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Améliorer le rendement énergétique au Canada – Rapport au Parlement en vertu de la Loi sur l'efficacité énergétique pour l'année financière 2004-2005

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Table des matières

Message du Ministre

Sommaire

Introduction

Programme de l'efficacité énergétique et des énergies de remplacement de Ressources naturelles Canada

Les gaz à effet de serre et les changements climatiques

Moyens d'action
Réglementation
Stimulants financiers
Leadership
Information
Initiatives volontaires
Recherche-développement

Évaluation des progrès

Contenu du présent rapport

Chapitre 1 : Tendances de la consommation d’énergie

Introduction

Consommation d'énergie et émissions de gaz à effet de serre

Intensité énergétique et efficacité énergétique

Comparaisons à l'échelle internationale

Tendances de l'efficacité énergétique

Tendances des énergies renouvelables

Chapitre 2 : Équipement, normes et étiquetage

Introduction

Normes

Conformité et exécution

Incidence à ce jour du Résumé de l’étude d’impact de la réglementation

Étiquetage et promotion

Chapitre 3 : Habitation

Consommation d'énergie et émissions de gaz à effet de serre

Maisons neuves
Norme R-2000 et ÉnerGuide pour les maisons neuves
Programme des techniques de l’énergie dans les bâtiments
Programme de la maison Super EMC

Maisons existantes
ÉnerGuide pour les maisons et encouragement éconergétique

Chapitre 4 : Bâtiments

Consommation d'énergie et émissions de gaz à effet de serre

Bâtiments neufs
Programme d'encouragement pour les bâtiments commerciaux
Programme d'encouragement pour les bâtiments industriels
Bâtiments écologiques

Bâtiments existants
Initiative des Innovateurs énergétiques

Équipement
Programme d’action en réfrigération pour les bâtiments
Programme pour les bâtiments – Bâtiments intelligents
Programme de simulation énergétique des bâtiments

Systèmes énergétiques dans les collectivités
Programme des systèmes énergétiques dans les collectivités

Chapitre 5 : Industrie

Consommation d'énergie et émissions de gaz à effet de serre

Technologies et procédés industriels
Efficacité énergétique dans l'industrie
Production d'électricité plus propre à partir de combustibles fossiles
Programme de traitement et de catalyse environnementale
Programme d'optimisation des procédés industriels
Programme de recherche et de développement énergétiques dans l'industrie (PRDEI)
Programme des nouvelles techniques (PNT)
Innovation énergétique dans le secteur industriel
Programme des minéraux et des métaux
Ventilation des mines

Chapitre 6 : Transports

Consommation d'énergie et émissions de gaz à effet de serre

Véhicules
Efficacité des véhicules
ÉnerGuide pour les véhicules
Véhicules personnels
Parcs automobiles

Recherche-développement sur les transports
Initiative canadienne de recherche sur les matériaux légers (ICRMLe)
Véhicules miniers à piles à combustible

Carburants de remplacement
Programme des carburants de l'avenir
Programme d'expansion du marché de l'éthanol (PEÉ)
Initiative du biodiesel

Technologies des transports
Alliance canadienne sur les piles à combustible dans les transports
Programme sur l’hydrogène, les piles à combustible et l’énergie dans les transports

Chapitre 7 : Énergie renouvelable

Utilisation de l'énergie renouvelable
Hydroélectricité
Biomasse
Géothermie
Énergie éolienne
Énergie solaire

Programmes d'énergie renouvelable
Achats gouvernementaux d'électricité de nouvelles sources d'énergie renouvelables
Programme photovoltaïque et systèmes hybrides
Programme des technologies de la bioénergie
Programme d'encouragement aux systèmes d'énergies renouvelables (PENSER)
Programme des techniques d'énergies renouvelables (PTER)
Encouragement à la productiond'énergie éolienne (EPÉÉ)
Programme de stimulation du marché (PSM)
ÉNergie de la FORêt (ENFOR)

Chapitre 8 : Initiative Prêcher par l'exemple

Introduction

Initiative des bâtiments fédéraux (IBF)

Groupe des applications de la technologie de l’énergie

Initiative des véhicules fédéraux

Chapitre 9 : Programmes généraux

Sensibilisation

Centre d’aide à la décision sur les énergies propres RETScreen® International

Programme de recherche et de développement énergétiques (PRDE)

Programme d’innovation et de développement technologiques sur les changements climatiques (du Plan d’action 2000 du gouvernement du Canada sur le changement climatique)

Initiative internationale en matière de développement des technologies

Programme de recherche et développement en technologie sur les changements climatiques et en innovation

Chapitre 10 : Collaboration et coopération

Introduction

Fonds municipaux verts

Coopération fédérale-provinciale et fédérale-territoriale
Ententes de collaboration
Conseil consultatif national sur l'efficacité énergétique (CCNEE)

Coopération internationale
Agence internationale de l'énergie (AIE)
Nations Unies
Chine
Mexique
États-Unis
États-Unis et Mexique

Annexe 1 : Initiatives et dépenses de RNCan en matière d'efficacité énergétique et d'énergies de remplacement, 2004-2005

Annexe 2 : Données présentées dans le rapport

Figures et des tableaux

Figures

FIGURE 1  Influence sur le marché

FIGURE 1-1  Canada : Évolution de l'intensité énergétique et de l'effet d'efficacité énergétique, de 1990 à 2003

FIGURE 1-2  Consommation d'énergie secondaire, réelle et sans amélioration de l'efficacité énergétique, de 1990 à 2003.

FIGURE 1-3  Production d'électricité provenant de sources d'énergie renouvelables (GWh), de 1991 à 2001

FIGURE 2-1  Volume mensuel des importations

FIGURE 2-2  Étiquette ÉnerGuide

FIGURE 2-3  Étiquette ÉnerGuide

FIGURE 2-4  Étiquette ÉnerGuide

FIGURE 2-5  Étiquette ENERGY STAR®

FIGURE 2-6  Étiquette ÉnerGuide/ENERGY STAR®

FIGURE 2-7  Degré de sensibilisation à ENERGY STAR au Canada

FIGURE 2-8  Appareils ménagers homologués ENERGY STAR en pourcentage de toutes les ventes de la catégorie au Canada, 2003

FIGURE 3-1  Ménages canadiens selon le type de logement, 2003

FIGURE 3-2  Consommation d'énergie dans le secteur résidentiel selon le type d'utilisation finale, 2003

FIGURE 3-3  Consommation d'énergie dans le secteur résidentiel, réelle et sans amélioration de l'efficacité énergétique, de 1990 à 2003

FIGURE 3-4  Consommation annuelle d'énergie pour le chauffage des maisons construites selon diverses normes

FIGURE 3-5  Consommation d'énergie moyenne par maison, construction d'avant 1946 jusqu'à 2001-2004

FIGURE 3-6  Consommation moyenne d’énergie des appareils ménagers neufs, modèles de 1990 et de 2003

FIGURE 3-7  Nombre de mises en chantier de maisons admissibles à la certification R-2000, de 1990 à 2004

FIGURE 3-8  Tendances nationales relatives aux fuites d'air, construction d'avant 1945 jusqu'à 2000-2004

FIGURE 3-9  Évaluations ÉnerGuide pour les maisons, de 1998-1999 à 2004-2005

FIGURE 3-10  Consommation d'énergie et économies estimatives d'énergie par maison dans le secteur résidentiel, avant 1945 jusqu'à 2000-2004

FIGURE 4-1  Consommation d'énergie dans le secteur commercial et institutionnel selon le type d'activité, 2003

FIGURE 4-2  Consommation d'énergie dans le secteur commercial et institutionnel selon le type d'utilisation finale, 2003

FIGURE 4-3  Consommation d'énergie dans le secteur commercial et institutionnel, réelle et sans amélioration de l'efficacité énergétique, de 1990 à 2003

FIGURE 4-4  Consommation d'énergie dans les bâtiments commerciaux

FIGURE 4-5  Réductions moyennes estimatives d'émissions de GES par type d'établissement en vertu du PEBC, 2004

FIGURE 5-1  Consommation d'énergie dans le secteur industriel par sous-secteur, 2003

FIGURE 5-2  Coût de l'énergie pour les industries manufacturières, en pourcentage du coût total de production, 2003

FIGURE 5-3  Consommation d'énergie dans le secteur industriel, réelle et sans amélioration de l'efficacité énergétique, de 1990 à 2003

FIGURE 5-4  Indice d'intensité énergétique, PEEIC, de 1990 à 2003

FIGURE 5-5  Innovateurs énergétiques industriels, de 1995-1996 à 2004-2005

FIGURE 6-1  Consommation d'énergie selon le mode de transport, 2003

FIGURE 6-2  Consommation d'énergie, réelle et sans amélioration de l'efficacité énergétique, dans le secteur des transports, de 1990 à 2003

FIGURE 6-3  Parts du marché des véhicules neufs vendus (voitures de tourisme et camions légers), de 1990 à 2003

FIGURE 6-4  Consommation de carburant des voitures neuves, normalisée selon le poids et la puissance, de 1990 à 2003

FIGURE 6-5  Intensité énergétique du camionnage et moyenne de l'activité par camion, de 1990 à 2003

FIGURE 6-6  Consommation moyenne de carburant de l'entreprise (CMCE) en comparaison avec les normes volontaires canadiennes, de 1990 à 2004

FIGURE 6-7  Sensibilisation à l'efficacité énergétique des véhicules – Étiquette ÉnerGuide

FIGURE 6-8  Sensibilisation à l'efficacité énergétique des véhicules – Activités de programme

FIGURE 6-9  Conducteurs formés et participation à l'Initiative des parcs automobiles, de 1997-1999 à 2003-2004

FIGURE 7-1  Capacité de production éolienne au Canada, de 1990 à 2004

FIGURE 8-1  Réductions des émissions de GES provenant des activités fédérales, de 1990 à 2010

FIGURE 8-2  Économies d'énergie annuelles attribuables au GATE, de 1991-1992 à 2004-2005

FIGURE 8-3  Taille et consommation de carburant du parc de véhicules fédéral, de 1995-1996 à 2003-2004

FIGURE 8-4  Achats de véhicules à carburant de remplacement (y compris les hybrides) pour le parc de véhicules fédéral, de 1997-1998 à 2004-2005

Tableaux

TABLEAU 1-1  Intensité énergétique dans certains pays membres de l'AIE, 2002

TABLEAU 1-2  Explication des changements dans la consommation d'énergie secondaire, de 1990 à 2003

TABLEAU 2-1  Incidence du Règlement sur l’efficacité énergétique (économies annuelles globales)

TABLEAU 4-1  Projets d’appuis financiers en vertu de l’Initiative des Innovateurs énergétiques, de 1998 à 2005

TABLEAU 7-1  Marchés de l'énergie renouvelable et technologies utilisées au Canada

TABLEAU 7-2  Capacité de production d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelables (y compris l'hydroélectricité)

TABLEAU 7-3  Projets parachevés du programme PENSER pour les entreprises, de 1998-1999 à 2004-2005

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