Foire aux questions (FAQ)

Utilisez les liens suivants pour explorer nos ressources en information :

• Les diamants au Canada
• Le Processus de Kimberley pour les diamants bruts
• Explosifs, feux d'artifice et pièces pyrotechniques
• Armes à feu et munitions
• Permis de chasse
• Statistiques sur les produits minéraux
• Carte sur les minéraux
• Producteurs de minéraux au Canada
• Les droits miniers
• Sociétés minières
• Lois minières au Canada
• Fiscalité minière et crédits d'impôt
• Affiches
• La prospection et le jalonnement de claims
• Publications et ressources éducationnelles
• Certificats d'actions, société minière

 

Où est-ce que je peux trouver de l’information sur l’extraction de diamants au Canada?

Au Canada, l’extraction de diamants de qualité gemme est maintenant une industrie dont le chiffre d’affaires atteint le milliard de dollars. Notre pays est le troisième plus important producteur de diamants au monde. Pour en apprendre davantage sur l’industrie canadienne du diamant et sur la formation du diamant dans les profondeurs de la Terre, visitez www.rncan.gc.ca/smm/diam/index_f.htm.

Où puis-je trouver de l'information au sujet des licences dans le domaine des explosifs ou au sujet des cours portant sur les feux d'artifice et les effets pyrotechniques spéciaux?

La Division de la réglementation des explosifs (DRE) de Ressources naturelles Canada est chargée de l'application de la Loi sur les explosifs, qui protège la sécurité des Canadiens et des Canadiennes dans tous les domaines liés aux explosifs et aux pièces pyrotechniques. La DRE offre une série de cours montrant comment manipuler les feux d'artifice et les pièces pyrotechniques et comment réagir en cas d'alerte à la bombe.

Pour obtenir le calendrier des cours et connaître les exigences rattachées à l'obtention des licences, visitez le site Web de la DRE à
www.rncan.gc.ca/smm/explosif/edu/edu_f.htm.

Ou communiquez avec Clayton Brockett :
Téléphone : (613) 948-5203

Je me rendrai bientôt aux États-Unis. Pourrai-je rapporter des feux d'artifice au Canada?

Vous avez besoin d'un permis d'importation d'explosifs pour importer au Canada des explosifs, des feux d'artifice, des munitions, des agents propulsifs et des pièces pyrotechniques à des fins d'utilisation ou de vente.

Pour plus d'information sur l'importation de feux d'artifice autorisés, rendez-vous au site Web de la Division de la réglementation des explosifs à www.rncan.gc.ca/smm/explosif/licen/permit_f.html.

Ou communiquez avec Ysabel Brazal :
Téléphone : (613) 948-5201

Je suis un Américain qui ira chasser au Canada. Où puis-je obtenir de l'information sur l'importation d'armes à feu et de munitions dans votre pays?

Pour vous renseigner sur l'entrée d'armes à feu au Canada, visitez le site du Centre canadien des armes à feu à www.cfc-ccaf.gc.ca, ou appelez au numéro sans frais 1-800-731-4000.

Pour obtenir de l'information sur l'importation de munitions, visitez le site de la Division de la réglementation des explosifs de Ressources naturelles Canada à www.rncan.gc.ca/smm/explosif/over/conus_f.htm, ou appelez au (613) 948-5200.

Au Canada, est-ce que c'est Ressources naturelles Canada qui émet les permis de chasse?

Non. Les gouvernements des dix provinces et des trois territoires réglementent la chasse à l'intérieur de leurs limites frontalières. Le ministère responsable des ressources naturelles dans votre province ou le ministère chargé de la faune dans votre territoire pourra vous renseigner au sujet des permis de chasse. Vous trouverez des liens vers les sites Web des gouvernements provinciaux et territoriaux à www.rncan.gc.ca/smm/lien/ptg_f.htm.

En ce qui concerne la production de minéraux au Canada, avez-vous de l'information et des statistiques pour les divers produits?

Des statistiques détaillées sur l'exploitation minière, les minéraux et les métaux sont publiées à
http://mmsd1.smm.rncan.gc.ca/mmsd/intro_f.asp.

Le Secteur des minéraux et des métaux publie également l'Annuaire des minéraux du Canada dans lequel on fait état de l'activité dans l'industrie canadienne des minéraux et des métaux au cours de l'année écoulée; identifie les faits nouveaux marquants survenus au cours de l'année; indique les courants majeurs dans l'industrie et sur les marchés mondiaux. Des chapitres de l'Annuaire portent exclusivement sur un ou plusieurs produits minéraux. Les aspects suivants sont abordés dans ces chapitres : faits nouveaux sur les plans économique et politique, marchés, prix, commerce, production et utilisation. Ces chapitres contiennent également un rapport statistique détaillé sur le secteur en question.

Pour obtenir l'Annuaire, qui se vend environ 65 $ au Canada, il suffit de contacter la :

Librairie de la Commission géologique du Canada
Ottawa (Ontario) K1A 0E4

Téléphone : (613) 995-4342
Sans frais : 1-800-252-4301
Télécopieur : (613) 943-0646
Courriel : librairiecgc@rncan.gc.ca

La commande doit être payée à l'avance.

La plus récente version des chapitres réservés à divers produits minéraux est disponible sur Internet à www.rncan.gc.ca/smm/cmy/com_f.htm.

Des données historiques sur l'industrie canadienne des minéraux sont disponibles à www.rncan.gc.ca/mms/cmy/info-hist_f.htm.

Avez-vous une carte qui montre l'emplacement de toutes les mines et de tous les champs de pétrole et de gaz au Canada?

Ressources naturelles Canada produit une carte intitulée Principales régions minières du Canada (carte 900A). Cette carte à l'échelle de 1/6 000 000 mesure environ 86 cm sur 140 cm. Elle est publiée chaque année, en décembre. La carte montre l'emplacement de près de 220 mines importantes de minéraux métalliques, non métalliques et industriels et d'environ 250 champs de pétrole et de gaz. On peut aussi voir sur la carte le tracé des oléoducs et des gazoducs existants et prévus. Un index indique le nom, l'emplacement et le propriétaire des mines ainsi que les principaux minéraux et métaux extraits. La carte contient également un index pour les champs de pétrole et de gaz (les noms des société n'y apparaissent pas en raison du manque d'espace). Sept cartes en cartouche montrent l'emplacement des usines de fusion et des affineries de métaux non ferreux, des usines de fonte en gueuse et de ferro-alliages ainsi que des mines productrices, et ce, selon les principaux groupes de produits, dont l'uranium et les métaux précieux, les métaux communs, les métaux ferreux et les minéraux industriels, ainsi que les ouvertures de mines prévues par les sociétés. Une carte tectonique montre les provinces géologiques du Canada. Deux graphiques et un tableau présentent des statistiques sur la production de combustibles et de minéraux métalliques, non métalliques et industriels, et ce, par groupe de produits, par année ainsi que par province et territoire. Le nombre de cartes fournies à chaque demandeur est limité.

Pour obtenir un exemplaire de la carte, envoyez un courriel à info-smm@rncan.gc.ca.

De l'information similaire est disponible en ligne à http://mmsd1.smm.rncan.gc.ca/maps/intro_f.asp.

Produisez-vous une liste de toutes les exploitations minières au Canada?

Le Secteur des minéraux et des métaux tient à jour une liste, par produit, des producteurs et des fournisseurs de minéraux et de métaux au Canada. Cette liste contient entre autres l'adresse et le numéro de téléphone du producteur ainsi que le nom d'une personne-ressource chez ce producteur.

Vous trouverez de cette liste à
http://mmsd1.smm.rncan.gc.ca/mmsd/producers/default_f.asp.

Vous pouvez également obtenir la carte intitulée Principales régions minières du Canada, qui montre toutes les mines en exploitation au Canada. Pour obtenir un exemplaire de la carte, envoyez un courriel à info-smm@rncan.gc.ca.

Enfin, le Canadian Mines Handbook (en anglais - ISBN 0-919336-48-5), vendu par Southam Mining Publications Group, est une bonne source d'information détaillée sur les sociétés minières et sur leur actif financier (numéro sans frais de Southam : 1-800-668-2374).

Qui possède les droits miniers au Canada?

Les droits miniers sur plus de 90 % des terres du Canada sont actuellement la propriété des gouvernements. Partout au Canada sauf au Nunavut, l’administration des droits miniers relève de la compétence des provinces et des territoires. Les droits de superficie et les droits miniers d’une propriété peuvent avoir des propriétaires différents. Vous trouverez une explication détaillée et des liens vers les règlements pertinents à www.rncan.gc.ca/taxeminiere/inv_6.htm.

Où puis-je trouver une liste des principales sociétés minières à l’œuvre au Canada?

Vous trouverez des liens vers les sites Web de la plupart des sociétés à l’œuvre au Canada et des associations de l’industrie à www.rncan.gc.ca/smm/lien/mac_f.htm. Si vous cherchez une liste des mines en exploitation dans votre province ou territoire, ou une liste des mines classées selon les minéraux et les métaux qu’elles produisent, rendez-vous à http://mmsd1.smm.rncan.gc.ca/mmsd/producers/default_f.asp.

Quelles sont les lois qui régissent l'exploitation minière au Canada?

En vertu de la Constitution, le pouvoir de réglementer la recherche, la mise en valeur, la conservation et la gestion des minéraux est généralement réservé aux provinces. Chaque province a adopté une loi ou une ordonnance qui régit la recherche, l'acquisition et l'exploitation de minéraux appartenant à l'État, à l'intérieur de ses limites frontalières. De plus, les provinces se sont dotées de lois générales en matière d'environnement, de sécurité au travail et de main-d'oeuvre qui ont des répercussions sur l'activité minière.

Dans le cas des terres publiques fédérales, le gouvernement fédéral détient les mêmes pouvoirs que les provinces pour ce qui est des minéraux. De plus, il est le seul à exercer des pouvoirs législatifs sur les minéraux dans les trois territoires et au large des côtes. La Constitution confère au gouvernement fédéral des pouvoirs qui s'appliquent parallèlement à la législation provinciale quant à des aspects particuliers de l'activité dans le secteur des minéraux, comme le commerce interprovincial et international. Le gouvernement fédéral a aussi le pouvoir de déclarer que des installations locales, comme des mines, sont à l'avantage général du Canada, ce qui a pour effet de lui permettre de les réglementer. Le gouvernement fédéral a eu recours à ce pouvoir déclaratoire en 1946 pour exercer un contrôle sur l'uranium et sur d'autres substances connexes. En vertu de la Loi sur le contrôle de l'énergie atomique, les installations et les ouvrages servant à la production, à l'affinage ou au traitement de ces substances sont soumis au pouvoir de réglementation de la Commission canadienne de sûreté nucléaire. Il faut obtenir l'approbation de la Commission pour construire, exploiter ou mettre en service une installation d'extraction d'uranium, mais la recherche de gisements d'uranium n'est pas particulièrement contrôlée.

Pour consulter les lois et règlements provinciaux-territoriaux sur les mines, allez à www.rncan.gc.ca/smm/busi-entre/ptar_f.htm.

De l'information sur la fiscalité minière et sur la législation minière et environnementale est offerte à www.rncan.gc.ca/taxeminiere/inv_6.htm.

Avez-vous des affiches ou d'autres types d'aides visuelles qui montrent des mines ou des procédés miniers?

Nous avons une série de quatre affiches (60 cm sur 90 cm) sur l'industrie minière. Ces affiches s'intitulent Mine à ciel ouvert, Mine souterraine, Le concentrateur et Fonte et affinage. Pour visualiser ces affiches, allez à www.rncan.gc.ca/smm/mining/index_f.html.

D'autres affiches montrant l'utilisation des minéraux et des métaux à la maison, au travail ou dans nos loisirs sont disponibles à www.rncan.gc.ca/smm/scho-ecol/post/intro_f.htm.

J’aimerais commencer à faire de la prospection minérale au Canada. Ai-je besoin d’un permis de prospecteur et comment est-ce que je dois jalonner les claims si je veux obtenir les droits miniers?

Avant de commencer à faire de la prospection minérale au Canada, vous devez vous informer des exigences auprès du gouvernement de la province ou du territoire où vous voulez faire de la prospection. Dans la plupart des provinces et territoires, il faut obtenir un permis pour pouvoir faire de la prospection et il faut enregistrer ses claims pour en devenir le propriétaire. Pour obtenir une explication détaillée des règles s’appliquant aux droits miniers dans les cas de l’exploration et de la mise en valeur, visitez notre site Web à www.rncan.gc.ca/taxeminiere/inv_6.htm.

Vous pouvez vous rendre aux sites Web des ministères provinciaux et territoriaux chargés des mines, à partir de www.rncan.gc.ca/smm/lien/ptd_f.htm.

Quels sont les rapports et les autres publications de votre secteur dans le domaine des minéraux et des métaux?

Le Secteur des minéraux et des métaux diffuse un large éventail de publications qui fournissent des informations et des statistiques détaillées sur l'industrie des minéraux et des métaux au Canada. Vous trouverez des explications sur la manière d'obtenir ces publications ou de les consulter sur Internet à www.rncan.gc.ca/smm/prod-serv/pubs_f.htm.

Est-ce qu'il existe des documents qui pourraient m'aider à concevoir un projet scolaire ou un cours au sujet des minéraux et de l'exploitation minière?

Le Secteur des minéraux et des métaux a un site à www.rncan.gc.ca/smm/scho-ecol/toc_f.htm qui offre toute une gamme de ressources pédagogiques dans le domaine des minéraux, des métaux et de l'exploitation minière.

Enfin, le site www.rncan.gc.ca/smm/stude-etudi/sat_f.htm offre d'autres importants renseignements aux professeurs et aux étudiants.

Dernière mise à jour : 2005-11-22

Avis importants

| English | Contactez-nous | Aide | Recherche | Site du Canada |
| Accueil | Quoi de neuf | À propos du Secteur | Produits et services |
Publications | Index de A à Z | Site de RNCan |