INDEX
Vol. 138, no 13 Le 27 mars 2004
(L'astérisque indique un avis déjà publié.)
AVIS DIVERS
Allnorth Consultants Limited, pont au-dessus
du passage du lac Burns (C.-B.)
Allnorth Consultants Limited, pont au-dessus
du ruisseau Big Arrow (C.-B.)
*Assurance de Sécurité Financière
Inc., demande d'ordonnance
British Columbia, Minister of Transportation
of, ponts au-dessus de la rivière Koksilah (C.-B.)
Canadian National Railway Company, dépôt
de document
Central Okanagan, Regional District of,
passerelles au-dessus du ruisseau Mission (C.-B.)
Cherob Development Ltd. et GGR Development
Ltd., sites d'aquaculture dans la baie Picadilly (T.-N.-L.)
*Compagnie du chemin de fer Dominion-Atlantic,
assemblée annuelle
Endurance Reinsurance Corporation of America,
avis d'intention
Flex Leasing I, LLC et Flex Leasing Corporation,
dépôt de document
Gatineau, ville de, pont Boyce enjambant
la rivière Blanche (Qué.)
GATX Rail Funding LLC, dépôt
de document
Marriot No. 317, Rural Municipality of,
réparations d'un pont au-dessus du ruisseau Eagle (Sask.)
Meakin Forest Enterprises Inc., pont au-dessus
de la rivière Batchawana (Ont.)
North Atlantic Sea Farms Corp., sites aquacoles
dans les baies North, Belle et Fortune (T.-N.-L.)
Nouveau-Brunswick, ministre de l'Agriculture,
des Pêches et de l'Aquaculture du, aboiteau dans le ruisseau Demoiselle
(N.-B.)
Propriétaire, Strata Plan KAS 1821
(Les), quai actuel dans le lac Mara (C.-B.)
Société de Fiducie Community,
lettres patentes de prorogation
Société de Fiducie Community,
lettres patentes de prorogation (Publié dans l'édition
spéciale vol. 138, no 2, en date du vendredi 26 mars
2004)
Southwestern Electric Power Company, dépôt
de documents
Torch River No. 488, Rural Municipality
of, réparations de ponts au-dessus de la rivière White Fox
et du ruisseau Bisset (Sask.)
Transports et Services gouvernementaux Manitoba,
ponceau enjambant le ruisseau Jackson (Man.)
Waterloo, Regional Municipality of, paserelle
au-dessus du ruisseau Mill (Ont.)
Weyerhaeuser Company Limited, travaux d'entretien
d'un pont à une travée au-dessus du ruisseau Redrock (Alta.)
AVIS DU GOUVERNEMENT
Environnement, min. de l'
Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Arrêté 2004-66-01-02 modifiant
la Liste extérieure
Arrêté 2004-87-01-02 modifiant
la Liste extérieure
Avis concernant la déclaration des
gaz à effet de serre (GES) pour 2004 (Erratum)
Liste de réviseurs
Permis no 4543-2-03338
Permis no 4543-2-03341
Permis no 4543-2-06275
Permis no 4543-2-06280
Environnement, min. de l', et min. de la Santé
Programme fédéral de réduction
des émissions de composés organiques volatils attribuables
aux produits de consommation et aux produits commerciaux
Industrie, min. de l'
Loi sur la radiocommunication
DGTP-001-004 Dispositions de la politique
d'utilisation du spectre visant l'introduction d'appareils radio exempts
de licence dans les sous-bandes 462/467 MHz du service mobile terrestre
COMMISSIONS
Agence des douanes et du revenu du Canada
Loi de l'impôt sur le revenu
Annulation d'enregistrement d'associations
canadiennes de sport amateur
Annulation d'enregistrement d'organismes
de bienfaisance
Agence des services frontaliers du Canada
Loi sur les mesures spéciales d'importation
Pizzas autolevantes congelées
Décision
Réservoirs d'essence en acier
Décision
Commission de la fonction publique du Canada
Loi sur l'emploi dans la fonction publique
Congés accordés
Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses
Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses
Décisions et ordres rendus relativement
aux demandes de dérogation
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
*Adresses des bureaux du CRTC Interventions
Audience publique
2004-2
Avis publics
2004-13
2004-14 Distribution de Spike TV
Appel d'observations
2004-15
Décisions
2004-116 à 2004-128
Tribunal canadien du commerce extérieur
Appel no AP-2002-023 Décision
du Tribunal
PARLEMENT
Chambre des communes
*Demandes introductives de projets de loi privés
(3e session,
37e législature)
RÈGLEMENTS PROJETÉS
Agence Parcs Canada
Loi sur les parcs nationaux du Canada
Décret modifiant le Décret sur
les parcs historiques nationaux
Santé, min. de la
Loi sur les aliments et drogues
Règlement modifiant le Règlement
sur les aliments et drogues (1377 foramsulfuron)
Règlement modifiant le Règlement
sur les aliments et drogues (1378 fluazifop-butyl)
Règlement modifiant le Règlement
sur les cosmétiques
Loi sur les produits antiparasitaires
Règlement concernant les rapports sur
les renseignements relatifs aux ventes de produits antiparasitaires
Transports, min. des
Loi sur la marine marchande du Canada
Règlement modifiant le Règlement
sur l'armement en équipage des navires
Règlement modifiant le Règlement
sur les cartes marines et les publications nautiques (1995)
Règlement modifiant le Règlement
technique de 1999 sur les stations de navires (radio)
Règlement sur la sécurité
de la navigation
RÉSIDENCE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL
Décorations à des Canadiens
Ordre du Canada
Ordre du Mérite Militaire
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