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Chapitre 11 Poitrine - affections non tuberculeuses
11.01 - Affections non tuberculeuses de la poitrine
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L' invalidité résultant d'affections non tuberculeuses de la poitrine doit être
évaluée d'après les tableaux 1 et 2 annexés à l'article 11.01.
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Aux fins de la pension, le droit à pension à l'égard de la bronchiectasie, de
l'asthme ou de l'emphysème est présumé tenir compte de l'invalidité résultant
des autres affections, si elles existent simultanément.
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La tuberculose, le néoplasme du poumon, le sarcoïdose, la pneumoconiose et
la fibrose pulmonaire doivent faire l'objet d'une évaluation distincte.
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L'évaluation est fondée sur une estimation générale des implications des
diverses invalidités, en comparaison avec l'état de santé d'une personne
moyenne, du même groupe d'âge et de constitution physique semblable.
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Les conséquences des affections qui n'ouvrent pas droit à une pension ne
doivent pas entrer en ligne de compte.
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Au nombre des facteurs qu'il faut étudier en évaluant une invalidité, on compte
les symptômes et les signes physiques d'une affection secondaire à l'affection
qui ouvre déjà droit à une pension consignés à chaque examen, les soins
requis, les conséquences de cette invalidité sur le travail et sur les autres
activités normales.
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Lorsqu'il est possible de la faire, un spécialiste doit pratiquer un examen
clinique aux fins de l'évaluation de l'invalidité. Les épreuves de la fonction
pulmonaire ne sont pas au nombre des examens usuels, mais elles peuvent
être faites sous recommandation du spécialiste.
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Lorsque le droit à pension est reconnu à l'égard d'une affection du nez et d'une
affection de la poitrine, il n'est pas nécessaire de faire deux évaluations
distinctes de l'invalidité résultant de ces affections.
- Lorsque le droit à pension est reconnu à l'égard de la tuberculose pulmonaire,
l'évaluation de l'invalidité résultant d'une affection non tuberculeuse de la
poitrine, secondaire à la tuberculose pulmonaire, doit être assujettie aux
directives de l'Anciens Combattants Canada.
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Tableau 1 annex a l'article 11.01 |
| Évaluation d'une affection non tuberculeuse chronique de
la poitrine |
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Grade 1 Minime |
Symptômes minimes ou rares. Constatations physiques inexistantes ou passagères. | 0 à 10 p. 100 |
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Grade 2
Bénigne |
Symptômes variant de minimes à bénins.
Les résultats de l'épreuve d'effort ne
révèlent qu'une légère incapacité. Les
signes fonctionnel sont évidents lors
d'exacerbations. |
10 à 20 p. 100 |
| Grade 3
Modérée |
Les éléments de preuve consignés sont
compatibles avec des troubles modérés
au travail ou à d'autres activités. Les
symptômes sont continus, variant de
modérés à modérément graves. Les
signes fonctionnels sont évidents avec ou
sans exacerbations. |
25 à 50 p. 100 |
| Grade 4
Grave |
Les symptômes sont continus et graves,
forçant une réduction marquée des
activités. |
55 à 75 p. 100 |
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Grade 5 Très grave |
On note une très grave restriction des
activités. Les signes fonctionnels font état
d'une insuffisance pulmonaire grave. Le
coeur pulmonaire peut être présent. Le
malade répond mal au traitement. |
80 à 100 p. 100
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Tableau 2 annexe a l'article 11.01
évaluation postopératoire de l'invalidité
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Pneumonectomie
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après le traitement => 100%
(révision obligatoire après six mois)
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à l'examen pratiqué six mois après l'intervention au
moins => 75%
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évaluation minimale => 50%
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Lobectomie
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après le traitement => 100%
(révision obligatoire après six mois)
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à l'examen pratiqué six mois après au moins => 50%
l'intervention :
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évaluation minimale => 20%
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Segmentectomie
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après le traitement => 100%
(révision obligatoire après six mois)
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réduction graduelle par la suite,
fondée sur les faits dans chaque cas.
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