|
|
|
Division
de la réglementation des explosifs |
Liste
des explosifs autorisés
Tout explosif
qui est importé, fabriqué, transporté, possédé ou utilisé au Canada
doit apparaître sur la Liste des explosifs autorisés ou doit être
visé par un permis, un certificat ou une autorisation spéciale émis
par la DRE pour les essais spéciaux ou les essais de produits. Précisons
que les explosifs comprennent les poudres propulsives, les munitions,
les feux d'artifice, les modèles réduits de fusées et les amorces
de pistolets pour enfants, de même que les explosifs de sautage.
Il existe un protocole d'essai pour autoriser et classer les explosifs
de la classe 1 et pour établir la classification de l'ONU. Après
examen des spécifications du produit qui ont été soumises, on peut
mettre en oeuvre ce protocole d'essai lorsqu'il s'avère nécessaire
d'obtenir d'autres assurances ou lorsque le produit est nouveau.
Les essais permettent de déterminer le degré de sécurité du produit
et sa conformité avec les spécifications indiquées par les fabricants.
Ils décident également des critères de stockage, de transport et
d'utilisation générale du produit.
Liste des explosifs autorisés :
- Explosifs et accessories de sautage et produits
connexes
Partie
1a - Fabriqués au Canada
Partie
1b - Fabriqués à l'étranger
- Munitions de chasse et cartouches industrielles,
poudres propulsives et amorces à percussion
Partie
2a - Fabriquées au Canada
Partie
2b - Fabriquées à l'étranger
- Pièces et objets pyrotechniques
Partie
3a - Fabriqués au Canada
Partie
3b - Fabriqués à l'étranger
Avis
:
Si le contenu ne vous est pas accessible, veuillez contacter
canmet-dre@rncan.gc.ca
pour obtenir ce contenu dans une présentation matérielle répondant
à vos besoins, comme un imprimé, un imprimé à gros caractères,
une copie en braille ou une audiocassette.
Documents
sont en format PDF (Adobe Acrobat). Pour vous procurer le
lecteur Acrobat, visitez le site d'Adobe Systems Incorporated
et téléchargez-en
une copie gratuitement. (Cet hyperlien donne accès à un site
d'un organisme qui n'est pas assujetti à la Loi sur les
langues officielles. L'information qui s'y trouve est
donc dans la langue du site.) |
English
| Contactez-nous
| Aide
| Recherche
| Site du Canada
|
| Accueil
| Quoi
de neuf | Plan
du site | Site
du SMM | Site
de RNCan | |