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Anciens Combattants Canada
Table des invalidités

La Table des invalidités est l'instrument utilisé par ACC pour évaluer l'étendue de l'invalidité d'une affection ouvrant droit à pension.


Table des matières


Chapitre 1 - Introduction et définitions

Chapitre 2 - Directives générales

Chapitre 3 - Affections multiples

Chapitre 4 - Organes pairs

Chapitre 5 - Allocation pour soins

Chapitre 6 - Allocation pour vêtements

Chapitre 7 - Allocation d'incapacité exceptionnelle

Chapitre 8 - Yeux et acuité visuelle

Chapitre 9 - Oreilles et acuité auditive

Chapitre 10 - Nez, gorge et affections connexes

Chapitre 11 - Poitrine - Affections non tuberculeuses

Chapitre 12 - Tuberculose

Chapitre 13 - Affections cardio- vasculaires

Chapitre 14 - Affections gastro- intestinales

Chapitre 15 - Affections endocrines

Chapitre 16 - Affections génito-urinaires

Chapitre 17 - Membres supérieurs

Chapitre 18 - Membres inférieurs

Chapitre 19 - Affections du dos

Chapitre 20 - Affections cranio-cérébrales

Chapitre 21 - Affections psychiatriques

Chapitre 22 - Affections dermatologiques

Chapitre 23 - Affections hématologiques
 
Mise à jour : 2004-6-24