- Mai 2004
Nous sommes heureux de fournir ces plans models d'UE pour l'Ammoniac et le Propane. Ceux-ci sont fournis afin de vous aider lors de la planification contre les UE. Veuillez lire les instructions soigneusement.
- Avril 2004
En octobre dernier, Environnement Canada vous a informé que le document intitulé Principes directeurs de l’OCDE pour la prévention et l’intervention en matière d’accidents chimiques était publié. Il nous fait plaisir de vous annoncer qu’un document d’accompagnement, le Document d’orientation sur les indicateurs de performance en matière de sécurité, préparé par le groupe de travail de l’OCDE sur les accidents chimiques, est maintenant disponible.
Le nouveau Document d’orientation sur les indicateurs de rendement de la sécurité a été élaboré en étroite collaboration avec d’autres organisations nationales et internationales actives dans le domaine de la prévention et de l’intervention en matière d’accidents chimiques.
Le document aidera les principaux intervenants à déterminer si leur mise en oeuvre des principes directeurs a amélioré la sécurité des substances chimiques. Il peut être largement appliqué aux entreprises industrielles qui produisent, utilisent, manipulent, entreposent, transportent ou éliminent des produits chimiques dangereux, aux autorités publiques, à tous les niveaux, qui ont des responsabilités de prévention et d’intervention en matière d’accidents chimiques ainsi qu’aux communautés et au public, surtout les communautés où se trouvent des installations dangereuses et qui pourraient être touchées en cas d’accident chimique.
Comme les Principes directeurs, le Document d’orientation sur les indicateurs de rendement de la sécurité est offert gratuitement en format PDF (uniquement en anglais) sur le site Web de l’OCDE au http://www.oecd.org/department/0,2688,fr_2649_34369_1_1_1_1_1,00.html. Vous pourrez aussi commander votre exemplaire de la librairie en ligne de l’OCDE au http://oecdpublications.gfi-nb.com/cgi-bin/oecdbookshop.storefront.
Les Principes directeurs et le Document d’orientation ne sont disponibles qu’en anglais, mais ils sont en cours de traduction à Environnement Canada. Nous vous avertirons lorsque les versions françaises seront disponibles.
Les membres du groupe de travail de l’OCDE sur les accidents chimiques et Environnement Canada vous invitent à leur faire part de vos commentaires sur le document en visitant le site ee-ue@ec.gc.ca.
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Septembre 2004
De nouveaux règlements ont été annoncés en septembre de 2003 obligeant les installations commerciales et industrielles qui possèdent ou contrôlent des substances dangereuses répertoriées en une quantité supérieure à la quantité minimale prescrite à préparer et mettre en œuvre un plan d’urgence environnementale concernant la prévention des urgences environnementales, les dispositifs d’alerte ainsi que les mesures à prendre pour remédier à ces urgences et réparer les dommages en découlant. Plus...
Correction concernant de l'information antérieure au sujet du Règlement sur les urgences environnementales
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