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( Pour obtenir en d'autres formats (PDF et RTF) les rapports qui ne sont pas encore accessibles, s'adresser à : rsd.drs@justice.gc.ca )




1. Autochtones

Table des matières

  1. Autochtones
  2. Génétique et biotechnologie
  3. La justice criminelle
  4. Diversité / Rapports sociaux entre les sexes
  5. Les familles et les enfants
  6. Gouvernance et choix de l'instrument
  7. L'inclusion / La justice réparatrice
  8. L'aide juridique et l'accès à la justice
  9. Victimologie / La violence familiale
  10. Justice pour les jeunes
Enquête auprès du corps professoral des facultés de sciences sociales du Canada :: Rapport de recherche
Auteur : K. Stein, A. Paletta  (2002-02-20)
Description : Le sondage auprès des membres du corps professoral des facultés des sciences sociales a été mené en 2000 et a permis de recueillir des renseignements sur les domaines d'enseignement et les projets de recherche dans des secteurs généraux reliés à la justice. Ce rapport final résume l'information obtenue au sujet des domaines d'enseignement et des projets de recherche liés à la justice dans ces facultés. Même si ce rapport résume les renseignements obtenus, l'information qu'on y trouve n'en demeure pas moins intéressante.
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Enquête sur les armes à feu chez les Cris de la Baie James :: Rapport de recherche
Auteur : Research and Statistcs  (1998-07-01)
Description : - n/a -
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Étude auprès de répondants clés sur le programme d'assistance parajudiciaire aux Autochtones de 1996 :: Rapport de recherche
Auteur : T. Lajeunesse  (1996-10-01)
Description : - n/a -
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Évolution de la criminalité: État de la recherche :: Rapport de recherche
Auteur : S. Schneider  (2004-06-15)
Description : Ce rapport souligne et examine les études effectuées par les principaux organismes de justice qui ont fait des prédictions au sujet de l'évolution de la criminalité dans l'ouest au cours des deux prochaines décennies. La documentation électronique, sur papier, ainsi que les rapports de ces organismes ont été passés en revue et des entrevues ont eu lieu. Le rapport conclut que le taux de criminalité devrait demeurer stable avec une certaine hausse à mesure que la proportion de jeunes dans la population augmente au cours de la prochaine décennie (en supposant que les pratiques d'accusation demeurent à peu près les mêmes). Cependant, la nature et la portée de la criminalité a changé et continuera de changer à cause des incidences des nouvelles technologies et de la mondialisation du crime. Bien que les crimes comme le vol ne changeront essentiellement pas, les objets volés et les lieux de crime changeront de façon marquante.
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Examen du Programme de justice communautaire du Nunavut: Rapport final :: Rapport de recherche
Auteur : S. Clark Consulting Inc.  (2005-10-26)
Description : Le Ministère de la Justice Canada en collaboration avec celui du Nunavut, a entrepris au cours de l'exercice 2003-2004 un examen du programme de justice communautaire du Nunavut dans le but de déterminer: (a) si le programme de justice communautaire respecte son mandat et ses objectifs tels que définis actuellement; (b) si le mandat et la structure du programme de justice communautaire reflètent les besoins actuels et futurs du programme; et (c) si le programme de justice communautaire offre des solutions de rechange efficaces au système de justice officiel.
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Juste Recherche - octobre 2001 :: JusteRecherche
Auteur :   (2001-10-11)
Description : Ce numéro de Juste Recherche comprend des analyses sur un large éventail de sujets, notamment la violence familiale, les jeunes contrevenants, la cohésion sociale, la justice réparatrice, les armes à feu et le crime organisé. Dans la rubrique « Profil de recherche, » nous avons choisi de décrire la recherche sur la victimisation et la peur du crime.
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Juste Recherche 2002 - édition no.7 :: JusteRecherche
Auteur :   (2002-08-11)
Description : Le présent numéro comprend des comptes rendus d'articles portant sur une large gamme de sujets, et notamment les peines minimales obligatoires, le système de justice pour les jeunes, les sanctions de sévérité moyenne et la médiation dans les affaires de garde d'enfant.
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Juste Recherche 2002 - édition no.8 :: JusteRecherche
Auteur :   (2003-02-02)
Description : Dans ce numéro de Juste Recherche, nous sommes heureux de vous présenter une récente contribution du professeur Carlo Morselli de l'Université de Montréal sur les fondements relationnels des activités criminelles. Cette contribution a des conséquences directes sur les travaux continus de recherche et d'élaboration de politiques qu'effectue le Ministère relativement au domaine du crime organisé.
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La justice au Nunavut: Bibliographie annotée :: Rapport de recherche
Auteur : N. Giff  (2000-03-31)
Description : Cette bibliographie analytique présente les méthodologies et les principales conclusions de 32 articles et rapports sur la justice. [Info supplémentaire...]
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Le langage gestuel et l'accès à la justice pour les personnes sourdes au Nunavut :: Rapport de recherche
Auteur : J. MacDougall  (2000-12-01)
Description : Dans l'affaire Rc. Suwarak (1999), un homme sourd du Nunavut qui était incapable d'utiliser le langage gestuel « American Sign Language » (ASL) a plaidé coupable en utilisant une forme Autochtone de langage gestuel. [Info supplémentaire...]
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Leçons Apprises 2001 :: Rapport de recherche
Auteur : Research and Statistics Divison  (2001-08-11)
Description : - n/a -
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L'entreposage sécuritaire dans les collectivités Autochtones: Examen exploratoire des programmes d'entreposage central des armes à feu au Manitoba :: Rapport de recherche
Auteur : E.F. Cormier  (1998-05-01)
Description : Le taux de suicide par armes à feu chez les Autochtones équivaut à trois fois le taux national. Bon nombre de collectivités des Premières Nations s'inquiètent de l'utilisation sécuritaire des armes à feu lorsqu'elles ne sont pas utilisées pour la chasse. [Info supplémentaire...]
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Les femmes inuites et le système de justice du Nunavut :: Rapport de recherche
Auteur : M. Crnkovich, L. Addario  (2000-03-01)
Description : Habituellement, les rapports provenant des groupes de défense des femmes inuites et les consultations concernant la justice nordique examinent la façon dont le nouveau système judiciaire en évolution a une incidence sur les femmes du Nunavut, où les taux d'agressions sexuelles sont beaucoup plus élevés que la moyenne nationale. [Info supplémentaire...]
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Projet de services d'avocat autochtone de garde du Nouveau-Brunswick :: Rapport de recherche
Auteur : A. Currie  (2000-06-11)
Description : Dans le comté de Kent le nombre d'Autochtones qui détiennent des dossiers d'infraction est extrêmement élevé. [Info supplémentaire...]
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Repenser l'accès à la justice pénale au canada: Examen critique des besoins, des réponses et des initiatives de justice réparatrice :: Rapport de recherche
Auteur : P. Hughes, M.J. Mossman  (2004-01-13)
Description : - n/a -
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Un modèle multidimensionnel pour la prestation de services d'aide juridique en matière pénale au Canada :: Rapport de recherche
Auteur : A. Currie  (1997-06-19)
Description : - n/a -
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