Chapitre 14 Affections gastro-intestinales

14.01 - Ulcère gastro-duodénal (non opéré)

Les complications suivantes font également l'objet de l'évaluation et doivent entraîner une compensation minimale, à savoir :

1. saignement 10 p. 100
2. obstruction 15 p. 100
3. perforation 15 p. 100

14.02 - Ulcère Gastro-duodénal (opéré)

Gastrectomie, vagotomie et/ou pyloroplastie partielle suite à un ulcère gastro-duodénal :

La compensation de 15 p. 100 accordée aux pensionnés ayant subi une intervention chirurgicale vise également les malaises habituels et les changements physiologiques qui se produisent normalement après une opération. Par contre, les complications véritables donnent droit à une augmentation de la compensation accordée. À cet effet, il faut tenir compte :

1. du syndrome de chasse
2. du reflux de bile (gastrite)
3. d'un ulcère récidivant (anastomotique)
4. d'une diarrhée accompagnant une vagotomie
5. de l'anémie, soit d'une déficience en fer, en vitamine B12

Tout compte fait, la compensation totale maximale accordée ne doit à toute fin pratique jamais excéder 35 p. 100.

Il ne faut pas tenir compte, au moment de l'évaluation, des affections suivantes; ces dernières doivent plutôt faire l'objet de démarches supplémentaires :

1. occlusion intestinale résultant de la présence d'adhérences
2. hernie hiatale
3. hernie à travers une cicatrice opératoire (hernie cicatricielle)
4. cancer de l'estomac suite à une gastrectomie partielle

14.03 - Hernie hiatale sans reflux

Sans objet.

14.04 - Reflux gastro-oesophagien

0 à 10 p. 100

Complications :

1. érosion distale de l'oesophage =>5 à 10 p. 100
2. ulcérations =>10 à 20 p. 100
3. striction ou étranglement =>15 à 30 p. 100

14.05 - Hernie cicatricielle

0 à 10 p. 100

14.06 - Perte de la rate

Cette affection n'entraîne habituellement pas une invalidité. Dans la plupart des cas, aucune compensation n'est accordée.

14.07 - Colostomie, iléostomie et vessie iléale

Colostomie permanente ou iléostomie continente évaluation minimale

Iléostomie de type permanent évaluation minimale

Vessie iléale permanente évaluation minimale

14.08 - Troubles gastro-intestinaux fonctionnels

0 à 10 p. 100

14.09 - Affections ano-rectales

Les symptômes résultant d'affections multiples à la région anale sont semblables qu'il s'agisse d'hémorroïdes, d'une infection récidivante, d'un prolapsus intestinal ou d'une dysfonction neurologique. Les évaluations sont fondées sur l'insuffisance fonctionnelle qui en résulte indépendamment de l'affection spécifique qui ouvre droit à une pension. L'invalidité résultant des affections anales doit être évaluée conformément au tableau annexé à l'article 14.09.