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bullet Page principale- Manuel de mise oeuvre du PASA
bullet Volume 1
bullet Volume 2
bullet Volume 3
bullet Volume 4
- Chapitre 1
- Chapitre 2
- Chapitre 3
- Chapitre 4
- Chapitre 5
- Chapitre 6
- Chapitre 7
- Annexe 1-6
bullet Modèles génériques

Agence canadienne d'inspection des aliments
Direction de la salubrité des aliments
Division des politiques et des stratégies

Manuel de mise oeuvre du PASA
Volume IV : Directives opérationnelles
3e édition

(format pdf)


Table des matières

1. INTRODUCTION
1.1 Glossaire
1.2 Vue d'ensemble du PASA/HACCP
1.3 Rôle du modèle HACCP vis-à-vis de la salubrité des aliments
1.4 Rôle du gouvernement
1.5 Rôle de l'industrie
1.6 Reconnaissance des systèmes HACCP élaborés par les établissements/exploitants
1.7 Démarche d'audit réglementaqire des systèmes dans le cadre du PASA
1.8 Fréquence de l'audit réglementaire d'un système HACCP
1.9 Transition entre le système d'inspection et la démarche d'audit reglementaire de système
2. CRITÈRES D'ADMISSIBILITÉ À L'AUDIT DES SYSTÈMES
2.1 Engagement de la direction
2.2 Coordonnateur HACCP
2.3 Formation
2.3.1 Lignes directrices pour les cours sur HACCP
2.3.2 Responsabilité de la direction en matière de formation
2.3.3 Formation du coordonnateur HACCP et de l'équipe HACCP
2.3.4 Formation du personnel de production
2.4 Système HACCP
2.4.1 Programmes préalables de la compagnie
2.4.2 Plans HACCP de la compagnie
2.4.3 Outils élaborés par l'ACIA
2.5 Mise à jour du système HACCP de la compagnie
2.6 Gestion de la documentation
3. DOCUMENTS À SOUMETTRE DANS LE CADRE DU PASA
3.1 Documents requis
3.1.1 Lettre d'aval de la haute direction
3.1.2 Coordonnateur et membres de l'équipe HACCP
3.1.3 Auto-évaluation faite par la compagnie de ses programmes préalables
3.1.4 Liste de produits
3.1.5 Plans HACCP
3.1.6 Mise à jour du système HACCP
3.2 Soumission des documents requis
4. EXAMEN DES SYSTÈMES HACCP PAR ACIA
4.1 Réception des documents requis
4.2 Examen local
4.2.1 Examen sommaire de la documentation pour évaluer son intégralité (sous-section 1 de l'annexe I)
4.2.2 Examen des programmes préalables (sous-section 2 de l'annexe I)
4.2.3 Examen local des plans HACCP et envoi des documents requis à l'évaluateur régional (sous-section 3 de l'annexe I)
4.3 Examen régional des plans HACCP
4.3.1 Examen des plans HACCP écrits
4.3.2 Audit réglementaire de reconnaissance des plans HACCP
4.4 Avis de reconnaissance
4.5 Appel
4.6 Admissibilité à l'audit réglementaire de système dans le cadre du PASA
4.7 Modifications du système HACCP 4.8 Examen de nouveaux plans HACCP
5. AUDIT DES SYSTÈMES DANS LE CADRE DU PASA
5.1 Étapes de l'audit
5.1.1 Préparation de l'audit
5.1.2 Réunion d'ouverture
5.1.3 Collecte d'information
5.1.4 Réunion de clôture
5.1.5 Rapport d'audit
5.1.6 Suivi
5.2 Qui effectue les audits réglementaires de système
5.3 Portée des audits réglementaires de système
5.4 Notification des audits réglementaires de système
5.5 Fréquence de l'audit réglementaire d'un système HACCP
5.5.1 Tous les établissements appartenant à la même catégorie de risque doivent être traités de la même façon
5.5.2  Niveau habituel d'inspection dans un environnement autre que celui du PASA
5.5.3  Règles de décision sur la fréquence de l'audit réglementaire de système
5.6 Appel
6. ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ AU SYSTÈME HACCP
6.1 Détermination de l'incidence immédiate sur la salubrité du produit
6.2 Évaluation de l'intégrité des systèmes HACCP
6.2.1 Observation d'audit
6.2.2 Non-conformités mineures
6.2.3 Non-conformités majeures
6.3 Demande d'action corrective (DAC)
6.3.1 Partie A : Description de la non-conformité
6.3.2 Partie B : Action corrective
6.3.3 Partie C : Suivi
6.4 Perte de reconnaissance
7. INTÉGRATION AVEC LES AUTRES PROGRAMMES D'INSPECTION
7.1 Coordination avec les autres programmes d'inspection
7.2 Établissements n'adhérant pas au PASA
Annexe I - Formule de suivi de la documentations
Annexe II - Feuilles de travil pour examen des programmes prélables
Annexe III - Lignes directrices relatives À l'utilisation du modèle d'évalution des risques
Annexe IV - Feuilles de travail pour l'examen des plans HACCP
Annexe V - Exemples génériques de programmes préalables
Annexe VI - Programme d'audit multi-denrées (Audits complets et partiels)



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