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| Registre LCPE Application de la loi environnementale Plan du site | |
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Liste des substancesMoteur de recherche pour les substances biotechnologiques animéesRecherche d'un micro-organisme ou d'un enzyme dans la Liste intérieure des substances (LIS) et dans la Liste extérieure des substances (LES). Ce moteur de recherche comprend les numéros de registre publiés dans la Gazette du Canada, Partie II. Exemple:
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Avis : Bien que l’on ait veillé à ce que l’information fournie sur ce site web reflète les exigences prévues dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) et le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles, veuillez noter qu’en cas de différend, les documents légaux, publiés dans la Gazette du Canada, auront préséance. |
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Substances nouvelles |
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La Voie verteMC, site Web d'Environnement Canada
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Qui doit déclarer et comment