Passer au corps du texte. (la clé d'accès M)Passer au menu de gauche. (la clé d'accès : L)Passer au menu du haut (access key: T)Ressources naturelles Canada / Natural Resources Canada
EnglishContactez-nousAideRechercheSite du Canada
 AccueilCarte du siteVersion texteVersion imprimanteAccueil RNCan
Liens
Image satellite du Canada Office de l'efficacité énergétique - Secteur résidentiel
 

  Accueil

 Résidentiel Résidentiel

 

Accueil

 

Produits qualifiés

 

Pour les détaillants

 

FAQ

 

ENERGY STAR et
ÉnerGuide

 

Nouvelles et articles

 

Liens

 

Plan du site

 

Achats

 

Promotion et
utilisation de la
marque

 

Remboursements
et mesures
incitatives

 

Rencontre des
participants
Les 4 et 5 mai 2006


Symbole ENERGY STAR haute efficacitéDétails sur les remboursements et les mesures incitatives pour les produits répondant aux exigences ENERGY STAR® au Canada.

Northland Utilities (Yellowknife) Limited et Ecology NorthCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. offrent un rabais de 75 $ aux clients de Northland Utilities (Yellowknife) Limited qui installent un réfrigérateur ou une laveuse à chargement frontal homologués ENERGY STAR. Les clients doivent fournir la preuve qu'ils ont été envoyés au site d'enfouissement de Yellowknife pour y être recyclés. Les propriétaires-bailleurs peuvent faire une demande pour les appareils installés dans les logements qu'ils mettent en location. Montants disponibles limités. On peut obtenir des formulaires de demande en s'adressant à Ecology North, Northland Utilies (Yellowknife) Limited ou aux marchands d'électroménagers de Yellowknife. Pour en savoir plus, consulter le site WebCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. ou composer le numéro
1 867 873-6019.

Newmarket Hydro Ltd.Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. offre un nombre de programmes (offres à durée de temps limitée) visant à aider ses clients du secteur résidentiel à réduire leur consommation d'énergie et à économiser. La campagne d'économie d'énergie associe l'information du public à des solutions pratiques et à des incitatifs financiers afin d'aider les clients à réduire leurs factures d'électricité. Si un client remplace son appareil de chauffage par un modèle de générateur d'air chaud à haut rendement homologué ENERGY STAR, il est admissible à un rabais de 150 $. S'il fait l'achat d'un réfrigérateur ou d'une laveuse à chargement frontal homologués ENERGY STAR, il est admissible à un rabais de 100 $.

La province de la SaskatchewanCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. offre une exemption de la taxe de vente provinciale (TVP) à l'achat d'appareils ménagers homologués ENERGY STAR. L'exemption de la TVP, pour les appareils électroménagers éconergétiques répondant aux exigences d'homologation, a été convertie en une exemption au point de vente en vigueur à partir du 1er avril 2005. Les appareils admissibles au rabais de TVP sont les réfrigérateurs, les congélateurs, les lave-vaisselle et les laveuses homologués ENERGY STAR. L'exemption de la taxe s'applique à la vente ou à la location à long terme (pour une période continue d'au moins un an) d'un nouvel appareil répondant aux exigences. Les laveuses-sécheuses combinées sont admissibles à une exemption de 60 p. 100 de la TVP payable lorsque ces appareils sont vendus à un prix unique. Les appareils usagés ne sont pas admissibles. Pour de plus amples renseignements, visitez le site WebCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. ou appelez sans frais au 1 800 667-6102.

La province de la SaskatchewanCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. offre une exemption de taxe de vente provinciale à l'achat de chaudières et de générateurs d'air chaud homologués ENERGY STAR. Du 8 novembre 2005 au 31 mars 2007, les chaudières et les générateurs d'air chaud à air pulsé éconergétiques et répondant aux exigences d'homologation ENERGY STAR, qui sont généralement utilisés à des fins domestiques, sont exempts de TVP s'ils sont achetés ou loués pour une période continue d'un an ou plus. Il n'est pas nécessaire d'installer la chaudière ou le générateur d'air chaud dans une résidence pour qu'ils soient admissibles à l'exemption de la taxe. L'exemption ne comprend pas le système de distribution de chaleur, tel un conduit utilisé pour faire circuler l'air dans une maison ou un thermostat. Les pièces et les services de réparation fournis après cette période ne sont pas admissibles à l'exemption. Pour de plus amples renseignements, visitez le site WebCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. ou appelez sans frais au 1 800 667-6102.

Climate Change CentralCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre., dans le cadre de son programme Soak Up the SavingsCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre., accorde un rabais de 50 $ aux Albertains qui achètent une laveuse homologuée ENERGY STAR entre le 15 septembre, 2005 et le 1 mars 2006. Les résidents de Calgary sont admissibles à un rabais supplémentaire de 50 $, offert par le service d'aqueduc de la ville. Les fabricants et les détaillants peuvent également offrir d'autres incitatifs à cet égard sous forme de rabais supplémentaires en magasin. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web www.energysolutionsalberta.comCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. ou composez le 1 866 ESA-0999.

Le programme de rabais sur les fenêtres de BC Hydro Power SmartCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. offre des incitatifs financiers pour l'installation de fenêtres homologuées ENERGY STAR à partir du 15 septembre 2005. Les propriétaires qui améliorent leurs fenêtres, les particuliers qui construisent une maison et les promoteurs qui aménagent de nouveaux lotissements résidentiels et qui installent des fenêtres homologuées ENERGY STAR sont admissibles au Windows Rebate Program (programme de rabais sur les fenêtres). Pour en savoir plus, consultez le Site webCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. de BC Hydro ou faites le (604) 431-9463 ou le 1 877 431-9463.

Incitatifs de la Ville de VictoriaCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. (Colombie-Britannique) pour l'achat de laveuses à haute efficacité et admissibles au programme. Plus d'information >>>

Enbridge GasCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. offre à tous ses clients résidentiels et à ses petits clients commerciaux un crédit sur facture de 200 $ si, entre le 1 er septembre 2005 et le 30 mars 2006, ils remplacent leur système de chauffage actuel par un générateur d'air pulsé ou une chaudière à haut rendement énergétique fonctionnant au gaz naturel et répondant aux exigences ENERGY STAR. Pour obtenir de plus amples renseignements, visitez son site WebCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre..

Enbridge Gas Distribution offre à ses clients du chauffage résidentiel un nouveau thermostat programmable homologué ENERGY STAR® lorsque les propriétaires de maison font exécuter une évaluation ÉnerGuide pour les maisons par un organisme participant ÉnerGuide pour les maisons. Pour être admissibles, les propriétaires doivent procéder aux améliorations éconergétiques recommandées par l'évaluateur, remplir l'évaluation B après la modernisation, et être admissibles à la subvention fédérale ÉnerGuide pour les maisons.

Terasen GasCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. offre un incitatif financier de 1 000 $ aux constructeurs de maisons qui installent des générateurs d'air chaud ou des chaudières au gaz naturel marqués du symbole à haut rendement énergétique ENERGY STAR au lieu de plinthes chauffantes électriques dans les nouveaux logements du territoire desservi par Terasen Gas sur l'île de Vancouver (île de Vancouver, Sunshine Coast et Powell River). Le coût de ces mesures est partagé entre Terasen Gas, Ressources naturelles Canada et BC Hydro Power Smart. L'installation doit être réalisée entre le 1er juin 2005 et le 31 décembre 2006. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez leur site WebCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre..

Terasen GasCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. offre des incitatifs dans toute la région que dessert l'entreprise sur l'île de Vancouver aux clients résidentiels qui remplacent leur système de chauffage actuel par des générateurs d'air chaud et des chaudières au gaz naturel marqués du symbole à haut rendement énergétique comme suit :

  • un rabais de 300 $ pour la conversion d'un système de chauffage actuel par un système au gaz naturel;
  • 300 $ pour la conversion à un générateur d'air chaud ou à une chaudière répondant aux exigences ENERGY STAR;
  • 400 $ pour la conversion du chauffe-eau actuel en un chauffe-eau au gaz naturel.

L'offre est valable du 1er septembre 2005 au 28 février 2006. Le coût de ces mesures est partagé entre Terasen Gas, RNCan et BC Hydro. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez leur site WebCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre..

Entre le 1er septembre 2005 et le 31 mars 2006, Terasen Gas offre à ses clients résidentiels de la vallée du bas Fraser et de la partie intérieure de la Colombie-Britannique des rabais pour les améliorations suivantes apportées au système de chauffage :

  • un rabais de 250 $ pour le remplacement du système de chauffage au gaz naturel actuel par un système à haut rendement énergétique répondant aux exigences ENERGY STAR;
  • un rabais additionnel de 100 $ pour un moteur à vitesse variable.
    Le coût de ces rabais est partagé entre Terasen Gas, RNCan et BC
    Hydro/Fortis BC. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez leur site WebCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre..

Terasen GasCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. offre un incitatif de 500 $ aux promoteurs et aux constructeurs de maisons de la vallée du bas Fraser ou de la partie intérieure de la province chaque fois qu'ils installent un système de chauffage au gaz naturel répondant aux exigences ENERGY STAR ainsi qu'un chauffe-eau au gaz naturel dans l'une de leurs nouvelles constructions résidentielles dotées d'un compteur individuel. L'offre prend fin le 31 décembre 2006. Plus de détails.

Rabais SaskEnergyCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. sur les thermostats programmables homologués ENERGY STAR. SaskEnergy offre également un programme de réduction de 45 $ à l'achat d'un thermostat programmable ENERGY STAR. Pour de plus amples renseignements, visitez le site WebCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. ou appelez sans frais au 1 800 567-8899.

Entre le 1er septembre 2005 et le 31 mars 2006, SaskEnergyCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. offre à ses clients résidentiels un programme de prêt au taux d'intérêt préférentiel pour l'achat et l'installation d'un générateur d'air chaud au gaz naturel répondant aux exigences ENERGY STAR et doté d'un moteur à vitesse variable à haut rendement ou d'une chaudière au gaz naturel à haut rendement répondant aux exigences ENERGY STAR qui est à la fois une chaudière à condensation et à modulation. Le coût de ces mesures est partagé entre SaskEnergy, RNCan et SaskPower. Pour obtenir de plus amples renseignements, visitez leur site WebCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre..

Hydro Hawkesbury offre un programme d'encouragement à l'efficacité énergétique à ses abonnés commerciaux et résidentiels. Le programme consiste d'une réduction de 15 ou 20 p. 100 sur le prix d'achat, selon le type de produit homologué ENERGY STAR acheté. Vous trouverez la liste des catégories de produits admissibles et les réductions correspondantes en cliquant sur le lien ci-dessus. Plus >>>

Gaz MétroCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. offre une remise de 75$ à l'achat d'un thermostat électronique programmable ENERGY STAR et des rabais de 450$ à l'achat d'un générateur à air chaud à haut rendement énergétique ENERGY STAR et de 600$ à l'achat d'une chaudière à haut rendement énergétique ENERGY STAR.

Au Québec, le Fonds en efficacité énergétiqueCet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre. offre aux clients résidentiels de Gaz Métro dont la source principale de chauffage est le gaz naturel une remise de 5$ par pied carré (jusqu'à un maximum de 500$) à l'achat de fenêtres et de portes coulissantes certifiées ENERGY STAR. Le Fonds en efficacité énergétique offre aussi un rabais de 50$ aux clients de Gaz Métro, dont la source principale de chauffage est le gaz naturel, qui participent à l'évaluation ÉnerGuide pour les maisons. De plus, les clients de Gaz Métro ayant entrepris des rénovations portant sur l'enveloppe de leur résidence dans le cadre du programme ÉnerGuide pour les maisons ont aussi droit à une subvention de 1$/m3 économisé de gaz naturel.

Du 16 février 2005 au 1er avril 2007, le gouvernement de la Colombie-Britannique offrira une exemption de la taxe provinciale applicable à l'achat d'un générateur d'air chaud, d'une chaudière ou d'une thermopompe admissible, à usage résidentiel.

Incitatifs de la Ville de Victoria (Colombie-Britannique) pour l'achat de laveuses à haute efficacité et admissibles au programme.

Subventions pour la rénovation éconergétique des maisons. Dans le cadre de l'Encouragement éconergétique ÉnerGuide pour les maisons, le gouvernement du Canada offre des subventions aux propriétaires admissibles qui entreprennent des travaux de rénovation en vue d'améliorer l'efficacité énergétique de leur maison. Les propriétaires doivent d'abord demander que leur maison fasse l'objet d'une évaluation ÉnerGuide pour les maisons avant le début des rénovations. L'installation d'un générateur d'air chaud à haute efficacité homologué ENERGY STAR est une bonne façon de rendre votre maison plus éconergétique. On trouvera toute l'information sur le service ÉnerGuide pour les maisons en consultant le site Web ou en téléphonant au 1 800 387-2000.

Incitatif de la Ville de Toronto pour l'achat de laveuses économes en eau. Plus d'information

La remise sur la taxe de vente au détail qui était offerte par le gouvernement de l'Ontario a pris fin. Plus d'information

Les clients d'Enbridge Gas Nouveau-Brunswick sont admissibles à recevoir une mesure incitative de 600 $ s'ils améliorent l'efficacité énergétique du système de chauffage de leur maison ou de leur petite entreprise entre le 1er avril et le 31 mars 2006. Plus d'information

Heritage Gas, Nouvelle-Écosse
Entre le 1er avril 2004 et le 31 mars 2006, les clients de la société Heritage Gas de la Nouvelle-Écosse pourraient bénéficier d'une remise maximale de 1 400 $ s'ils améliorent l'efficacité énergétique du système de chauffage de leur maison ou de leur petite entreprise en se procurant un appareil au gaz naturel respectant les critères de haute efficacité ENERGY STAR®. Plus d'information


 Le nom ENERGY STAR et le symbole ENERGY STAR sont des marques déposées de l'Agence de protection environnementale des États-Unis et sont utilisés avec la permission de celle-ci.