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Le cadre de gouvernance du ministère

Le cadre de gouvernance du Ministère est conçu de façon à permettre la détermination des résultats stratégiques ministériels et l'atteinte des résultats en ayant recours à une approche « un seul Ministère », dans le cadre de laquelle les compétences individuelles et collectives ainsi que le leadership sont optimisés à tous les niveaux du Ministère.

Diagramme de la gouvernance au sein d'Environnement Canada
Cliquez sur l'image pour visionner une version agrandie du diagramme de la gouvernance à Environnement Canada (74Ko)

Les orientations et les priorités stratégiques ministérielles sont déterminées par le Conseil exécutif de gestion (CEG) ainsi que toutes les principales décisions administratives, dont la façon dont les compétences et les ressources ministérielles seront affectées aux projets axés sur les résultats. Seuls les membres du CEG sont autorisés à participer aux réunions du CEG.

Diagramme de la structure de gouvernance d'Environnement Canada
Cliquez sur l'image pour visionner une version agrandie du diagramme de la structure de gouvernance d'Environnement Canada (37Ko)

Le Comité des politiques et le Comité des programmes constituent des tribunes libres où l'on discute en profondeur de l'élaboration des politiques et des programmes clés et des questions liées à l'exécution qui intéressent le Ministère. C'est aussi lors de ces réunions que sont conçues et consolidées les opinions et les orientations sur les mesures à prendre.

Les conseils de gestion des priorités sont responsables de la conception et de l'exécution d'éléments particuliers liés aux résultats et aux priorités ministériels. Dans le cadre des processus de planification, de gestion et de contrôle, ces conseils veillent à ce que le travail soit organisé et exécuté dans le cadre de regroupements de projets axés sur les résultats (RPAR) rassemblant des projets axés sur résultats (PAR) et ciblant des résultats précis.

Les sous ministres adjoints (SMA) assurent également le leadership en ce qui a trait aux secteurs fonctionnels du Ministère et à certaines questions particulières. Les directeurs généraux régionaux (DGR) sont les cadres dirigeants du Ministère dans les régions. Les SMA et les DGR sont membres du CEG, du Comité des politiques et du Comité des programmes, présidés par le sous ministre (SM) et le sous ministre délégué (SMD), et siègent aux conseils de gestion des priorités.

Le leadership est exercé à tous les niveaux de l'organisation. Les chefs des RPAR et des PAR assurent le leadership en matière de planification et d'exécution des travaux et d'atteinte des résultats. Tous les membres du personnel ministériel participent à la prestation d'au moins un Projet axé sur les résultats (PAR) en fonction de leurs compétences, de leurs connaissances et de leur expérience.

Visionnez le diagramme décrivant la structure de gestion pour les résultats d'Environnement Canada.

Structure organisationnelle

La structure organisationnelle englobe les capacités et les expertises fonctionnelles du Ministère et soutient la structure de gestion des résultats. La structure organisationnelle assure ce qui suit.

  • La base structurelle des personnes au sein de l'organisation
  • La gestion opérationnelle des ressources humaines, dont l'autorisation des congés, la gestion du rendement (en collaboration avec les chefs des PAR), la formation et le perfectionnement et le recrutement
  • Un milieu de travail sain et productif

Visionner l'organigramme du ministère.


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