Division de la réglementation des explosifs

Tout explosif qui est importé, fabriqué, transporté, possédé ou utilisé au Canada doit apparaître sur la Liste des explosifs autorisés ou doit être visé par un permis, un certificat ou une autorisation spéciale émis par la DRE pour les essais spéciaux ou les essais de produits. Précisons que les explosifs comprennent les poudres propulsives, les munitions, les feux d'artifice, les modèles réduits de fusées et les amorces de pistolets pour enfants, de même que les explosifs de sautage. Il existe un protocole d'essai pour autoriser et classer les explosifs de la classe 1 et pour établir la classification de l'ONU. Après examen des spécifications du produit qui ont été soumises, on peut mettre en oeuvre ce protocole d'essai lorsqu'il s'avère nécessaire d'obtenir d'autres assurances ou lorsque le produit est nouveau. Les essais permettent de déterminer le degré de sécurité du produit et sa conformité avec les spécifications indiquées par les fabricants. Ils décident également des critères de stockage, de transport et d'utilisation générale du produit.

Liste des explosifs autorisés :

   - Explosifs et accessories de sautage et produits connexes
      Partie 1a - Fabriqués au Canada
      Partie 1b - Fabriqués à l'étranger

   - Munitions de chasse et cartouches industrielles, poudres      propulsives et amorces à percussion
      Partie 2a - Fabriquées au Canada
      Partie 2b - Fabriquées à l'étranger

   - Pièces et objets pyrotechniques
      Partie 3a - Fabriqués au Canada
      Partie 3b - Fabriqués à l'étranger

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