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Message du directeur général

J’ai le plaisir de présenter au Parlement et aux Canadiens et Canadiennes, le Rapport sur les plans et priorités stratégiques du Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses pour 2001-2002.

Durant la période de planification de 2001-2004 dont traite ce rapport, le Conseil poursuivra deux grands objectifs : porter le renouveau du programme à terme et traiter les demandes de dérogation qui se sont accumulées à la suite du dépôt, l’an dernier, d’un nombre sans précédent de nouvelles demandes.

En 1999, le Conseil s’est lancé dans un examen approfondi de ses activités qui visait à améliorer la prestation de ses services, à se donner un mode de fonctionnement plus transparent et plus responsable et à moderniser son administration. Nous voulions également fonder nos relations avec nos clients sur des assises plus solides. En collaboration avec nos clients et nos partenaires du Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT), nous avons rédigé le rapport intitulé Renouvellement du Conseil : La trame du renouveau qui dresse les grands axes de changement et un document connexe, le Plan de travail, qui énonçait les actions requises pour concrétiser la vision du Renouvellement du Conseil.

Notre démarche de renouveau se déroule selon l’échéancier prévu, et déjà un grand nombre des 29 mesures stratégiques du Renouvellement du Conseil ont été mises en œuvre, alors que d’autres attendent l’adoption d’une nouvelle réglementation. Dans les prochains mois, nous nous efforcerons de rendre ce travail à terme, en mettant l’accent sur les mesures qui protègent la santé et la sécurité des travailleurs canadiens.

Le Conseil a réagi promptement à l’égard du retard accumulé dans le traitement des demandes de dérogation afin de préserver l’intégrité de son programme et de protéger la santé et la sécurité des travailleurs canadiens. Pour faire face à cette charge de travail plus élevée que prévue, nous avons obtenu les fonds supplémentaires que nous avions demandés pour accroître notre effectif. Nous visons à réduire graduellement le retard accumulé en vue de l’éliminer complètement d’ici les cinq prochaines années.

Lorsqu’on songe aux quatre années à venir ainsi qu’aux tâches que nous nous sommes données, il est permis de regarder, avec fierté et satisfaction, tout le chemin parcouru ensemble. Le travail accompli en si peu de temps est énorme. La rédaction du Renouvellement du Conseil remonte à tout juste deux ans, en janvier 1999, et l’adoption à l’unanimité du Plan de travail par le Bureau de direction, à janvier 2000, il y a un an à peine. Les changements que nous avons effectués depuis et ceux que nous sommes en train de faire ont métamorphosé notre organisation et modifieront notre mode de fonctionnement pendant longtemps encore.

L’an dernier au mois de mars, le gouvernement du Canada a déposé au Parlement son plan d’amélioration et de modernisation des pratiques de gestion du service public. Ce rapport intitulé Des résultats pour les Canadiens et les Canadiennes place les besoins des citoyens au coeur de toutes les activités et de tous les programmes et services du gouvernement fédéral; il met en lumière l’importance des valeurs de saine gestion du service public et de l’orientation des efforts vers l’atteinte de résultats et met de l’avant la rigueur, la responsabilité et l’optimisation des ressources dans l’utilisation des fonds publics.

Grâce aux initiatives de renouvellement que nous avons entreprises de façon autonome, le Conseil se situe aujourd’hui à l’avant-garde de la vision du gouvernement. Notre nouvelle structure de fonctionnement tripartite place les besoins de nos clients au premier plan et assure la prestation de services dans des délais raisonnables et plus rentables. Notre site Web contribue à accélérer notre service tout en favorisant la transparence et la reddition de comptes. Notre nouvelle structure de recouvrement des coûts s’appuie sur l’équité, la constance et la prévisibilité. Notre processus de contrôle et de règlement des différends remanié favorisera l’ouverture et l’efficacité de ces procédures tout en contribuant à construire des relations de confiance, de respect mutuel et de compréhension avec nos clients.

Ces changements ainsi que ceux prévus en 2001-2004 s’appuient sur les valeurs fondamentales du Conseil que sont la promptitude, l’accessibilité, la transparence, la qualité, la constance, la compétence, le respect et l’équité.

Nous pouvons nous réjouir du travail accompli tout autant que de la démarche employée. Nos succès sont le fruit de la collaboration avec nos clients, les travailleurs, l’industrie et le gouvernement, et d’autres partenaires du SIMDUT. Nous avons mis leurs idées, leur expérience et leur vision à profit. Puis, sous la gouverne de notre Bureau de direction tripartite et forts du dynamisme et de l’engagement de notre personnel dévoué, nous avons envisagé le genre d’organisation que nous souhaitions devenir et avons agi pour faire advenir cette vision. Nous avons travaillé avec nos partenaires pour mieux remplir notre mission. Au nom du Conseil et de tous les Canadiens et Canadiennes, j’aimerais exprimer ma plus profonde gratitude à tous ceux qui ont contribué à cette réussite.

Cette année, le Conseil aura effectué son virage de renouveau. Nous reprendrons peu à peu nos activités courantes au cours des mois à venir, qui consistent à collaborer avec nos partenaires du SIMDUT pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs canadiens et à aider l’industrie chimique à protéger ses secrets commerciaux légitimes. Mais, nous n’oublierons pas les leçons ni les acquis tirés de notre démarche de renouveau. Cet esprit s’exprimera dans l’ouverture et le respect avec lesquels nous servirons nos clients, dans notre collaboration et nos échanges avec nos partenaires du SIMDUT et dans la reddition de comptes et le professionnalisme qui animeront tout notre travail. Nous relèverons les défis qui nous attendent avec confiance, convaincus que nous disposons, grâce à notre programme de renouveau, d’une culture de service et des outils de procédures et administratifs dont nous avons besoin pour réussir.



Weldon Newton
Directeur général et premier dirigeant



Déclaration de la direction

Rapport sur les plans et les priorités 2001-2002


Je soumets, en vue de son dépôt au Parlement, le Rapport sur les plans et les priorités de 2001-2002 (RPP) du Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses.

À ma connaissance, les renseignements :

  • décrivent fidèlement le mandat, les plans, les priorités et les stratégies du ministère, ainsi que les principaux résultats attendus;
  • sont conformes aux principes de divulgation de l’information énoncés dans les Lignes directrices pour la préparation du Rapport sur les plans et les priorités;
  • sont complets et exacts;
  • sont fondés sur des données correctes et de bonnes pratiques de gestion.

Je suis satisfait des méthodes et des procédures d’assurance de la qualité qui ont été utilisées pour produire le RPP.

Les ministres du Conseil du Trésor ont approuvé le Cadre de planification, de rapport et de responsabilisation (CPRR) sur lequel s’appuie le document et qui sert de fondement à la reddition des comptes sur les résultats obtenus au moyen des ressources et des pouvoirs fournis.





Weldon Newton
Président et premier dirigeant

15 février 2001



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