter notre site Web à www.inspection.gc.ca

1.3    Organismes nuisibles réglementés

Les organismes énumérés ci-dessous sont les principaux organismes terricoles qui figurent sur la Liste des parasites réglementés par le Canada. Cette liste est sujette à changement et n'est pas nécessairement complète.

Charançon de la luzerne	Otiorynchus ligustici (L.);
Mouche de la pomme	Rhagoletis pomonella (Walsh);
Mouche du bleuet	Rhagoletis mendax Curran;
Nématode à galles du Columbia	Meloidogyne chitwoodi Golden et al.;
Escargot petit-gris	Helix aspersa Mueller;
Nématode doré	Globodera rostochiensis (Woll);
Scarabée japonais	Popillia japonica Newm.;
Nématode à kystes du soja	Heterodera glycines Ichinoe
Nématode de la pomme de terre	Ditylenchus destructor
L'encre des chênes rouges	Phytophtora ramorum

1.4 Produits réglementés

Plantes d’intérieur appartenant à des espèces tropicales ou semi-tropicales, destinées à un usage personnel et non commercial. (Voir l’annexe 1 pour des exemples de plantes admissibles et d’espèces non admissibles)

1.5 Régions réglementées

Zone continentale des États-Unis et Hawaï.

2.0 Exigences spécifiques

2.1 Interdictions

L’entrée au Canada de plantes en provenance d’Hawaï avec de la terre, du sable ou des matières connexes est interdite.

L’entrée au Canada de plantes en provenance de régions réglementées pour l’encre des chêne rouges avec de la terre, du sable ou des matières connexes est interdite (sa référer à la politique D-01-01).

2.2 Exigences en matière d'importation

Les plantes d’intérieur importées dans les conditions mentionnées ci-dessus doivent être destinées uniquement à un usage personnel et non commercial. Un envoi est considéré comme non commercial lorsque le nombre total de plantes d’intérieur ne dépasse pas 50.

Les plantes d’intérieur doivent accompagner l’importateur à son entrée au Canada, dans ses bagages ou ses effets personnels. Les produits réglementés destinés à un usage personnel qui sont expédiés par la poste et par un service de messagerie ne sont pas visés par la présente directive et doivent respecter les exigences habituelles en matière d’importation.

Parce que la terre peut contenir des organismes justiciables de quarantaine, les plantes d’intérieur ne doivent en aucun temps être plantées à l’extérieur, même si elles ne peuvent pas survivre à l’hiver canadien.

Remarque : Les plantes d’intérieur appartenant à certaines espèces doivent respecter les exigences de la CITES (voir la section 2.6).

 2.3 Documents exigés

2.4    Exigences en matière d'inspection

À leur arrivée au Canada, tous les envois de plantes d'intérieur destinées à un usage personnel pourraient faire l'objet d'une inspection visant à déterminer si elles respectent les exigences en matière d'importation et si elles sont exemptes d'organismes nuisibles réglementés. Il incombe au voyageur de déclarer la possession de plantes d'intérieur à l'Agence des douanes et du revenu du Canada lorsqu'il entre au pays. Les frais d'inspection sont assumés par le voyageur.

Les inspecteurs de l'ACIA doivent :

2.5 Non-conformité

Les plantes d’intérieur qui ne respectent pas les exigences ou qui se révèlent infestées d’organismes nuisibles réglementés sont interdites d’entrée et retournées à leur lieu d’origine ou éliminées aux frais de l’importateur. Il incombe à l’importateur d’assumer tous les coûts reliés au traitement, à l’élimination ou à l’enlèvement, y compris ceux engagés par l’ACIA pour surveiller les mesures prises.

2.6 Autres renseignements

CITES

L’importation et l’exportation d’orchidées, de cactus et d’autres plantes visées par la Convention sur le commerce international des espèces menacées d’extinction (CITES) doivent respecter les exigences de cette Convention.

On peut obtenir des renseignements sur les exigences de la CITES en communiquant avec :

La Convention sur le commerce international des espèces menacées d'extinction (CITES)
Service canadien de la faune, Environnement Canada
351, boulevard Saint-Joseph, 3^e étage, Place Vincent-Massey
Hull (Québec) J8Y 3Z5
Téléphone : (819) 997-1840. Télécopieur : (819) 953-6283.

http://www.cites.ec.gc.ca/

3.    Annexes

Annexe 1 : Exemples de plantes admissibles et non admissibles

ANNEXE 1

EXEMPLES DE PLANTES ADMISSIBLES

Remarque : La présente liste n'est pas nécessairement complète.

EXEMPLES DE PLANTES NON ADMISSIBLES

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