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Codes et guides

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La Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies est responsable de l'élaboration des codes modèles nationaux. Pour plus de renseignements, visitez le site Web Codes nationaux et documents connexes.

		Nouvelles
		Utilisez-vous le Code national de construction de maisons et Guide illustré?

L'IRC-CNRC, par l'intermédiaire du Centre canadien des codes, veille à ce que la meilleure connaissance possible provenant de tout le Canada et du monde entier soit prise en compte lors de l'élaboration des codes nationaux.

Codes nationaux de construction

2005

• Code national du bâtiment - Canada 2005
• Code national de prévention des incendies - Canada 2005
• Code national de la plomberie - Canada 2005

1995

• Code national du bâtiment-Canada 1995
• Code national de prévention des incendies - Canada 1995
• Code national de la plomberie - Canada 1995
• Code national de construction des bâtiments agricoles - Canada 1995
• Code national de construction de maisons et Guide illustré - Canada 1998
• Code modèle national de l'énergie pour les habitations - Canada 1997
• Code modèle national de l'énergie pour les bâtiments - Canada 1997

Vous pouvez emprunter les anciens codes à la bibliothèque principale du CNRC, l'ICIST (Institut canadien de l'information scientifique et technique).

Guides de l'utilisateur

2005

• Guide de l'utilisateur - CNB 2005: Commentaires sur le calcul des structures (Partie 4 de la division B)
• Guide de l'utilisateur - CNB 2005, Énoncés d'application et énoncés d'intention
• Guide de l'utilisateur - CNPI 2005, Énoncés d'application et énoncés d'intention 
• Guide de l'utilisateur - CNP 2005, Énoncés d'application et énoncés d'intention 

1995

• Quoi de neuf dans le CNB 1995?
• Guide de l'utilisateur - CNB 1995 : Protection contre l'incendie, sécurité des occupants et accessibilité (Partie 3)
• Guide de l'utilisateur - CNB 1995 : Commentaires sur le calcul des structures (Partie 4)
• Guide de l'utilisateur - CNB 1995 : Séparation des milieux différents (Partie 5)
• Guide de l'utilisateur - CNB 1995 : Maisons et petits bâtiments (Partie 9)
• Guide de l'utilisateur - CNB 1995 : Application de la partie 9 aux bâtiments existants
• Guide de l'utilisateur - Code national de la plomberie 1995
• Quoi de neuf dans le CNPI 1995?

Codes provinciaux

• Alberta Building Code 1997
• Alberta Fire Code 1997
• Code de construction du Québec - Chapitre I, Bâtiment, et Code national du bâtiment - Canada 1995 (modifié)

Tous les documents relatifs aux Codes sont disponibles sur CD-ROM

NOTA : Des exemplaires des Codes du bâtiment 1990 sont également en vente.

Pour consulter la liste des titres et des prix ou pour obtenir un formulaire de commande, veuillez téléphoner au bureau du IrcPubsales@nrc-cnrc.gc.ca Service à la clientèle (613-993-2463) ou cliquer ici pour savoir Comment commander: Magasin virtuel | Autres façons de commander .

Pour obtenir l'autorisation de reproduire des extraits de codes protégés par droits d'auteurs ou des renseignements sur l'attribution de contrats de licence, veuillez communiquer avec Guyane Mougeot-Lemay au 1-613-993-0041 ou Guyane.Mougeot-Lemay@nrc-cnrc.gc.ca.