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Réglement

Loi sur les grains du Canada

Règlement sur les grains du Canada

Arrêtés de la CCG


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Arrêtés de la Commission canadienne des grains

Liste des variétés de 2006

Classe de grain Arrêté   Date
Blé blanc de printemps Canada Prairie 2006-10 2006-08-01
Blé blanc d'hiver de l'Est canadien 2006-19 2006-08-01
Blé de force blanc de printemps de l’Est canadien 2006-05 2006-08-01
Blé de force blanc de printemps de l’Ouest canadien 2006-13 2006-08-01
Blé de force rouge d'hiver de l'Est canadien 2006-16 2006-08-01
Blé dur ambré de l’Est canadien 2006-18 2006-08-01
Blé dur ambré de l’Ouest canadien 2006-07 2006-08-01
Blé expérimental de l’Ouest canadien 2006-23 2006-08-01
Blé extra fort de l'Ouest canadien 2006-11 2006-08-01
Blé fourrager canadien 2006-14 2006-08-01
Blé roux de printemps Canada Prairie 2006-09 2006-08-01
Blé roux de printemps de l'Est canadien 2006-15 2006-08-01
Blé roux de printemps de l’Ouest canadien 2006-06 2006-08-01
Blé rouge d’hiver de l’Ouest canadien 2006-08 2006-08-01
Blé tendre blanc de printemps de l'Est canadien 2006-20 2006-08-01
Blé tendre blanc de printemps de l'Ouest canadien 2006-12 2006-08-01
Blé tendre rouge d'hiver de l'Est canadien 2006-17 2006-10-23
Graine de lin de l’Est canadien 2006-29 2006-08-01
Graine de lin de l’Ouest canadien 2006-21 2006-08-01
Orge brassicole à deux rangs de l’Est canadien 2006-27 2006-08-01
Orge brassicole à six rangs de l’Est canadien 2006-28 2006-08-01
Orge brassicole à deux rangs de l’Ouest canadien 2006-25 2006-08-01
Orge brassicole à six rangs de l’Ouest canadien 2006-26 2006-08-01
Orge expérimentale de l’Ouest canadien 2006-24 2006-08-01
Solin de l’Ouest canadien 2006-22 2006-08-01

Autres arrêtés de 2006

Arrêté Arrêté    Date       
Arrêté établissant les hors-grades de grain et les grades de criblures, PDF   2001-08-01
Calcul de la perte de poids causée par la réduction de la teneur en eau à la suite du séchage artificiel du grain aux silos primaires 2006-49 2006-08-01
Déclaration de fumigation d’un wagon 2006-135 2006-10-01
Excréments des chevreuils, des antilopes, des wapitis ou des orignaux 2006-48 2006-08-01
Ordonnance sur les wagons de producteurs pour 2006-2007 2006-47 2006-08-01
Variétés de pois, de haricots et de lentilles non enregistrées 2006-50 2006-08-01

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Mise à jour : 2006-10-23

Avis importants