Modèle de présentation

TITRE DU MÉMOIRE

Date

Organisation/individus
Coordonnées/adresse

Le modèle que voici comprend les éléments principaux d'un mémoire. Il ne s'agit cependant que de lignes directrices : il n'est pas nécessaire que les soumissions comprennent chacun de ces éléments.

TITRE DU MÉMOIRE
Sommaire

• L'objet du sommaire est d'offrir un bref aperçu du mémoire. Il peut varier d'une demi-page à deux pages en fonction de la longueur de votre mémoire.

Certains des éléments qui devraient figurer dans cette section :

• Un exposé de la ou des questions;
• Une liste des questions du document de consultation auxquelles une réponse est présentée (s'il y a lieu);
• Une liste des recommandations principales.

TABLE DES MATIÈRES

Si votre mémoire est relativement volumineux (10 pages ou plus), veuillez fournir une table des matières.

QUESTION(S)

• Un bref résumé de la ou des questions soulevées. Si vous répondez à une question figurant dans le document de consultation, veuillez préciser de laquelle il s'agit.

CONTEXTE / RÉPERCUSSIONS

Veuillez expliquer brièvement qui vous (ou votre organisation) êtes et qui vous représentez.

• Quelles sont vos préoccupations et les questions que vous examinez? Cela peut comprendre le contexte factuel des questions clés ainsi que le contexte légal, social, économique, environnemental, régional et international.
• Décrivez les répercussions qu'ont ces questions sur vous ou votre organisation.
• Expliquez le lien entre les questions soulevées et les normes du travail fédérales. Décrivez, dans la mesure du possible, les répercussions qu'ont ces questions sur les normes du travail fédérales et vice versa.

RECOMMANDATIONS

• Quelles sont vos recommandations, d'un point de vue législatif et non législatif, et quelles sont les justifications pour celles-ci?
• Si les normes du travail fédérales actuelles satisfont vos exigences, veuillez indiquer de quelle façon et pourquoi.
• Quelles sont les répercussions éventuelles, s'il y a lieu, de vos recommandations sur les entreprises, les travailleurs ainsi que les Canadiennes et Canadiens en général?
• De quelle façon vos recommandations devraient-elles être appliquées ou mises en œuvre?

BIBLIOGRAPHIE / NOTES DE FIN DE TEXTE

Veuillez indiquer dans cette section toutes vos sources.

ANNEXES

Veuillez inclure tous les documents ne figurant pas dans le corps du mémoire (p. ex., diagrammes, graphiques).