Chapitre 20 Affections cranio-cerebrales

20.01 - Évaluation de l'invalidité résultant de troubles neurologiques

Il est pratiquement impossible de mettre au point une "Table des invalidités" à l'égard des troubles neurologiques, chaque cas étant unique; de plus l'invalidité résultant de ces affections comporte plusieurs éléments dans la plupart des cas, par exemple, une diminution du champ visuel et le manque d'adresse caractérisant les mouvements d'une des mains chez les personnes atteintes de sclérose en plaques; la perte de la parole et l'hémiplégie du côté droit suite à une maladie cérébro-vasculaire; des troubles de comportement accompagnés d'un affaiblissement du tissu musculaire suite à un traumatisme crânien.

C'est ainsi que l'invalidité résultant de troubles neurologiques est évaluée principalement en fonction de la gravité et de la localisation des lésions et de la nature et de la sévérité des conséquences qui en découlent.

Le "mal de tête" est un symptôme, sans plus, un malaise qui nous afflige presque tous et qui n'entraîne aucune invalidité; le mal de tête simple, apparenté à la tension nerveuse, ou sans cause apparente, ne donne droit à aucune compensation.

Dans certains cas, lorsque les maux de tête causent de réels problèmes, ils peuvent faire l'objet d'une compensation évaluée, en règle générale à moins de 5 p. 100. Exceptionnellement, l'invalidité résultant de véritables migraines peut être évaluée à plus de 5 p. 100, dans le cas par exemple de troubles neurologiques permanents occasionnés par cette affection.

En ce qui a trait aux maux de tête et autres troubles neurologiques périodiques, tels l'épilepsie, il n'existe habituellement pas de règle absolue; l'évaluation de l'invalidité résultant de ces affections est plutôt fondée sur les conséquences qu'elles entraînent relativement au déroulement des activités quotidiennes de l'individu.

20.03 - Évaluation de l'invalidité résultant de l'épilepsie

Les critères d'évaluation applicables aux crises d'épilepsie tiennent compte de la fréquence, de la gravité et de la durée desdites crises, de la maîtrise dont le pensionné peut faire preuve et des conséquences qu'elles entraînent relativement au déroulement des activités quotidiennes du pensionné, à savoir la capacité de s'habiller, de se laver, de préparer ses repas, de marcher à l'extérieur, de conduire un véhicule et principalement de demeurer seul, sans surveillance. Consulter le tableau connexe à l'article 20.03

   Table to Article 20.03